Passage Du Résultat Comptable Au Résultat Fiscal

EN VUE DE L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERT COMPTABLE ETATS REPORTING EN US GAAP: ETUDE DES SPECIFICITES ET PROPOSITION D’UNE METHODOLOGIE D’ELABORATION PAR UNE SOCIETE MAROCAINE Présenté par M. KAMAL CHAHIRI Membres du Jury PRESIDENT DIRECTEUR DE RECHERCHE SUFFRAGANT SUFFRAGANT : M. FAOUZI BRITEL : M. ALAA EDDINE SOUIRJI Expert comptable DPLE Expert comptable DPLE : M. MOHAMED HDID Expert comptable DPLE Expert comptable DPLE : M. ABDELMAJID BENJELLOUN TOUIMI Etats

financière…………………………………………………………………..8 A. Les incidences sur les sociétés cotées et non cotées en bourse....8 1. Les répercussions sur les sociétés cotées en bourse………………8 2. Les répercussions sur les sociétés non cotées en bourse…………9 B. Le passage à Big Bang IFRS 2010-2012 : une nouvelle affectation des comptes des entreprises……………………………………………..9 C. Les exemples concrets de l’impact des normes IFRS sur la communication financière…………………………………………….....11 1. L’exemple de BNP Paribas…………………………………………

1 Remerciements Je tiens à remercier dans un premier temps, toute l’équipe pédagogique de l’Ecole Nationale de Commerce et de Gestion-Marrakech- (ENCGM) et les intervenants professionnels responsables de l’option gestion financière et comptable pour avoir assuré la partie théorique de celle-ci. Je remercie également Monsieur Said OUHADI pour l’aide et les conseils concernant les missions évoquées dans ce rapport, qu’il m’a apporté lors des différents suivis. Je tiens à remercier tout particulièrement

------------------------------------------------- 9 DEPALLENS, G. :Gestion financière de l'entreprise, éd. DALL0Z, Paris, 1997, p. 429 L'idée de base de l'analyse financière est que l'on va procéder à l'examen des résultats et de la situation financière d'une entreprise en décomposant le compte de résultat et de ses comptes de bilan en leurs principaux éléments. La démarche du diagnostic financier procède d'un autre état d'esprit. La notion de diagnostic est empruntée à la médecine : c'est l'action qui consiste

Système français et normes IFRS Jacques Richard Christine Collette 8e édition © Dunod, Paris, 2008 ISBN 978-2-10-053576-7 TABLE DES MATIÈRES Introduction à la 8e édition : les IFRS déjà obsolètes ? PREMIÈRE PARTIE XV THÉORIE COMPTABLE 1 QU’EST-CE QUE LA COMPTABILITÉ ? Une proposition de définition Comparaison de la comptabilité avec d’autres disciplines 3 3 5 9 10 14 28 30 32 32 33 36 38 40 43 Section 1 Section 2 2 COMPTABILITÉS ET GOUVERNEMENTS D’ENTREPRISE Les classes

résidentes au Maroc Sociétés non financières (Autres que les banques, les organismes de crédit et les assurances) Taux : 30% Banques assurances et organismes de crédit: Taux 37% Sociétés non résidentes Réalisant des travaux au Maroc: -Ayant un domicile fiscal au Maroc: Taux des sociétés résidentes. - Option à un taux forfaitaire de 8% appliqué au CA réalisé au Maroc. Société bénéficiant d’un revenu de source marocaine: IS retenu à la source de 10% Un taux réduit de 10% est appliqué au bénéfice des sociétés

 Traitement fiscal Préambule juridique  1-Support fiscal  Droit commun  Note circulaire 669 (Convention DGI / GPBM du 3 décembre 1984) : Projet  2-Supportcomptable  Taux de l’IS appliqué aux banques  Taux de TVA  I- Cas d’ordre pratiques en matière d’IS 1- Provisions pour créances en souffrances rejetées 

Analyse du plan comptable des coopératives agricoles_________20 B - Comparaisons: 1 - Différences remarquables avec le PCG___________________________22 2 – Comparaison : Outil excel/logiciel IsaCompta__________________24 3 – Synthèse de la comparaison______________________________________26 III - Bilan du stage ____________________________________________________________ ___27 Bibliographie : - Plan comptable des coopératives agricoles, - Plan comptable générale, -

des enseignements reçus lors de la formation notamment la comptabilité et la fiscalité. I. Présentation du secteur : La fiduciaire est un établissement ayant pour objectif d’accomplir les travaux comptables , D’apporter une assistance et des conseils juridiques et fiscaux, audit et contrôle financier .En prenant généralement la forme d’une SARL ,le nombre de fiduciaires au Maroc N’a cessé d’augmenter surtout dans les deux dernières décennies avec le développement

en commandite simple et des sociétés de fait ne comprenant que des personnes physiques n’ayant pas opté pour l’impôt sur les sociétés. Le résultat pouvant résulter de l’activité de ces groupements est considéré comme un revenu professionnel du principal associé et doit s’ajouter par conséquent à ses autres revenus. En effet, pour l’administration fiscale, l’entreprise individuelle n’est pas un sujet de droit. C’est l’entrepreneur qui est le débiteur de l’impôt et, de plus, la base de son imposition