Plan De Mémoire Fiscalité Immobilière

BMCI Banque Marocaine pour le Commerce et l'Industrie Master Contrôle de Gestion Mémoire de fin d'études sous le thème : Analyse critique du système de contrôle de gestion de la BMCI Elaboré par : Mme Mouna BERADY Encadré par : M. Azzeddine ANDALOUS Année universitaire : 2003 - 2004 Sommaire TTUUREMERCIEMENTS 5 TTUUAVANT-PROPOS 7 TTUUINTRODUCTION 9 TTUUCHAPITRE PRELIMINAIRE : PRESENTATION DE LA BANQUE MAROCAINE POUR LE COMMERCE ET L’INDUSTRIE 12 TTUU1

Etats-Unis d’Amérique, l’Egypte, la Jordanie et la Turquie nécessite de mettre à la disposition des investisseurs un outil de travail et d’information clair, exhaustif et facilement accessible dans le domaine fiscal. Les assises nationales sur la fiscalité tenues les 26 et 27 novembre 1999 dont les recommandations sont le fruit d’une radioscopie de notre système fiscal national ont permis de tracer la voie aux travaux de codification menés suivant les étapes suivantes :  la mise à niveau progressive

étroitement associés aux recherches, l’objectif étant de rassembler en un même lieu le Conseil Supérieur et tous ses satellites, actuellement dispersés sur trois lieux distincts. Fin 2007 et début 2008, plusieurs propositions ont été examinées, un plan de financement a été établi et un projet devrait pouvoir aboutir dans le courant de l’année 2008. Le Conseil Supérieur réaliserait ainsi un souhait formulé depuis de très nombreuses années. Commission des Structures rattachées La Commission est

pour un client du cabinet. Afin d’évaluer la viabilité du projet, et de rendre le projet plus crédible par rapport à l’investisseur, il a été nécessaire de bâtir un dossier prévisionnel. C’est ainsi que découle le thème de mon mémoire de stage ainsi que la problématique, et qui s’articulera autour des questions suivantes : -Quels sont les principes de base pour établir des comptes prévisionnels ? -La mission de l’établissement des comptes prévisionnel est-elle

personne. C'est pourquoi, nous remercions par avance ceux dont le nom n'apparaît pas dans cette page et qui nous ont aidés d'une manière ou d'une autre. La première personne que nous tenons à remercier c’est Mr. JAMAL DIWANI, notre Directeur de mémoire, sans lequel ce travail n'aurait pu voir le jour ni même s'enrichir. Un remerciement particulier pour ses efforts, sa disponibilité, sa générosité et pour avoir bien voulu partager ses connaissances théoriques et acquis pratiques. Nous n'oublions

Alexandre de Faria Jean-Philippe Khampheng Hendrick Sepieter Master 2 Gestion de patrimoine de Clermont-Ferrand Tutrice du mémoire : Madame Carole Blaringhem Remerciements Nous tenions à remercier :  Mme Carole BLARINGHEM pour toute l’aide qu’elle nous a apporté dans la rédaction de ce mémoire  M. Christian BEN LAKHDAR pour ses conseils sur l’organisation du mémoire  Mme Isabelle VITTE pour nous avoir aidés tout au long de l’année  Nos tuteurs d’alternance respectifs au sein de

(45) Mémoire présenté dans le cadre du DESS « Droit et Politique de l’Habitat » par Richard LAROUCAU Sous la direction de Monsieur Henri JACQUOT, Professeur émérite de l’Université d’Orléans et Doyen Honoraire de la faculté de Droit, d’Economie et de Gestion Année universitaire 2003-2004 Remerciements à • Henri JACQUOT, Professeur émérite de l’Université d’Orléans et Doyen Honoraire de la faculté de Droit, d’Economie et de Gestion pour son aide dans la rédaction de ce mémoire • Catherine

dispositions ci-après qui constituent la loi de finances complémentaire pour 2009. PREMIERE PARTIE VOIES ET MOYENS DE L'EQUILIBRE FINANCIER CHAPITRE PREMIER DISPOSITIONS RELATIVES A L'EXECUTION DU BUDGET ET AUX OPERATIONS FINANCIERES DU TRESOR (Pour mémoire) CHAPITRE 2 DISPOSITIONS FISCALES Section 1 Impôts directs et taxes assimilées Art. 2. — Les dispositions de l’article 13 du code des impôts directs et taxes assimilées sont modifiées et rédigées comme suit : 2) …………..(le reste sans changement)…………

Business plan de création d’une plate-forme d’intermédiation sur BELFORT-MONTBELIARD Business plan de création d’une plate-forme d’intermédiation sur BELFORT-MONTBELIARD 1 Introduction 3 Présentation générale du projet 4 La future association SVP Services 5 Historique 5 Le management 5 Les services proposés par la Plate-forme d'intermédiation de l'Aire Urbaine : 6 Le Marché 8 L'étude de marché 8 L'environnement 18 La demande 26 La concurrence

υ Le plus grand succès du fordime est sans doute que les trente glorieuses se sont inscrites comme un « âge d’or » dans la mémoire collective. ? C’est pourtant contre « la civilisation des trente glorieuses » que, dans les pays concernés, d’importants mouvements de contestation sociale se développèrent, à partir des années 1960. ? De la sélectivité de la mémoire collective... Et individuelle ? LES FONDEMENTS THÉORIQUES DE L’INTERVENTION PUBLIQUE 1958-1973 Économie publique et politiques