Plan De Droit Administratif S2

Introduction historique au droit Bibliographie : - Jean Marie Carbasse, Manuel d’introduction historique au droit, publié à paris au PUF, collection : droit fondamental 3ème édition - Norbert Rouland : Introduction historique au droit - Jean Gaudemet : Introduction histoire au droit, dernière édition 2010 publié à la LGDJ - André Castaldo : Introduction historique au droit, chez Dalloz 3ème édition 2006 INTRODUCTION 7 octobre 2010 : Le Conseil Constitutionnel adopte la loi

GESTION DES DECHETS Guide pour les établissements publics d'enseignement supérieur ou de recherche CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Direction des personnels administratifs, techniques et d’encadrement Activités Soins Risques Infectieux Code santé publique R.44-1 à 11 Arrêtés 07/09/99 DASRI entreposage élimination CFC (fluides frigorigènes) Décret n°92-1271, 07/12/92 récupération, destruction HUILES USAGÉES Décret n°79-981, 21/11/79 Arrêtés 28/01/99, ramassage récupération

version 1 - 10 Jan 2013 Depuis sa fondation le 7 octobre 1949, la RDA souhaitait sa reconnaissance diplomatique au niveau international. Pour ceci, elle cherchait à s'imposer à travers le sport et la culture, ceci face à une RFA qui prétendait au droit exclusif de représenter la nation allemande. Et, par exemple, jusqu'en 1968, les deux Allemagnes devaient s'unifier dans une seule équipe nationale afin de participer aux jeux olympiques. Mais la représentation des Allemagnes au niveau international

DIRECTEUR DE THÈSE : Pr. Gaoussou KANOUTE DEDICACES Je dédie ce travail : A Allah, le clément, le Miséricordieux : Je rends grâce à Allah le tout puissant qui nous à permis de voir ce jour solennel. Nous vous prions de nous guider sur le droit chemin qui est le vôtre et qui nous mène à votre Paradis Amen ! A notre prophète Mohamed Rassouloulahi (Paix et salut sur lui) Pour avoir apporté la bonne nouvelle à l’humanité. A la mémoire de mes grands-parents Feu Ali SANKARE Mariam SANKARE

que : faut-il traduire « Mr » dans « Mr Vlashkin » ? et, tant qu’on y est, faut-il traduire la ponctuation juste avant ou la laisser telle quelle ? * l’humour du passage line 7 : « If I was that girl… » ou la naïveté de la jeune fille qui met sur le même plan les personnages de la pièce et les acteurs représentant ces personnages… * pb : la répétition et la traduction du verbe like, au début du dernier paragraphe * traduction des petits mots : - le « so » de la ligne 2 ? - le « so » de la ligne 2 

mise en place d'une démarche de management Qualité ISO 9001 versions 2000. Cc projet a été mené en étroite collaboration avec les acteurs de la maintenance et se déroule dans le cadre d'une étude de la maintenance préventive et d'une proposition d'un plan d'action. Ce rapport est composé de cinq (5) chapitres. Il s'agira tout d'abord de donner les définitions et types de maintenance à partir des Normes AFNOR autrement dit la structure générale de la maintenance. Le second chapitre traitera de la maintenance

deux guerres, l’engagement a pris la forme d’un combat contre le fascisme. Certains écrivains, dont André Malraux, ont pris les armes afin de combattre pour la liberté pendant la guerre d’Espagne. Cette question entraîne dans son sillage celle des droits de l’homme. L’écrivain prend en charge cette cause, par solidarité ou par obligation, car il se sent totalement impliqué, faisant de la question humaine, une question prioritaire. Ces écrivains ont fait de l’engagement, une morale et un comportement

parties : La première est dédiée aux règles d’assiette de l’impôt sur les sociétés et de l’impôt sur le revenu, la deuxième est consacrée aux règles d’assiette de la taxe sur la valeur ajoutée et aux droits d’enregistrement et la troisième traite des dispositions communes, des procédures fiscales , des droits de timbre et de la taxe spéciale annuelle sur les véhicules automobiles. Cette note consacre le principe de regroupement et de simplification des textes qui a dominé le travail de codification ayant

ROYAUME DU MAROC *-*-*-*-* HAUT COMMISSARIAT AU PLAN *-*-*-*-*-*-*-* INSTITUT NATIONAL DE STATISTIQUE ET D’ECONOMIE APPLIQUEE Projet de Fin d’Etudes ***** Conception d’un reporting financier et stratégique Pour une banque d’investissement ‘‘holding’’ Sous la direction de : M. Salaheddine EL ADLOUNI (INSEA) Mme Fatine DINIA (CDG) M. Hatim KAMEL (CDG)

Analyse de la délégation et emboîtement des grilles 82 82 83 85 87 91 91 94 101 101 107 117 118 119 120 123 123 Section 3 OVAR et la conception des tableaux de bord stratégiques 5 LE PROCESSUS ET L’ARCHITECTURE BUDGÉTAIRES Du plan stratégique au plan d’action à court terme Le processus budgétaire et les budgets Cas d’application 1 2 Cas du budget de la société A Construction du budget prévisionnel de N+1 Section 1 Section 2 Section 3 6 LE CONTRÔLE BUDGÉTAIRE Le calcul des écarts