Plan De Mémoire Fiscalité Immobilière

La fiscalité de la transmission des petites et moyennes entreprises au Maroc GROUPE ISCAE 2012 CENTRE DE CASABLANCA La fiscalité de la transmission des Petites et Moyennes Entreprises au Maroc Mémoire de fin d’étude Option : Finance-Comptabilité FAIT PAR : HMIMOU Ilham ENCADREMENT : M. EL ATTAR Mehdi ANNEE UNIVERSITAIRE : 2011/2012 Fiscalité de la transmission des PME au Maroc 1 Dédicace Je tiens à dédier le travail que j’ai accompli à :

l’Investissement Immobilier en « temps de crise » à travers la Défiscalisation Sommaire Introduction................................................................................................... 3 Partie I : Le rôle de la défiscalisation immobilière......................................... 5 I. L'intérêt de la défiscalisation ............................................................... 5 II. Le déficit foncier .............................................................................

savoir-faire qu’elles ont su me faire partager au quotidien. Mes entières considérations vont aux membres du cabinet de notariat de Maître xxxxxx xxxxxxxxxx et à tous les personnes qui m’ont aidé de prés à mener à bien ce travail. SOMMAIRE PLAN Sommaire Remerciements.......................................................................................... p.3 Introduction..............................................................................................p.5 PREMIERE PARTIE

Introduction…………………………………5  Partie 1 : Aperçu sur le système fiscal marocain :…6 I) Historique :……………………………………………………..7 1. La période coloniale coïncidant avec l’existence d’une fiscalité simple et réduite :……………………………………………………..7 2. La période d’avènement de l’indépendance du Maroc coïncidant avec la mise en place d’une fiscalité moderne de 1957 à1983 :………8 3. La reforme fiscale de 1984 à 2003 :………………………………8 II) Caractéristiques :……………………………………………….9 1. Les différentes composantes du

FISCALITÉ DU PATRIMOINE : IDÉES POUR UNE RÉFORME Mai 2004 © Institut de l’entreprise, 2004 Tous droits de reproduction, de traduction, d’adaptation et d’exécution réservés pour tous les pays Directeur de la publication : Jean-Pierre Boisivon, Délégué général de l’Institut de l’entreprise SOMMAIRE PRÉFACE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 L'IMPOSITION DU CAPITAL EST -ELLE ÉCONOMIQUEMENT OPTIMALE ? . . . . . . . . . . . . . . .

Introduction générale L’évolution de l’environnement économique mondial nécessite une réadaptation permanente de l’ensemble des composantes de la politique économique. La fiscalité, en tant que composante essentielle de cette politique, ne peut échapper à cette règle. Cependant, et avec la détérioration de la situation économique au niveau mondial, le Maroc, comme plusieurs pays du tiers mode, a choisi l’endettement auprès du système financier international, et ce malgré les courtes

d’Agadir Direction Générale Des Impôts Rapport de Stage Pratique SOMMAIRE INTRODUCTION : 2 Partie 1 : Fiscalité immobilière, Fiscalité des personnes physiques et Livraison à soi-même des constructions Chapitre 1 : Fiscalité immobilière I. Description des différents bulletins : II. La gestion du secteur : noyau dur de l’assiette fiscale : 5 7 Chapitre 2 : Fiscalité des personnes physiques I. Prise en charge des nouveaux contribuables : II. Etude, Exploitation et saisie de la déclaration

étrangères • 55 accords de double diplôme (MBA et MSc) • 1 Laboratoire de Recherche actif et reconnu dans plusieurs domaines d’expertise • 91 M € de budget 2/3 MASTERS & MBA INSEEC PANORAMA DES PROGRAMMES MASTERS & MBA FINANCE - DROIT - FISCALITÉ - PATRIMOINE OBJECTIFS GÉNÉRAUX ET MÉTIERS PRÉPARÉS CAMPUS EN FRANCE BORDEAUX CAMPUS INTERNATIONAUX LONDRES Marchés Financiers, Trading & Risk Management Accéder à des responsabilités techniques de pointe en France ou à l’étranger dans

[pic] MEMOIRE DE STAGE: «Élaboration et mise en place d’une procédure de suivi des subventions commune à tous les services» GADIOLLET Alexis Licence professionnelle management des collectivités territoriales Année Universitaire 2009 - 2010 GADIOLLET Alexis Licence professionnelle management des collectivités territoriales Année Universitaire 2009 - 2010 MEMOIRE DE STAGE: «Élaboration et mise en place d’une procédure de suivi des subventions commune à tous les services»

 Mémoires CN 2007 e-bibliothèque : Mémoires CN 2007 Titre du document Auteurs Date Stratégie de croissance par extension de gamme: Cas de L’Oréal Maroc (Cosmétique Active-VICHY)  SAIFEDDINE Salma  2007 Optimisation d'un programme de promotion des ventes LAMRANI Zidane  2007 Audit des immobilisations corporelles: Price water house Coopers  ZERHOUNI Driss  2007 Les insuffisances de l’assurance crédit