Plafond

italiques : le volet recommandations, commentaires Equipement minimal demandé par la nouvelle norme NF C 15-100 Autres locaux > 4 m2, couloirs, points extérieurs Locaux > 4 m2 et couloirs Point éclairage (771.314.2.3) c au moins 1 point placé en plafond ou en applique, équipé d’1 socle DCL + douille DCL v non concernés : placards et autres emplacements dans lesquels il n’est pas prévu de pénétrer c non obligatoire pour annexes non attenantes, telles que garages, abris de jardin, … Prises de courant

4% - Plafond mensuel Sans plafond - Sans plafond 2 - Prestations sociale à court terme - Taux de cotisation 0,67 % 0,33 % 1,00 % - Plafond mensuel 3 - Prestations sociales à long terme 6 000 dirhams 6 000 dirhams 6 000 dirhams - Taux de cotisation 7,93 % 3,96 % 11,89 % - Plafond mensuel 6 000 dirhams 6 000 dirhams 6 000 dirhams 4 – Assurance maladie obligatoire       Taux de cotisation Plafond mensuel 2+1,5 % Sans plafond 2 % Sans plafond 5,5 % Sans plafond Total

l’énergie potentielle de pesanteur d’un solide au voisinage de la Terre. Bleu Vert Jaune Rouge On donne g = 9,81 N.kg-1. Un chat de masse m = 8kg, tombe d’une armoire. On repère sa position initiale sous le plafond par la point A, situé à une distance d1 = 30 cm sous ce plafond. Après la chute, il se retrouve en un point noté B à une distance d2 = 2,20m de A, avec une vitesse v2 = 6,5 m.s-1. On choisit l’énergie potentielle de pesanteur nulle en point noté O. 1. Calculer l’énergie cinétique

|250 000 |250 000 |250 000 | |Dépenses |225 000 |225 000 |225 000 | |Plafond de 5 pour mille du CA hors taxes| | |1 250 | |Déductions |0 |150 |0

Sociale (CSS) : Taux employeur : 7 % Plafond annuel des salaires soumis à cotisation : 720 000 FCFA - Cotisations accidents du travail : Taux employeur : 1,3 à 5 % : (selon la nature de l'activité et les risques d'accidents ou de maladies professionnelles); Plafond annuel des salaires soumis à cotisation : 720 000 FCFA - Cotisation retraite, Institut de Prévoyance Retraite du Sénégal (IPRES): Régime Général : Taux employeurs : 8,4 % Taux employés : 5,6 % Plafond annuel : 2 400 000 FCFA Régime

mobilier…), les garanties (il sera indiqué auprès de chaque garantie si le client y a souscrit ou non), le montant des cotisations, les plafonds d’indemnisations et les franchises. Un autre document obligatoire, il s’agit des conditions générales. b) Un contrat MRH on l’a en général pour des années. Or des choses évoluent entre temps, en ce sens, les plafonds de garanties et les franchises doivent évoluer en fonction d’un indice représentatif du coût de la construction. C’est celui de la fédération

Réel simplifié - Réel normal Supérieur à -763 000 € (1) - 230 000 € (2) - Réel normal _ Calcul de L’IR en EI Régime Réel Simplifié Pas de plafonds à respecter Chiffre d’affaires (CA) - Charges réelles = Résultat = Bénéfice = Revenus Obligations comptables : - 1 bilan, - 1 compte de résultat… IR Calcul de L’IR en EI Régime Micro entreprise Plafonds : Achat/revente : 80 000€ de CA Prestations de services : 32 000€ de CA Chiffre d’affaires (CA) - Abattement forfaitaire : Achat/revente : 71%

d'espèces sur les Guichets Automatiques Banque Populaire avec un plafond quotidien de 5.000 DH ; * Retrait d’espèces au niveau des agences Banque Populaire( Cash Advance) à hauteur du plafond de paiement. Opérations de paiement : * Paiement de vos achats dans les limites de la capacité de paiement ; * Paiement de vos achats avec un plafond mensuel de 7.000 DH maximum ; * Paiement par Internet au Maroc à hauteur du plafond du paiement.   Carte La Gold : La Gold est une carte Mastercard

calculées sur la totalité du salaire brut la plupart du temps. Il existe des cotisations plafonnées. On parle de tranche A ou 1, tranche B ou 2, tranche C ou 3. Une tranche correspond à un montant déterminé chaque année, appelé le plafond de la Sécurité Sociale. En 2010, ce plafond est de 34 620 € par an, à savoir 2885 € par mois. ➢ Les cotisations sont versées par l’employeur à différents organismes dont l’URSSAF ou la MSA qui ont pour rôle de récolter les cotisations, mais aussi aux Caisses de retraite

contribution patronale et salariale assise sur les salaires. Les cotisations d'assurance maladie, maternité, décès et les cotisations vieillesse sont versées dans la limite d'un plafond fixé à 6.000 DH par mois. Les cotisations dues au titre des prestations familiales sont versées sur l'ensemble de la rémunération, sans limitation de plafond. Au titre de l'assurance maladie obligatoire (AMO) entrée en vigueur le 1er mars 2006, une cotisation de 1,5 % sur l'ensemble des salaires a été instituée à la charge