Pénologie

en conflits. « Il parait certain que la conception correctrice de la peine doit être comprise, jusqu’à la fin du XIX siècle, dans un sens essentiellement moral et pédagogique, plutôt que médical et thérapeutique. Il faudra attendre, la nouvelle pénologie dont les principes essentiels ont été définis dans la déclaration de 1970 élaborée à l’issue du congrès de Cincinnati, pour voir s’affirmer une véritable médicalisation de la peine, consistant à définir le crime en termes de maladie et la peine en

Glaser sur les établissements pénitentiaires américains, ainsi que les travaux de Warren et Grant sur des mesures de rééducation et de prévention. Plusieurs de ces études peuvent faire l'objet d'analyse comparative, sur le plan méthodologique. La pénologie est peut-être la plus susceptible de bénéficier de ces progrès, comme en témoignent des travaux d'analyse et de comparaison entrepris dans le cadre du Conseil de l'Europe et des Nations Unies. La seconde raison de ce développement modeste tient

Initiation aux sciences criminelles = Il y a plusieurs savoirs qui dépendent et s’articulent les uns aux autres, et c’est de tous ces savoirs que l’histoire raconté relève (la criminologie, la victimologie, D pénal général, spécial, procédure pénal, pénologie, D constitutionnel…) Le droit pénal est un ensemble de règles juridiques qui organisent la réaction de l’état et de la société vis-à-vis des infractions et vis-à-vis des délinquants. Ce D pénal, est un ensemble en voie d’extension (= la pénalisation

concepts (culpabilité, faute,…). Le droit pénal international a pour fonction de résoudre les conflits d'autorité et de loi ; le droit international pénal est limité aux crimes de guerre, crimes contre l'humanité,… C/ La science pénitentiaire = pénologie. Il s'agit de toutes les règles qui concernent l'exécution des peines. Elle a été rattaché au code pénal lors de la révision de 94. D/ La procédure pénale. Il s'agit de la marche à suivre de la commission d'infraction jusqu'au jugement.

et le jugement des délinquants et des criminelles. Elle est contenue dans le Code de procédure pénal de 1959, mais elle connait beaucoup de réformes, car la manière de fixer les enquêtes etc ne cessent d’évoluer. La science pénitentiaire (ou la pénologie) : du point de vue juridique c’est l’étude du régime des peines, aussi bien pour leur prononcée que pour leur sanction, et d’un point de vue criminologique, c’est l’étude de l’efficacité des sanctions pénales. La loi du 17 juillet 2014 : sur l’individualisation

terrorisme à la criminalité ordinaire, prolongeant les dérives de l’école positiviste du criminel né au criminel potentiel. stimulé par l’outil informatique, un discours apparemment légaliste présente cette dérive comme une avancée de la « nouvelle pénologie ». Ainsi de la rétention de sûreté : « ce n’est pas une peine. Elle est prononcée par des juges mais elle ne repose pas sur la culpabilité de la personne. Elle ne sanctionne pas une faute. Elle repose sur la dangerosité de certains condamnés pour

Droit de la peine Ouvrages : * Bernard BOULLOC – pénologie – Dalloz * Pierrette PONCELAC – droit de la peine – Themas * Bruno LAVIELLE, Xavier LAMEYRE et Mickael JANAS- 5ième édition du guide des peines * Mme HERZOG EVANS - Droit de l’exécution des peines – Dalloz * Jurisclasseur pénal et Jurisclasseur procédure pénale * Encyclopédie Dalloz de droit pénal et procédure pénale : rubrique prison, peines, peine exécution et libération conditionnelle. * Revues : recueil

définissant les règles applicables à l’organisation et la compétence des juridictions et au déroulement du procès ; - le droit pénal général : concerne l’étude des grandes catégories d’infraction, des agents concernés et des sanctions applicables ; - la pénologie : s’intéresse à l’exécution des sanctions prononcées ; - le droit pénal internationale : s’intéresse aux conflits de lois ou de juridictions entre Etats. II – Source du droit pénal et de la procédure pénale - Les sources du droit pénal sont

d’assises des mineurs. B. La nature du droit pénal 1. Le droit pénal, discipline juridique et science criminelle a) Le droit pénal discipline juridique - Les branches principales : droit pénal général, droit pénal spécial, procédure pénale, pénologie Droit pénal général. Droit pénal spécial étudie les modalités d’incrimination avec la description de tous les éléments constitutifs d’une infraction mais c’est également s’intéresser aux sanctions et aux modalités d’exécution de ces sanctions

droit pénal spécial) ne s’applique que dans le cadre du procès pénal. B : les disciplines nouvelles Il y en a 3 : • La pénologie ou droit pénitentiaire, droit de l’exécution des peines Il s’agit d’étudier le régime d’exécution des peines au sens large. Et a l’origine cette étude faisait partie intégrante du droit pénal général. Mais petit a petit la pénologie est devenue une discipline autonome séparée du droit pénal général. Pourquoi cette autonomie ? Deux raisons : la diversifications