Plan De Mémoire Fiscalité Immobilière

2011/2012************** Cours n° 01 : Introduction générale Plan de travail I- INTRODUCTION I-a Définition I-b Défi démographique et enjeux du foncier I-c Rapport foncier /urbanisme II- LA POLITIQUE FONCIERE II-1 Vocation du foncier Urbain, rural, forestier, pastoral, alfatière, saharien, site et périmètre protégé II-2 Création du foncier : Spontanéité du foncier II-2-a Intervention physique: remembrement II-2-b Intervention économique: fiscalité, marche foncier : acquisition/ cession II-2-c

REMERCIEMENTS Au terme de ce Master suivi à la Faculté de sciences économiques Juridiques et Sociales de Settat couronné par l’élaboration de ce mémoire de fin de cycle, mémoire qui m’a demandé courage, patience, endurance et surtout réflexion, je tiens à adresser mes sincères remerciements à : Monsieur Khalid ZEHAICHI, Directeur Général du Groupe Aksal qui m’a permis d’effectuer mon stage de fin d’études au

Experts-comptables associées, Isabelle LINGRAND et Aurélie CROUZET-LAMBERT La mission du cabinet : • mission comptable : établissement des comptes, révision, certification Participation à l'établissement des comptes : - Mise en place du Plan comptable adapté à l'entreprise ; - Surveillance, tenue de comptabilités ; - Etablissement des situations périodiques, des bilans et comptes    de résultat ; - Contrôle des services comptables ; - Mise en place et suivi de la comptabilité analytique

cher institut A vous, Cher lecteur 2009/2010 2 Nous tenons à remercier toutes les personnes ayant contribué de près ou de loin au bon déroulement de notre stage au sein du cabinet PRICE WATER HOUSE COOPERS et à la réalisation du présent mémoire. Nous tenons, aussi, à remercier tout particulièrement: Monsieur TOUMI : Professeur à l’Institut Supérieur de Commerce et d’Administration des Entreprises Casablanca. Monsieur GHAZALI : Auditeur fiscal chez PRICE WATER HOUSE COOPERS. Nous tenons aussi

Plan : Introduction générale : Partie I : Présentation générale: I- Aperçu II- Historique III- Source du droit fiscal IV- Chiffre & Clé Partie II : Les trois impôts principaux à payer au Maroc I- Taxe sur la Valeur Ajoutée II- Impôt sur le Revenue III- Impôt sur la Société IV- Sanctions fiscale communes à l’IS, l’IR et la T.V.A Partie III : Analyse diagnostic du système fiscale marocain I- Force et Faiblesse II- Avantages et inconvenants III- Etude comparative :

MAGISTRATURE (ENAM) MEMOIRE DE FIN DE FORMATION AU CYCLE I POUR L’OBTENTION DU DIPLOME D’INSPECTEUR DES Impôts Option Administration des finances (AF) ANNEE ACADEMIQUE 2006-2007 Filière Administration des impôts (AI) THEME REFLEXION SUR LA PROBLEMATIQUE DE LA FISCALITE AU SERVICE DU DEVELOPPEMENT DU BENIN Réalisé et soutenu par : Ayaba Fifanawa G. QUENUM Sous la direction de Maître de stage: Mr Félix G. AKPOVI, Administrateur des impôts, chargé de cours à l’ENAM Directeur de mémoire : Mr Boniface HOUESSOUVO

Remerciements Pour le travail de rédaction de ce mémoire je remercie tout le corps professoral de l’ISEM mais tout particulièrement deux d’entre eux : C.Maurel pour ses encouragements dans mes recherches et mes projets professionnels qui me donnent le goût d’arpenter les bibliothèques. J’ai pris plaisir à effectuer mes recherches, à modéliser des concepts, inventer des équations,etc… P.Sentis à qui incombe la tâche de donner son avis sur mon travail quant à ce mémoire. Pour l’apprentissage en entreprise j’ai

Calcul : bénéfice moyen à l’hectare * surface d’exploitation • Régime simplifié d’imposition quand 76 300 euros < Résultat < 350 000 euros • Régime normal si Résultat < 350 000 euros Les RF, sont imposables les produits des locations immobilières des propriété appartenant aux membre du foyer fiscal. Revenu imposable = loyer de toute nature de l’exercice + les arriérés+ loyers non encaissés déposés à la caisse des dépôts et consignations. Régime d’imposition : • Micro fonciers sous

l’emploi des cadres, régie par la loi du 1er juillet 1901. Il s’agit d’une œuvre collective s’inscrivant dans le contexte contractuel d’un accord de partenariat avec l’Agefos PME et les branches professionnelles de l’immobilier et de la promotion immobilière. L’Apec en a la qualité d’auteur. L’Apec a été créée en 1966 et est administrée par les partenaires sociaux (MEDEF, CGPME, UPA, CFDT Cadres, CFE-CGC, FO-Cadres, UGICA-CFDT, UGICTCGT).   Observatoire du marché de l’emploi cadre, l’Apec analyse

DURANT LE STAGE.................................................................. 9 A. REVISION COMPTABLE ET DECLARATIONS FISCALES ..................................................................................... 9 B. ELABORATION D’UN BUSINESS PLAN ...................................................................................................... 10 C. FUSIONS ET APPORTS PARTIELS D’ACTIF................................................................................................... 11 D