PLS

Un loyer maximum est fixé par l’Etat et les revenus des locataires ne doivent pas excéder 60% du plafond de ressources pris en compte par le PLUS. Le PLS – Prêt locatif social Il s’agit à tout investisseur qui réalise une opération locatif. Il est destiné aux logements dont les loyers et les ressources sont supérieurs au PLUS. Le but du PLS est de créer un accéder aux logements sociaux pour les classes moyennes. b. L’aide à la personne APL – aide personnalisé aux logements Destiné aux occupants

profond 20 à 40 cm et Nymphéa odorata escarboucle dans un bassin plus profond : 70 a 120 cm. Placées ensemble l’une des deux ne se développera pas et ne fleurira pas. Le raisonnement intègre tous les éléments des docs et les connaissances Doc1 Pls contraintes du milieu aquatique s’appliquent sur les nénuphars :la pollinisation exige une fleur hors de l’eau La photosynthèse nécessite des feuilles nbses et étalées à la sf Doc 1 Conséquences en cas de non respect de ces contraintes : Niveau d’eau

conscience. Dans le fond, l’école française avait la même approche, Ronand ne déniait pas l’impt des éléments naturels. En tout état de cause, il est impossible de def l’Etat uniquement par le biais de la def de la nat°. Une nat° peut être répartie en pls Etats (Kurdes). B) Le territoire : → L’espace sur lequel s’exerce la compétence de l’Etat.  La théorie ancienne des frontières naturelles. Territoire étatique défini par frontières naturelles (délimitées par Dieu et la nature). Inné utilisé par

groupes sociaux : La noblesse. Les clients : acteurs économiques de la société celtique (artisans commerçants...) Druides : prêtres ainsi qu'instance judiciaire. L'unité de base chez les celtes est la famille. Pls familles apparentées constituent un clan et pls clans forment une tribut. Ils n'ont pas de véritable institution judiciaire comme des tribunaux. L'organisation familiale est étouffée par les romains mais est retrouvée sous les Francs. Du point de vue institutionnel

Dc dt place imp ds Mocc (+) et resteM (-). On parle d'état de dt ( :comportemt de ttes perso est régie par le dt). But dt : éliminer rapport de force. Ds ttes soc, ya de+en+ régles de+en+ cplx car : -cplx° socté à cause du progres tech (ex:IVG → pls régles à créer) -état prov : dps Xxè, état interv de+en+ ds éco pr soli (chô, log assitance, assu) →bcp regles qui matérialise son ac° -rep volonté protéger +faibles car qd pas régles dt →lib →loi +fort dc pr =ité, cohabita° -dvlpmt UE → cplx°, x° regles

perte de connaissance o une perte de motricité o une anomalie des pupilles - bilan complémentaire (interroger, examiner) CAT : - rassurer - collier cervical - éviter de mobiliser - respecter l’axe tête-cou-tronc Actualisé le 14 août 2003 7 - PLS si inconscient - oxygénothérapie si détresse - couvrir - surveiller → Accident vasculaire cérébral Anomalies au niveau d’un (ou plusieurs) vaisseau(x) irrigant l’encéphale, de deux types : - Rupture → hémorragie - Obstruction → arrêt de la circulation

1 test + →autres tests 15 3.1 Test d’Ames : test de mutation génique réverse sur bactérie (ut bact mutantes ,obs effet mutagène par passage de mutantes à sauvages •Souches bactériennes : Salmonella tryphimurium modifiées :His – (incap $ his) Pls types : Mutation /décalage de l’ORF Mutation /substitution Délétion de syst de réparation ↑ sensibilité Perméabilité mbα ↑ •Protocole : Salmonella his – mutagène prod X /solvant ± concentration gélose pauvre en his prod X incubation 37°C ,48H dénombrement

mécanisme de « destruction créatrice »=>innovation génèrent de la croissance, et détruisent les anciennes activités. Croissance non linéaire, chaque cycle est initié par le PT, avec phase positive et négative sur des périodes longues, le PT possède pls formes (ex moulin, puis machine à vapeur etc…) pb impossible de prévoir les futures PT qui peuvent lancer des nvx cycles, mais ce mécanisme de cycle n’a rien d’automatique et les sté prennent plus ou moins au srx le PT. Aj8 le cycle est contracté de

pese souvent que a existe que por iter e monde gi pus enoure et re bes, nos ava bien lin, Dane etn tad Eau Heel fine fe ares un moyen expression spe cei do Inge proue cate eo cours de wos mens cpa: usu’ age, mete foe e point omni exist en att eae, pls iv etpse ls ttrence de aq en celi-! supe a langage eo Uintgue moyen expmasion dela ligne Gael 4a tmplqurq'esce questa seo? Mase oslo ge cormence pa expe en gol ar ete angage son snares das cena ots pacer gue Pat Posed wurde mime une aes

Section 1 : les conditions d’existence du contrat - Un contrat ou une convention : accord de volonté entre 2 ou pls personnes en vue de produire des effets de droit - Condition d’existence d’un contrat : I – le consentement des parties - La rencontre d’une O et d’une acceptation. - L’O p-e écrite ou verbale, peut consister à la présentation d’un objet, peut s’adresser à 1 ou pls pers. Doit être maintenu présenté a ts pdt un tps normal, pr être valable. - L’acceptation elle aussi p-e variée