Patrimoine Immatériel

n’existe pas d’intention de les abandonner (épaves). * La notion de patrimoine I- La nature du patrimoine Aubry et Rau : « le patrimoine est l’ensemble des biens d’une personne, envisagé comme formant une universalité de droit… ». C’est une universalité de droit qui comprend tous les biens présents et futurs de la personne. Ce sont tous les biens et tous les rapports de droits qui ont une valeur pécuniaire. Le patrimoine est un contenant. Il comprend un aspect actif (biens et créances)

–sommaire– p.   p.   p.  p. p.  p.  p. p.  p.  p.  p.  p.  p.  p.  p.  89 p. p.  p.  p.  p.  2 91 97 103 109 115 1 – Directeur d’agence 2 – Chargé de clientèle professionnels et entreprises 3 – Conseiller en gestion de patrimoine 4 – Opérateur de marché 5 – Banquier conseil 6 – Gestionnaire d’actifs 7 – Chargé de financement de projet 8 – Responsable du back office 9 – Responsable du middle office Les métiers support 10 – Responsable de la

Introduction Partie 1: Le processus de valorisation de l’héritage culturel immatériel : Festival des Cerises A / inscription du festival des cerises de Séfrou sur la liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité B/ les critères de classement de festival des cerises. Partie 2: la protection du patrimoine Séfrioui A/ la protection de l`UNESCO du patrimoine Sefrioui. B/ le rôle de l’Etat dans la protection du patrimoine de Séfrou Conclusion 2 INTRODUCTION : Séfrou est une petite

HT1PAC Chapitre 1 La notion de patrimoine 2012-2013 1. Étymologie 1 Empr. au lat. patrimonium «bien de famille, patrimoine» (au propre et au fig). 2. Définition 2 PATRIMOINE, subst. masc. A. 1. Ensemble des biens hérités des ascendants ou réunis et conservés pour être transmis aux descendants. Synon. héritage, legs, succession. B. P. anal ou au fig. [En parlant d'un trait de caractère, d'un comportement, de valeurs mor., culturelles, etc.] Ce qui est transmis à une personne, une collectivité

aussi bien porter sur des meubles que des immeubles, sur des bien meubles corporels ou des bien meubles incorporels (art. 516 et suivants du Code Civil). Les biens meubles corporels sont des choses matériels ; les biens incorporels sont des choses immatérielles, qui n’ont pas de corps, ce sont des droits (les brevets, les marques, le fond de commerce, les droits de créance). Si l’on combine les classifications, on aboutie à un principe et à une exception : les droits de créance sont des droits meubles

UNIVERSI ut universi = par l’ensemble des droits. Section 1 : La notion de patrimoine I) La théorie classique du patrimoine A l’origine, elle remonte au droit romain. Auteur : Zacharie. Mais surtout, au XIXème, la notion est dégagée par deux juristes devenus inséparables : Aubry et Rau. Ils proposent trois choses : A/Le patrimoine est un ensemble = universalité Universalité veut dire que dans un patrimoine, il n’y aura pas de scission entre les dettes et les biens (actif et passif) :

personnes, et qu’il n’existe que des personnes ou des biens, les droits sont automatiquement de choses. A partir de là, il faut considérer que les choses ne sont plus seulement matérielles, mais qu’elles sont aussi incorporelles, c'est-à-dire immatérielles. Il y a deux définitions de la chose qui peuvent être proposées : * La première définition est une définition négative suggérée par Madame Matthieu, pour qui la chose est une non personne juridique. * La seconde définition est une définition

qui aboutit à un transfert de valeur du patrimoine de l’acheteur au patrimoine du vendeur. Lorsque l’on conclue un contrat avec un entrepreneur, celui-ci à l’obligation de réaliser un certain nombre de travaux, afin d’augmenter la valeur de la maison, ce qui permet une création de valeur. Le propriétaire de deux appartements, qui loue le second, a un lien d’obligation avec le locataire, ce qui lui permet de faire fructifier un élément de son patrimoine. Il s’agit de l’exploitation d’une valeur

aussi bien porter sur des meubles que des immeubles, sur des bien meubles corporels ou des bien meubles incorporels (art. 516 et suivants du Code Civil). Les biens meubles corporels sont des choses matériels ; les biens incorporels sont des choses immatérielles, qui n’ont pas de corps, ce sont des droits (les brevets, les marques, le fond de commerce, les droits de créance). Si l’on combine les classifications, on aboutie à un principe et à une exception : les droits de créance sont des droits meubles

Les enjeux de la conservation d’un patrimoine matériel vivant : le cas du patrimoine archéologique péruvien Julie Alary Lavallée Université du Québec à Montréal (UQAM) 4332, avenue Bourbonnière Montréal, Qc, H1X 2M4 Canada alary_lavallee.julie@courrier.uqam.ca Résumé. L’objectif central de cette communication consiste à exposer les facteurs naturels et anthropiques majeurs qui empêchent le respect maximal des biens nationaux et des savoirs ancestraux péruviens à travers des exemples tirés de l’étude