Patent

Dirigeant : Abdelkader BARDI. Siège social : Angle avenue des Far&Moulay Abdallah résidence Kortoba bureau N°3, KENITRA. Téléphone : 05 37 36 55 57. Fax : 05 37 36 55 58. Effectif : 4 Personnes Registre de Commerce: 41479 KENITRA. Patente : 20878276. CNSS : 7517719. 2. Mission et activités : Les activités du fiduciaire sont axées autour de tout ce qui constitue l'information financière de l'entreprise. Elle a pour objectif de faire de celle-ci un véritable outil de la stratégie

professionnels qui portent régulièrement le titre de comptable agrée à la date de la publication de la présente loi ; 2 - Les professionnels qui exercent la profession de comptable à titre libéral, au Maroc et inscrits en cette qualité au rôle des patentes depuis cinq ans au moins à la date de publication de la présente loi et titulaires de l’un des diplômes universitaire de l’enseignement public marocain, obtenu après trois années d’études au moins en économie, finance, comptabilité ou gestion des

déterminer la concentration en colorant jaune et en colorant bleu dans un sirop de menthe, on réalise les expériences suivantes à partir du sirop de menthe dilué dix fois, d’une solution de tartrazine à 2,00 × 10 –2 g.L –1 et d’une solution de bleu patenté V à 1,00 × 10 –2 g.L –1 . À l’aide d’un spectrophotomètre, on obtient les courbes donnant l’absorbance A en fonction de la longueur d’onde λ pour les trois solutions. Les courbes obtenues pour les colorants sont représentées sur la figure 1 ci-dessous

market, the top competitors of Robert Bosch GmbH are: Delphi Corporation, Visteon, DENSO Corporation, and, Continental AG. In 2004, Robert Bosch GmbH was 17th on the list of Top 20 Patent Winners in the United States, with 907 new patents. This was an improvement from 20th (758 patents) in 2003, and 23rd (683 patents) in 2002.

Industrielle et commerciale (OMPIC) ; ❖ La subdivision des Impôts ; ❖ La CNSS ; ❖ Le service de légalisation. Un formulaire unique est mis à la disposition de l'investisseur au sein du CRI. Il vaut demande : ❖ D'inscription à la patente ; ❖ Déclaration d'immatriculation au Registre du Commerce ; ❖ Déclaration d'identité fiscale ; ❖ Demande d'affiliation à la caisse nationale de Sécurité Sociale. Le formulaire unique est constitué des parties suivantes :

calcul d’écart relatif. II – UN SIROP : QUELS COLORANTS? La lecture de l’étiquette de la bouteille d’un sirop de menthe indique la présence de deux colorants synthétiques (n’existant pas dans la nature) : le jaune de tartrazine E102 et le bleu patenté V E131. (Les colorants alimentaires sont des additifs repérés par un code défini au niveau européen : lettre E suivie d’un nombre de 100 à 180.) Des allergies notables à certains colorants ayant été rapportées, des pays ont pu interdire ces colorants

annexe 8. Inscription à la patente: Toutes les entreprises doivent passées par cette for malité. Il faut soumettre une demande d'inscript ion sur imprimé accompagné des documents de constitution de l'entreprise à la sous -direction des impôts du lieu du siège social de l'entr eprise. 9. Immatriculation au Registre Du Commerce : Toutes les entreprises sont appelées à faire une demande sur deux imprimés avec signature légalisée accompagnée de la déclaration des patentes, du certificat négatif et des

contrat de bail : 200 Dhs (délai 30 jours) Formalité 7 : Inscription à la patente et identifiant fiscal Entreprise concernées : Pour les entreprises individuelles : Patente, IGR, TVA Pour les sociétés commerciales (à l'exception de la SNC sur option) : Patente, IS, TVA Administration : concernée Documents à fournir : Direction Régionale des Impôts représenté au sein du Centre Régional d'Investissement Pour la Patente : - agrément ou diplôme pour les activités réglementées - accord de principe

pour le compte des entreprises privées. 3. Fiche technique de « Infofisc » Raison Sociale : INFOFISC s.a.r.l Siège social : Angle Rue de Marrakech et Boulevard Teldi QI, Immeuble Aheddar, B.P. 672 Agadir Registre de commerce : 5359 Agadir Patente : 48111388Identifiant Fiscal : 6901009 CNSS : 2693712 TVA : 259432 Directeur / Gérant : Mr. Hassan Bakhouch Siteweb : www.infofisc.com Il convient de signaler que l’entreprise fiduciaire « Infofisc » a été crée en 1995 par Mr. Abdellah Bakhouch et

the traditional ink cartridges colors of yellow, cyan, magenta and black. When printing begins, the paper passes along a strategically heated surface which melts certain crystals to create the image. “This process is protected by some 100 patents and pending patents”. So Zink is now in the competition but the strategy of the CEO, Wendy Caswell, is to make all the big brands such as Lexmark or Epson become their clients. Zink is so “confident of its intellectual property that it isn’t even making its