Perruche

(le DDT, notamment).Si le panda est le symbole des espèces en voie de disparition, le dodo est l'exemple le plus connu des espèces définitivement disparues en 1681. Il reste une expression anglaise as dead as a dodo («aussi mort qu'un dodo»). La perruche de la Caroline, autrefois présente aux États-Unis, l'espèce disparut en 1914, et le dernier représentant, un mâle baptisé Inca, est mort en 1918 au zoo américain de Cincinnati. Chassé pour être vendu, le pigeon migrateur (2 milliards) qui survolait

janvier 1975 (Loi Veille) a admis à certaine condition le recourt à l’intervention volontaire de grossesse (IVG), lorsque le mère en situation de détresse (12 semaines) ou en cas de. Il n’y a pas d’homicide sur l’enfant à naître - Jurisprudence Perruche arrêt rendu par la cours de cassation a admis le droit à réparation de l’enfant né handicapé des suites d’une erreur de diagnostic ont empêché sa mère de faire le choix que lui offre la loi Veille d’interrompre sa grossesse. - Décision de la

utero une pathologie dont l'enfant est atteint et qui aurait conduit la mère a interrompre sa grossesse, la jurisprudence a d'abord affirmé qu'un tel événement ne pouvait constituer un préjudice réparable (sauf exceptions), elle a adopté dans l'arrêt perruche de 2000 une solution contraire en acceptant d'indemniser le préjudice subi par les parents et l'enfant du fait de sa naissance handicapée. Vives critiques de la doctrine qui a reproché de méconnaitre la nécessité d'un lien causal entre la faute du

cette réforme ? Tout d’abord, l’héritage considérable des fameuses lois de 1975, pour l’essentiel organisé autour de la protection et de la réponse institutionnelle, devait être modernisé. Par ailleurs, la situation créée en 2002 par la jurisprudence Perruche appelait une claire orientation de la politique du handicap en direction du concept de compensation. Enfin et surtout, le moment était venu de répondre à l’aspiration première des personnes handicapées aujourd’hui : être regardées et considérées

relatif au droit des malades: neutralisation de la jp QUArez et Perruche La cour de cassation a indemnisé l’enfant lui-même dans Quarez et Perruche car la mère n’a pas pu renoncer à sa grossesse: fut neutraliser par la loi: comment? Article 1: la personne qui est nait avec un préjudice médicale, il peut être réparer quand l’acte fautif a engendrait directement l’handicap ou l’a augmenté: directement donc neutralisation de la jp Perruche. L’interprétation de cette loi par les juges: ils ont interprété

avoir lieu à n'importe quel moment de la grossesse, la seconde ne peut plus être pratiquée passées les douze premières semaines de celle-ci. Le sujet continue semble-t-il de soulever des passions. Pour preuve les controverses suscitées par l'arrêt Perruche de l'Assemblée plénière de la Cour de cassation du 17 novembre 2000 par lequel la Haute juridiction a condamné un médecin, qui n'avait pas diagnostiqué la rubéole dont était atteinte une femme enceinte, à réparer le préjudice de l'enfant né gravement

une trisomie 21 non détecté. Affaire Perruche du 17/11/2000 : pas de trisomie 21 détecté et naissance handicapée Il a été indemnisé en raison d’une erreur médicale : la mère n’a pas été informée et n’a pas pu recourir à l’IVG. Par 3 fois, cette affaire a été reprise : l’existence d’un enfant handicapé doit être indemnisée. Celui par la faute duquel un fœtus arrive va être punis alors que celui qui cause le décès ne l’est pas. Loi du 4/3/2000 dit loi anti-perruche : « nul ne peut se prévaloir d’un préjudice

car il n'y a pas d'article de loi y faisant référence, or le juge a obligation de juger sous peine de déni de justice. On constate dans les décisions de justice une évolution du droit en fonction de l'évolution de la morale, ex : en 1995, arrêt Perruche où la cours de cassation à admis la possibilité d'être indemnisé pour être né handicapé. C/ Les grandes disciplines juridiques Summo Divisiòn : droit publique et droit privé 1° Les disciplines de droit privé Le droit privé est l'ensemble des

charge de la preuve de l’exécution appartient au professionnel → médecin. La loi de 2002 confirme la JP en ce que la respté du médecin peut être engagée si l’une des ses obligations principales n’est pas respectée. Cette loi intervient après l’arrêt Perruche. Cette loi rend l’assurance du médecin obligatoire. - Le médecin peut aussi causer un dommage à son patient avec les instruments qu’il utilise. B. La gravité de l’inexécution - Pb : est-ce que la gravité de la faute a une incidence sur la réparation 

Labiche peut être considéré comme un des précurseurs du genre. Animal. Ils sont nombreux chez Labiche. Dans les titres : Un mouton à l’entresol, La cigale chez les fourmis ou La dame au petit chien. Dans La fille bien gardée, la petite Berthe a une perruche, plus tard dans Embrassons-nous, Folleville ! elle aura un perroquet. Les animaux sont souvent des bêtes de compagnie. Parfois, ce sont les domestiques qui deviennent des animaux. Ainsi dans la Station Champbaudet, Arsène, le domestique imbécile