Philippe De Beaumanoir

Capet doit aller évincer les arabes du comté de Barcelone => prépare son départ => fait sacré son fils afin qu’il assure son remplacement => Robert n’est pas totalement roi => ni couronne ni insigne mais onction => deux rois. Jusqu’à Philippe Auguste en 1123, les rois utilisent cette pratique pour assurer leur descendance => fondation d’une dynastie, les capétiens => se maintien jusqu’en 1328 de ligne direct (père en fils) et jusqu’n 1792 collatéralement. => PREMIERE LOI FONDAMENTALE

peut abolir les « coutumes injustes ». 1234 : Décrétales de Grégoire 9 La coutume ne doit pas déroger au droit naturel ou divin, ni au droit positif. 1270 : Ordonnance de Saint Louis Pour prouver la coutume  enquête par turbe. 1283 : Ph. De Beaumanoir, Coutumes de Clermont-en-Beauvaisis  Tous les procès sont jugés selon les coutumes  Coutume prouvée de 2 manières : 1) Existe depuis si lgt que quiconque peut s’en souvenir sans contestation. 2) approbation en justice  Comte garde les coutumes

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT PARTIE 2 : La double renaissance du pouvoir étatique et du pouvoir royal (mi 12°-mi 15°). A - 13ème siècle, les 3 grands serviteurs de la monarchie Capétienne. A la mort de Louis 7, Philippe Auguste 2 (1180 - 1223) devient roi. Il va développer une administration nouvelle, notamment en instituant des agents subordonnés à son autorité et disséminés sur les territoires appelés les baillis. Dans le sud de la France, on trouve les sénéchaux. Ces agents vont rester

souveraineté se détache donc de l'idée de « suprême suzeraineté » développé par Suger au XIIème siècle, car c'est une notion de droit public et qui ne repose plus sur des rapports individuels, et rompt de manière nette avec la coutume rapportée par Philippe de Beaumanoir selon laquelle un roi ne pouvait « mettre ban en la terre d'un seigneur sans son assentiment ».

que le roi devienne souverain, il faut achèvement d’un pouvoir royal public (s’établit entre le 12ème et le 15ème siècle). TITRE 3 : LA CONSTRUCTION DE L’ETAT ROYAL (12ème – 15ème siècle) La période qui nous intéresse va du début du règne de Philippe Auguste (1180-1223) jusqu’au règne de Charles VIII (1483-1498). C’est l’extrême fin du moyen âge. C’est une évolution, une mutation du système politique en France. Cette mutation a lieu environ au même moment dans toute l’Europe de l’ouest (exemple :

prétexte d’aller aider le Comte Borell, comme l’avaient fait les Grands à Quierzy, si jamais il lui arrive qqlch, il faut qu’il y ait un successeur à la couronne. Contre Adalbéron, Capet va faire sacrer par anticipation son fils Robert. Jusqu’en 1179 (Philippe Auguste), tous les rois de France vont désigner et faire sacrer par anticipation un de leur descendant. Il y aura à la tête du pouvoir un rex coronatus et un rex designatus. Jusqu’en 1316, toujours un fils pour succéder au père. Lequel des fils doit

dans une situation de dpendance lgard dun homme o dune institution. Esclave: homme qui na pas de statut juridique, le serf quand lui un statut juridique. |-> serf diffrent de esclave Les serfs sont minoritairement minoritaires. Philippe de Beaumanoir: On doit savoir quil existe trois tats parmi les gens du sicle (soit les laques par opposition aux clercs). Le premier des tats est la noblesse, le deuxime est [] 2?)? Natre serf, devenir serf Etre serf de naissance o par le mariage

variante médiévale du droit romain : la norme juridique est celle des différentes coutumes issues de la territorialisation du droit à l’époque féodale. Les coutumes ont été repensées au XIIIème siècle par de grands juristes (Pierre de Fontaines, Philippe de Beaumanoir) et furent mises par écrit à partir de l’ordonnance de Plessis-Lès-Tours. Avec cette mise par écrit des coutumes la royauté affirmait son pouvoir normatif. Le pouvoir royal est désormais le seul pouvoir législatif vivant. La coutume ne peut

l’ensemble du territoire. En plus de cette doctrine, quelques auteurs défendent le pouvoir législatif du roi comme les canonistes qui, dès le 12ème siècle, ont reconnu un pouvoir législatif normatif et indépendant au roi de France ou encore Philippe de Beaumanoir qui, au 13ème siècle, qui dit « Ce qu’il lis plest de fere doit estre tenu pour loi ». De énonce quels sont les pouvoirs législatifs du roi en temps de paix ou en temps de guerre, où il retrouverait une grande puissance selon certaines conditions

passé. Emile Durkheim ouvrage. Ensuite on néglige ça en France mais intérêt plus tôt dans les milieux Anglo-saxons (Gender Studies). Exemple après la guerre, l’Histoire de la pédagogie, seulement 13 pages sur le MA. 1960 : année marquante, ouvrage de Philippe Arriès. Il a été l’un des premier a accorder une importance à la place de l’enfant dans la société. Qu’est attention ? Il a ouvert toutes les recherches ultérieures mais il a été vivement critiqué parce qu’il s’est trompé. Pour lui pas de pédagogie