Poitiers 1901

cuisine et salle de bains. Les locataires peuvent y installer une partie de leurs meubles et de leurs affaires pour s’y sentir plus chez eux. En 2004, la Résidence Marie-Antoinette intègre le Groupe Promo-Accueil ; association à but non lucratif (loi 1901) a été crée en 1985 et gère 18 résidences médicalisées pour personnes âgées dans la Région Midi-Pyrénées. Depuis novembre 2011, M. Max Aïra est le nouveau Président Directeur Général en remplacement de M. Piquemal. La Résidence Marie-Antoinette signe

Association Citoyens de la Terre Association loi 1901 à but non lucratif Son objet statuaire : Préserver et valoriser la diversité de notre patrimoine naturel et culturel, Promouvoir une économie responsable et solidaire sur nos territoires. INFORMATIONS SIRET : 478 139 751 00034 Association Citoyens de la Terre 14 rue Berlioz13006 Marseille Tél. : 04 91 53 74 65 www.citoyensdelaterre.org ACTVITES Développement local, économie responsable et solidaire Sensibilisation et préservation

action peut être soit une société, un GIE, une association. Le GIE présente le grand inconvénient par rapport à l'association de rendre ses membres indéfiniment et solidairement responsable des dettes du groupement. Aussi, en se basant sur la loi de 1901, 2 ou plusieurs personnes pourront mettre en commun de façon permanente leurs connaissances ou leurs activités dans un but autre que le partage des bénéfices. L'association est régie par les principes généraux des droits des contrats. Il existe plusieurs

SUBVENTIONS Textes de référence : Art 6 de la loi du 01/07/1901- Décret loi du 30/10/1935 - Ordonnance du 02/10/1943 - Ordonnance du 23/09/1958 –Loi de finances du 23/02/1963 – Loi du 02/03/1982 - Loi du 22/07/1983 –– Loi du 06/02/1992 – Loi du 29/01/1993 – Loi du 12/04/1996 – Loi du 12/04/2000 – Circulaire du Premier Ministre du 24/12/2002. Code de l’Education art. L 212-4 – Code Général des Collectivités Territoriales art. L 1611 -4 et L 2321-2-9° - Code de Commerce L 123-12 et L 612-4. PROBLEMES

pour y construire un établissement de 80 places qui sera étendu à 95 places en 1999. 1) Statut Juridique : Le Foyer Du Romarin est un établissement de santé pour personnes âgées dépendantes géré par une association sans but lucratif ( loi 1901) dont le nom est maison de retraite. (Etablissement d’Hébergement des Personnes Agées Dépendantes) 2) Situation Géographique : Le Foyer du Romarin est situé dans un cadre naturel méditerranéen de toute beauté : une pinède verdoyante, lumineuse

Déclaration Association Monsieur le Préfet, Nous avons l'honneur, conformément aux dispositions de l'article 5 de la loi du 1er Juillet 1901 et de l'article 1er de son décret d'application du 16 août 1901, de procéder à la déclaration de l'association dite : ASSOCIATION Dar El Amen dont le siège social est à : 83 Avenue Jean Jaurès, 94400 Vitry-Sur-Seine Cette association a pour objet : 1) L'assistance et l'entraide aux inhumations musulmanes en France et le rapatriement des corps dans

CONTEXTE I. L'Association d'Education Populaire Cévenole et son centre de vacances 1. Présentation générale du centre 1.1. Son statut juridique L’Association d’Education Populaire Cévenole (AEPC) est née il y a près de 60 ans. Association de loi 1901, à but non-lucratif, l'AEPC ne possède qu'un seul et unique centre de vacances "l'Amitié Cévenole" dont la mission principale est d'offrir des vacances accessibles à tous. Elle compte plus de 400 adhérents chaque année, et une cinquante de membres

Statuts de l'association PRESENTATION DE L'ASSOCIATION ARTICLE 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la Loi 1901, ayant pour titre : Particule ARTICLE 2 : Buts Cette association a pour but : Mettre en relation les artistes, et les intermittents du spectacle. Mettre en avant les nouveaux talents à travers internet. ARTICLE 3 : Siège social Le siège social est fixé au 36 rue Washington 75008 Paris. Chez M. Colace

association en Préfecture Association "………." TITRE 1 CONSTITUTION - OBJET - SIEGE SOCIAL – DUREE Article 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et par le décret du 16 août 1901, ayant pour titre « :………… » Article 2 : Objet L'association a pour objet : - d'organiser, de promouvoir et de développer, des activités physiques et sportives adaptées au profit des jeunes et adultes en situation de handicap mental

en 1994, le S.E.S.S.A.D a gardé sa spécificité T21, notamment concernant l’éducation précoce. L’association gestionnaire Trisomie 21 Sarthe a été créée en 1978 à l’initiative de parents d’enfants porteurs de la trisomie 21. C’est une association loi 1901 à but non lucratif et reconnue d’intérêt général depuis novembre 2000. Elle est rattachée à Trisomie 21 France, la Fédération des Associations pour l’Insertion Sociale des personnes porteuses de trisomie 21. La valeur fondamentale de l’association