Pénologie

.................65 II. La criminologie ...........................................................................65 Section 3 Les disciplines de synthèse ............................................................67 I. Science pénitentiaire, pénologie ou droit pénitentiaire ..............67 II. La politique criminelle ou politique pénale ...............................69 Bibliographie ................................................................................................71 Chapitre 3

existe donc et est utilisé dans nos sociétés dites civilisées. Autour de la peine : En reprenant les modèles de surveillance des prisons, ceux de Bentham et Tocqueville, Foucault fait apparaître la peine en branche autonome. Or, aujourd’hui on a la pénologie, le JAP et le domaine de l’administration d’insertion et de probation. Il y a effectivement un morcellement du pouvoir de punir Le caractère public de la peine avait pour but de marquer le triomphe de la vérité, de réaffirmer et rétablir l’ordre

peines, Traduit de l’italien (1764), Hachette Livre BNF, 2012. BERGER V., Jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme, 13ème éd., Dalloz, 2014. BONFILS PH., CIMAMONTI S., GASSIN R., Criminologie, Dalloz, 7ème éd., 2011. BOULOC B., Pénologie, Dalloz, coll. Précis, 3ème éd., 2005. CARBASSE J.M., Histoire du droit pénal et de la justice criminelle, PUF, coll. Droit fondamental, 3ème éd. 2014. FLORE D. et BOSLY S., Droit pénal européen, Larcier, 2ème éd. 2014. PRADEL J., Histoire des doctrines

pénale : elle est constituée par l’ensemble des règles organisant le déroulement du procès pénal (de la phase policière au jugement). C’est elle, par exemple, qui réglemente le déroulement des gardes à vue ou les conditions de la mise en examen La pénologie : cette matière a pour objet l’étude des sanctions encourues au titre de la responsabilité pénale, de leur mode d’exécution et d’extinction. La criminologie : elle permet l’étude du phénomène criminel dans sa réalité sociale et individuelle (étude

délits, délinquance et infractions dans le même sens. Criminalistique : Elle a pour objet l’ensemble des procédés scientifiques de recherche des infractions et de leurs auteurs, par exemple la médecine légale comme la police scientifique. Pénologie : Etudie les fonctions des sanctions pénales, les règles de leur exécution et les méthodes utilisées dans leur application. Prophylaxie Criminelle : C’est l’ensemble des mesures à caractère collectif qui ont pour objet de s’opposer à la commission

règles qui vont concerner une affaire spéciale, décompose chaque infractions. C’est le droit pénal général qui détermine qui est le responsable et en tant que quoi. 2) les branches nouvelles du droit criminel · Science pénitentiaire, pénologie. ® Aspect purement juridique : étude du régime juridique et administratif d’une peine, une peine de prison ne sera pas forcement exécuté de la même manière selon le délinquant. ® Aspect plus criminologique : analyser scientifiquement la peine

TD 5 PENOLOGIE SUJET: le choix de la peine par le juge Dans notre système pénal, seule la loi détermine les peines, c'est le principe de légalité des peines. Notre système n'est cependant pas un système de peine fixe. Le juge, en tant que juridiction de jugement, dispose de très larges pouvoirs quant au choix de la peine mais tous ces pouvoirs restent soumis aux limites légales. En effet, des peines illégales dans leur nature et dans leur quantum ne peuvent pas être prononcées. Nous avons

Ils préconisent un régime de responsabilité pénale des mineurs accès autour de la distinction entre le délinquant occasionnel et le super délinquant. La sanction L’établissement des sanctions L’étude de ces sanctions relèvent de la pénologie. Toutefois, la criminologie juridique s’interroge sur la valeur scientifique de ces sanctions. Elle cherche à étudier dans quelle mesure celles ci remplissent les fonctions de rétribution, d’intimidation et de réadaptation pour lesquelles elles ont

droit pénal spécial s’est lui-même subdivisé en plusieurs branches spécialisées (ex : droit pénal du travail,droit pénal des affaires) , au risque de porter atteinte a la cohérence de l’ensemble du droit pénal La science pénitentiaire ou pénologie Étudie tout ce qui suit un procès, conséquences de la responsabilité des sanctions prononcées. La procédure pénale (ou droit pénal de forme) Fixe les règles applicables lorsque la responsabilité peut être recherchée à propos d’une hypothèse

puisqu’elle concerne des faits précis s’étant déroulé dans le passé. C’est toute la différence avec la criminologique qui ne peuvent prétendre d’une science exacte. 2) Les sciences criminologiques Dans la science criminologique on distingue la pénologie, les sciences pénitentiaires. Ces sciences dites criminologiques étudie les sciences criminelles dans le souci d’en comprendre les causes et leur effet afin d’y remédier. Ainsi elle s’appuie sur des sciences médicales soit sur des sciences sociales