Plan Comptable Du Secteur Immobilier

Structure des recettes fiscales IIIDépenses fiscales et subventions budgétaires A. Les Dépenses fiscales : 1. Structure des dépenses fiscales : 2. Principaux bénéficiaires des dépenses fiscales : 3. Principaux secteurs bénéficiaires des dépenses fiscales 3.1. Le Secteur Agricole 3.2. Le secteur Immobilier 4. Le potentiel fiscal : les dépenses fiscales vs les recettes fiscales 5. Nature des dépenses fiscales dans les pays du benchmark 6. Efficacité des dépenses fiscales B. Les Subventions budgétaires C

2 Les avantages du crédit-bail : 12 2.3 Les risques induits par le crédit-bail 13 3 L’ASPECT COMPTABLE ET FISCALE DU CREDIT-BAIL : 16 3.1 Comptabilisation d’une opération de crédit-bail : 16 3.2 Traitement fiscal du crédit-bail 23 3.2.1 Régime fiscal applicable aux utilisateurs de biens en crédit-bail mobilier: 23 3.2.2 Régime fiscal applicable aux utilisateurs de biens en crédit-bail immobilier : 25 3.2.3 Etude de cas : 28 CONCLUSION ANNEXE BIBLIOGRAPHIE « La richesse consiste bien

GESTION IMMOBILIÈRE Elle consiste à assurer l’administration de biens immobiliers collectifs (gestion de copropriété) ou individuels privés ou publics (gestion locative). Dans le cadre de la gestion de copropriété, les fonctions de syndic de copropriété sont exercées par : Les principaux de copro Les gestionnaires de copro Les assistants de copro Les responsables comptables de copro Les comptables de copro Les assistants comptables de copro Les chargés du suivi technique des immeubles en copropriété

dans le secteur privé (due à la subrepticité et à la cupidité du monde des affaires et de la finance). Les chapitres 8, 11 et 12 proposent de tirer une réflexion sur les erreurs qui ont été commise et une rectification des préjugés en matière d’économie. Le dernier chapitre est à mon sens le plus important car l’auteur propose son projet de société en se basant sur les erreurs du passé commis par l’Amérique. Analyse du livre Pour l’analyse du livre, il convient de reprendre le plan qui a

Remerciements : A cette fin de parcours, je tiens à remercier dans un premier temps, toute l’équipe pédagogique de L’école Nationale de Commerce et de Gestion de Kenitra ainsi que les intervenants professionnels responsables de l’option Gestion Financières et Comptable, pour avoir assuré la partie théorique de celle-ci, et spécialement Mlle ALAOUI Lalla Latifa, mon professeur encadrant pour tout l’effort déployé. Par la même occasion, je tiens à exprimer ma sincère reconnaissance et gratitude aux personnes suivantes

................................................................ 10 1. Introduction ................................................................................................ 10 2. Détermination des éléments de correction de l’actif net comptable .......... 11 3. Prise en compte de l’impact fiscal des corrections .................................... 12 4. Exemple...................................................................................................... 13 5. Points d’attention

pour : • Les commissionnaires, courtiers et intermédiaires pour lesquels le montant des opérations à la commission est également pris en compte avec les chiffres d’affaires ; • Les entreprises appartenant à des secteurs d’activité à cycle long, en particulier les secteurs du bâtiment et du génie civil, dont la cote d’activité est déterminée par la somme algébrique du chiffre d’affaires hors taxes et de la production stockée ; • Les sociétés holdings qui n’exercent pas d’activité industrielle

concerne le trafic aérien, le nombre de passagers est estimé à 223 en 1920, et à 215586 en 1956 2 2 Le tourisme a été considéré, depuis longtemps, comme la richesse la plus facilement et la plus rapidement exploitable ; une réalité exprimée dans le plan de développement économique du Maroc de l’année 19364. Ainsi, et comme le souligne Otmani (R.)5, depuis la fin de l’instauration du pouvoir colonial sur le territoire marocain ou sa pacification, et à partir de mars 1936, les premiers touristes sont

elle est l’affaire de tous les chefs d’entreprises qui cherchent des clés pour se différencier ou pour se préparer à conquérir les marchés du futur. Les nombreux témoignages figurant dans ce guide montrent l’extraordinaire dynamisme dont les PME des secteurs des services sont capables lorsqu’elles innovent. « Osez l’innovation ! » s’adresse également aux instructeurs de dossier des réseaux de soutien publics ou privés à l’innovation, qui sont parfois moins familiarisés avec le processus d’innovation

.....................................13 2.2 – Département Achats et Prestations Internes (DAPI)………………………………….................14 2.3 – Département Investissement et Gestion du Patrimoine (DIGP)…………………………………15 2.4 – Département Immobilier et Entretien (DIE)……………………………………………………………….16 2.5 - Division Equipements & Télécoms………………………………………………...……………………………17 2.6 - Division contrôle interne et suivie des budgets…………………………………….…………………….18 Chapitre 3