Plan Comptable Marocain Associations

des professions, industries ou commerce à partir des données caractéristiques propres à chacun d’eux, appréciée à travers certains signes extérieurs, choisies de façon à permettre une distinction économique des professions pour les transposer sur le plan fiscal, ces indices sont : - la nature et les conditions d’exercice de la profession, - l’importance des éléments de production (main d’œuvre, matériel, machines…), - valeurs des locaux et installations professionnelles actualisées le

Normalisation Comptable Chambre des Conseillers Chambre des Représentants Code des Juridictions Financières Code Pénal Code de Procédure Pénale Code de Procédure Civile Conseil National des Droits de l’Homme Convention des Nations Unies Contre la Corruption Centre régional d’investissement Conseil Supérieur de la Magistrature Conseil Supérieur du Pouvoir Judiciaire Direction de la Fonction Publique Direction Générale des Impôts Direction Générale de la Sûreté Nationale (Police) Dirham marocain Direction

2010-2011 INTRODUCTION La coopération est une action commune négocié et mise sous forme contractuelle entre collectivités locales ou entre collectivités locales et villes et régions étrangères ; un moyen de mettre en œuvre une stratégie et un plan d’action en vue de la réalisation d’objectifs communs ; et une façon de partager des savoirs et des ressources. Les collectivités locales ont un statut décentralisé qui qualifie leur rapport « il n’y aura de coopérations décentralisées que dans un

Impact du contrôle interne sur la maitrise des risques       PARTIE II : LE CONTROLE INTERNE AU SEIN DE LA SGMA…………….………………………….39    CH I : PLACE DE LA SOCIETE GENERALE MAROC AU SEIN DU SYSTEME  BANCAIRE MAROCAIN ............................................................................ 36  SECT 1 : APERÇU SUR LE SYSTEME BANCAIRE MAROCAIN............................... 36  1.1 La restructuration du secteur .................................................................................. 37  1.2 Le CIC entre dans le capital de la BMCE

d'adapter et d'améliorer ses connaissances théoriques et de confronter la théorie à la pratique. Le stage nous permet de connaître d'une façon générale les différents services de l'entreprise, en l'occurrence, la banque populaire du Maroc. Sur le plan humain et psychologique, il est certain que le stage ou plutôt les rapports directs avec le personnel permettent et offrent une sociabilité assez rapide et satisfaisante. S'il y a une cause aujourd'hui qui doit mobiliser l'attention et l'énergie de

intéresse 6 Foires et salons 14 ACTUALITÉ CGEM PAAP. Lancement du Plan de formation sur le “management associatif” L e Programme d’Appui aux Associations Professionnelles (PAAP) a organisé, le 15 mai 2008 à l’amphithéâtre de la CGEM, le séminaire de lancement du Plan de formation du PAAP sur le “management associatif” pour les années 2008-2009 au profit des cadres et des élus des associations professionnelles marocaines. Ce projet financé par l’Union européenne et géré par la CGEM est composé

Chapitre II: l’interaction entre le S.I.M et le système de décision………………………30 Section I : la structure du S.I.M ... 31 Section II : le Système d Information Marketing S.I.M et la décision . .55 Chapitre III: le S.IM. dans le contexte marocain : Enquête…………………………......69 Section I : Champ de l étude ...69 Section II : Résultats de l enquête ...........72 Conclusion……………………………………………………….....90 3 EST/TCC 2006/2007 4 EST/TCC 2006/2007 Introduction L’information

.........................................................52 Article 40.- Délai de transfert des disponibilités des comptes convertibles à terme. ........................53 CHAPITRE 3 : COMPTES EN DEVISES ET EN DIRHAMS CONVERTIBLES AU NOM DES MAROCAINS RESIDANT A L’ETRANGER. ..........................................................53 Article 41.- Principe de base. ............................................................................................................53 SECTION 1 : COMPTES

I. Les obligations du contribuable avant la vérification : La constatation 4 II. Les obligation avant la vérification : La conservation des documents comptables 5 1. Documents comptables et pièces justificatives à conserver 6 2. Délai de conservation des documents comptables 8 3. Lieu de concervation 8 4. Perte des documents comptables 9 III. Les obligations au cours de la vérification 10 IV. Les obligations après La vérification 11 Partie II : les droits du contribuable 12 I. Quelques

des amortissements et provisions 44 2.3.5.1 Amortissements (Article 10- F- 1 du C.G.I.) 44 2.3.5.2 Provisions (Article 10-I-F 2° du C.G.I.) 48 2.3.5.3 Provisions réglementées 50 2.4 PASSAGE DU RESULTAT COMPTABLE AU RESULTAT FISCAL 53 2.4.1 Réintégrations fiscales : 53 2.4.2 Déductions fiscales : 53 CHAPITRE III DEFICIT REPORTABLE 54 3.1 DEFINITION 54 3.2 CONDITIONS D’ADMISSION 54 3.3 ETENDUE DU DELAI DU REPORT DEFICITAIRE