Passage Du Résultat Comptable Au Résultat Fiscal

normalisation comptable internationale L’expression « normes comptables internationale » désigne au sens large un ensemble de références, portant sur la comptabilité et dont le champ d’application déborde de l’espace d’un seul Etat.[1] Il existe plusieurs organismes internationaux, ayant pour ambition d’élaborer des normes comptables internationalement reconnues. Deux organismes internationaux jouent un rôle central, en matière de normalisation comptable internationale

FISCALITE Application1 (Page9) Cf.poly Application2 (page9) 1) Identification du foyer fiscal et détermination du nombre de parts : 5 parts (il y a bien couple marié puisqu’ils portent le même nom soit 2 parts, Tom et Alban sont rattachés d’office au foyer étant mineurs donc 0,5parts chacun, Arthur est rattaché par option et compte pour une part de même que Léa) 2) Revenus nets catégoriels perçus par chacun des membres du foyer : 45 000+30 000+12 000+2 000 3) Revenu brut global (somme des revenus

S.A. 1.7 Grande Bretagne : l'Accounting Standards Board (ASB) 1.8 Principaux acteurs en Europe 1.8.1 La Commission Européenne 1.9 Les acteurs de la normalisation comptable en France 1.9.1 Le Conseil National de la Comptabilité (CNC) Chapitre 2 : Les normes comptables internationales IAS/IFRS 1.1 Origine des normes comptables internationales IAS/IFRS 1.2 Le cadre conceptuel 1.3 Objectif du cadre conceptuel 1.4 Champ d'application 1.5 Les utilisateurs et leurs besoins d'information 1.7

Facteurs Explicatifs de la gestion des resultats: Evidnece Ben Salem Samira; Chaabane Empirique dans le contexte tunisien Samia L'impact de l'information comptable et financièr dans les Naim Abdesslem; Bougatef 128 Me 498 décisionjs d'investissement en Bourse Ridha Les incitations fiscales et financières dans le secteur agricole Soltani Nabil; Ben Alaya Anis 129 Me 499 et de pêche 127 Me 497 130 Me 500 Traitement des immobilisations Corporelles 131 Me 501 Aspects comptable des investissements immatériels

de l’IR : Il s’agit du : • les personnes physiques qui ont au Maroc leur domicile fiscal[1], à raison de l’ensemble de leurs revenus et profits, de source marocaine et étrangère ; • les personnes physiques qui n'ont pas au Maroc leur domicile fiscal, à raison de l’ensemble de leurs revenus et profits de source marocaine ; • les personnes, ayant ou non leur domicile fiscal au Maroc, qui réalisent des bénéfices ou perçoivent des revenus dont le droit d’imposition est attribué

Kada MEGHRAOUI – IS – DCG4 – DROIT FISCAL 1 DCG 4 – DROIT FISCAL Kada MEGHRAOUI – IS – DCG4 – DROIT FISCAL 2 SOMMAIRE SOMMAIRE .............................................................................................................................. 2 IMPOT SUR LES SOCIETES ................................................................................................... 4 I) Méthodologie pour réussir un exercice d’impôt sur les sociétés ...........................................

opérationnels éparpillés dans toute l’île. Les dépôts sont classés en trois catégories en fonction du volume traité annuellement et les investissements faits ou à faire en sont fonction : o Les dépôts d’ancrage qui se caractérisent par des volumes de passage importants. Ils sont au nombre de sept : o Les dépôts secondaires qui sont qualifiés d’être éloignés et d’accès difficile. Ils sont au nombre de neuf : o Les dépôts menacés pour diverses raisons (faible volume traité, désenclavement d’une

l’exercice 2008. Nous avons donc été amenés, avec l’Expert-Comptable qui dirige le cabinet, mon client, et son frère associé et co-gérant, à nous poser la question de l’Intégration Fiscale. Il a vite été mis en évidence que l’option pour celle-ci s’imposait, et je vais, dans ce dossier, vous expliquer avec précision sa mise en place, son fonctionnement, et ce qu’elle a changé pour le groupe. I. Les principes de l’intégration fiscale Il est prévu par la Fiscalité des groupes de Société qu’une

Institut Supérieur de Comptabilité Audit et Finance Université Montesquieu Bordeaux IV MAITRISE DES SCIENCES ET TECHNIQUES COMPTABLES ET FINANCIERES MEMOIRE DE FIN D’ETUDES L'impact des nouvelles normes IFRS sur la qualité de l'information financière Encadrement : M. Marc Pointet M. E. Lamarque Réalisé par : Omar Bengelloun Hicham Sentissi Fatim Zahra Asly L'impact des nouvelles normes IFRS sur la qualité de l'information financière REMERCIEMENTS Nous tenons à remercier

Matière : Fiscalité D’entreprise Année Universitaire 2009 – 2010 Plan : Introduction I- Champs d’application II- Régime du résultat net réel III- Régime du résultat net simplifié IV- La cotisation minimale. V- Régime du bénéfice net forfaitaire Etude de cas Conclusion Introduction L’impôt sur le revenu est un impôt d’Etat, il est déterminé annuellement à partir des déclarations