PLS

va être chargé de rédiger le texte de la constitution. Le procédé est plus démocratique, il y a donc une discussion. Cette technique, peut permettre à certains de s’octroyer des pvrs> protégé leur intérêt a ceux du peuple. · Inconvénient utiliser a pls reprise. Lorsque l’ass constituante est élu pr seulement élaborer la constitution = convention. Ex : la constitution de Philadelphie. Dans d’autres cas, l’ass peut cumuler la fonction constituante et législative. Dans ces cas-là l’ass qui est élu rédiger

 de  l’INPI  :   • • Examen  des  conditions  de  forme  :  si  le  dépôt  est  complet     Examen  des  conditions  de  fond  :  si  le  signe  est  valable  =  pls  points  :     A. La  marque  est-­‐elle  distinctive  ?  de  ceux  des  concurrents     Signe  choisi  doit  pas  ê  usuel,  nécessaire  ou  générique  pour  désigner

mobilité : façon dt les clients consomment ou utilisent 1 prod, source de segmentation.  Le statut d’utilisateur : nbreux marchés peuvent etre segmentés en Faible-Moyen-Gros utilisateurs. (Loi Pareto : 20=80) La plupart du tps, on peut utiliser pls critère, on parle de segmentation multicritère, on combine différents critères sous forme de croissement. V Evalutation d critères : 1/ Mesurer : permet de déterminer sa taille + sn contenu. 2/ le volume d’accès : atteindre le segment pr lui

assisté d'un directeur adjoint. Ils vont coordonner l'activité de différents conseillers techniques qui couvrent l'ens des activités gouvernementales. Il y a aussi un chef de cabinet : il assure la gestion admive et financière. Le cabinet se divise en pls cellules. Le plus svt le mode de recrutement des membres du cabinet privilégient assez svt les fctnaires. Rôle : a pour mission d'assister le 1er ministre ds la préparation et l'exécution de la politique gouvernementale. De cette mission générale

est incessible. On peut pas le donner, ni l'aliéner. Ce principe est pourtant un princip absolu. Le nom est inprescriptif, cvd que un individu ne peut pas perdre son nom de famille s'il cesse de le porter. Le fait de ne pas porter son nom famile pdt pls génération ne fait pas perdre se nom. En effet, la jusprudence nere connait pas la prescription extinctive. La chambre civil admet la prescription acquisitive mais dans les cas extremement limités les prescriptions acquisitives : -La possession doit

peuple français il forme un tout on a pas pls peuple français. Le pres d'AN , pres du Senat, 60 deputé ou 60 senateurs, , le 1er ministre, pres de la Rep peuvent saisir le Conseil constit a priori. Contrôle art 61 contrôle de la loi qui n'est pas encore promulguée. Peuple : ensemble des citoyens, en fr pour etre citoyen il faut avoir la nationalité française. Ts les étrangers qui réside sur le territoire ne sont pas citoyen. Un seul peuple mais pls population. Décentralisation : transfert

importants. Le producteur doit réaliser des actions promotionnelles pour se faire connaitre. Certains petits détaillants peuvent être peu rentables voir insolvables, c’est le risque. C. Le canal long : Plusieurs intermédiaires, un ou pls grossistes et pls détaillants. Avantage : présent dans tous les secteurs d’activités, regroupe la vente par grossistes puis détaillants ainsi que celle des centrales d’achats puis des détaillants. La force de vente est réduite car travaille avec un ou qques

bdso.gouv.qc.ca/pls/ken/Ken263_Liste_Total.p_tratr_reslt?p_iden_tran=REPER72LMN052-145771881947g6mu&p_modi_url=1202114822&p_id_rapp=429 http://www.bdso.gouv.qc.ca/pls/ken/Ken263_Liste_Total.p_tratr_reslt?p_iden_tran=REPER72LMN052-145771881947g6mu&p_modi_url=1202115044&p_id_rapp=1264 http://www.bdso.gouv.qc.ca/pls/ken/Ken263_Liste_Total.p_tratr_reslt?p_iden_tran=REPER72LMN052-145771881947g6mu&p_modi_url=1202115128&p_id_rapp=1444 http://www.bdso.gouv.qc.ca/pls/ken/Ken263_Liste_Total

de l'état et celui ci s'oppose au régime parlementaire moniste = gouvernement responsable que devant une autorité , chambre du peuple. régime rationalisé = Allemagne. Pls points communs - pouvoir exé biséfale = chef d'état + chef gouvernement (reine + 1er ministre) -> Régime collégiale (pls membres). - pouvoir légi bicamérisme = 2 chambres (communes et lords -> angleterre , assemblée nationale et sénat -> France). - séparation pouvoir est moins prononcer que dans régime présidentiel

zones géographiques, ... Diversité des activités / BU Séparation : 1 ou pls DAS re-divisé au besoin Difficulté de mise en place (taille, Politique d’entreprise complexe Oct 2013 – fév 2014 Rémy Meuleman – FIVE Conseil ® 48 La structure divisionnelle I – 4 Les organisations - structures Composée de divisions par produits, clients, zones géographiques, ... Diversité des activités / BU Séparation : 1 ou pls DAS re-divisé au besoin Difficulté de mise en place (taille, Politique