Plan De Mémoire Fiscalité Immobilière

Diane Latil, Master 1 à Novancia 2013 Business Plan « ARAMIS a été créé en 2007. Très vite, fort de l'appui d'un groupe fort et structuré- le cabinet AS et Associés - ARAMIS est devenu un interlocuteur majeur dans la création du patrimoine immobilier pour le particulier. » Cependant, en cette période de crise économique, les activités de la société sont en baissent. Il convient donc d’étudier le marché actuel dans le but de trouver de nouvelles opportunités que pourrai exploiter Aramis. Trouver

Didier • DEA économie CARIOU Jean-Jacques • DEA gestion, école doctorale La Sorbonne, diplômé HEC CASTANET Éric • Producteur et réalisateur CHEVALLIER Pierre • MBA Cornell ESSEC DANG Henri • Diplômé de l’École Nationale des Impôts, consultant en fiscalité DRAPIER Luc • Doctorat gestion en marketing, maître de conférences FAVEREAUX Stéphane • DEA lettres, littérature et civilisations classiques et modernes, concepteur rédacteur Session d’octobre / D’octobre à mars : cours à temps plein. De mars

Le crédit d’impôt recherche « innovation » accueilli positivement par les fabricants Le crédit d’impôt métiers d’art prorogé et réformé La prochaine réforme du crédit à la consommation est-elle vraiment indispensable ? La multiplication de fiscalités locales directement assises sur la surface commerciale pénalisante pour la distribution spécialisée 3. Pour une protection renforcée des consommateurs de meubles P.5 P.5 P.5 P.6 II – Une filière source d’emplois qualifiés 1. Une

FISCALITE DES ENTREPRISES Les dispositions relatives aux modalités de l’imposition sont définies par le code général des impôts. Le cadre fiscal général est très inspiré du model français. Le code général des impôts issu de la loi 92-40 du 9 juillet 1992 a été réformé par la loi 2004-12 du 6 février 2004 portant modification du Code Général des Impôts. Ces modifications se justifient par un souci d’amélioration du civisme fiscal, de simplification des procédures, de création d’emplois et

SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE UNIVERSITE D ABOMEY-CALAVI ECOLE NATIONALE D ADMINISTRATION ET DE MAGISTRATURE (ENAM) MEMOIRE DE FIN DE FORMATION AU CYCLE I OPTION : Administration des Finances FILIERE Administration des Impôts ANNEE ACADEMIQUE 2007 2008 Contribution à une meilleure gestion de la réserve foncière de l Etat Maître de Mémoire Sèmiou A. LASSISSI Administrateur des impôts Réalisé et soutenu par Carlos HOUNDEFFO Janvier 2009 Contribution à une meilleure

l’Ain, Alliade, Cottage des Flandres, Domaxis, Domofrance, Espace Habitat Entreprise, France Habitation, Habitat 29, Halpades, Maison Flamande, Groupe OCIL, OPAC de Lyon, OPAC du Pas de Calais, OPHLM de Bondy, Sodineuf Habitat, Seine et Manche Immobilière, Toit et Joie, Trois Moulins Habitat, Groupe Valloire, … Grande Consommation : 3M, Groupe Berchet, BIC, Djeep, Ideal Floor Covering, Procter et Gamble, Rozenblit, Sigmakalon, Time and Diamonds, Trigano, Waterman … Informatique et Télécommunication

.........22 Dix minutes par jour…………………………………………………………...22 Planning………………………………………………………………………..22 LA CULTURE D’OVB………………………………………………………………..23 MISSIONS LORS DU STAGE………………………………………………………………..24 CONCLUSION……………………………………………………………………………….25 MEMOIRE DE MISSION PREAMBULE………………………………………………………………………………....27 LA LOI ROBIEN ETAIT VOUEE EN THEORIE A UN GRAND SUCCES………27 L’immobilier en Robien constitue aujourd’hui un investissement rentable et sécurisé. ………………………………………………………………………..27 Protection

la fiscalité locale est constituée des impôts fonciers, des taxes sur les activités économiques et de taxes liés aux diverses formalités auprès des services locaux et des administrations publiques. Cette fiscalité qui est le couronnement d'une évolution historique, et qui est intimement liée aux structures économiques, politiques et sociales, a connu de grandes réformes au cours des dernières décennies. I - EVOLUTION HISTORIQUE Trois phases ont marqué l’évolution de la fiscalité au cours

→ IL A UNE FONCTION DE CONSEILS JURIDIQUES Il peut donc garantir le bon choix. Il fait une expertise du bien à vendre qui sera donc vendu au plus juste prix. Le notaire conseille ensuite en matière de prêts. Il va aider dans l’établissement d’un plan de financement. Il informe le vendeur et l’acheteur des incidences fiscales de la transaction (par exemple plus-values, droit de mutation, TVA.) → IL ASSURE UNE EFFICACITE Le notaire est à la source même des renseignements, il appartient à une profession

SYSTEMIQUE Mémoire de diplôme Matthieu MALRIC 30/08/2010 SOMMAIRE Introduction .............................................................................................................................. 4 Partie I : Une crise multiforme ............................................................................................... 8 A- La crise de surendettement ................................................................................................ 8 B- La crise immobilière......