Portée De L édit De Caracalla

Remus). Se sont succédés 6 rois. Rejet des rois (Tarqun). La part de légende y est importante à l’époque des rois. Au début, fondation de plusieurs villages, constitution de groupes familiaux (qui se rattachent à un ancêtre commun). Le citoyen romain porte 3 noms (Caius Julius Caesar). Ce sont ces groupes qui ont formé la cité. Le pouvoir du roi a été conçu comme un pouvoir fort, souverain. Si le roi disparaît, le pou voir suprême reste, mais prendra une autre forme. I) L’instauration et le développement

passe pas le Sénat pour légiférer en obtenant des senatus consultes. Par la suite, évolution : -Hadrien = édit devient perpétuel et grands juristes rentrent au Conseil impérial -Marc Aurel = empereur est officiellement source de droit et a supplanté toutes les autres  Les constitutions impériales (normes de l’empereur pour l’Empire) ont 4 formes : -édits : mesure normative à portée générale qui concerne l’Empire entier ou l’intégralité de la population d’un territoire donné. -mandats : inscription

dans un édit appelé « édit du préteur » (déclaration publique officielle), que dès qu’ils entrent en fonction ils introduiront telles ou telles actions. L’édit du préteur est publié chaque année, par chaque nouveau magistrat, c’est une sorte de programme judiciaire qui contient la liste des actions que le préteur s’engage à délivrer au plaideur. C’est une liste reproduite sur un album, qui est affichée devant le tribunal. Généralement, le préteur qui entre en charge intègre dans son édit, les actions

pour les patriciens l'autre pour les plébéiens, qui étaient fermés l'un à l'autre. Le premier dominait le second. C'est un droit commun, un point de rencontre, ce qui explique le contenu de cette loi. Ce n'est pas parce qu'elle est barbare, qu'elle porte principalement sur les délites et les procédures, c'est parce que c'est là que se situe le point de rencontre le plus sensible entre patriciens et plébéiens. Elle fixe donc les conditions dans lesquelles doivent se dérouler les procès ou bien se conclure

jus suffragii (droit de vote), le jus honorum qui est l'éligibilité aux magistrature, privilège de servir la cité en combattant la légion romaine. Progressivement Rome concède de plus en plus largement la citoyenneté romaine et en 212 l’empereur Caracalla décide de donner « la citoyenneté romaine a tous les pérégrins qui sont dans l'empire » Le romain évolue dans le cadre de la famille, la hiérarchie observer au sein de la cité entre citoyens et pérégrins est complété par une hiérarchie au sein

jus suffragii (droit de vote), le jus honorum qui est l'éligibilité aux magistrature, privilège de servir la cité en combattant la légion romaine. Progressivement Rome concède de plus en plus largement la citoyenneté romaine et en 212 l’empereur Caracalla décide de donner « la citoyenneté romaine a tous les pérégrins qui sont dans l'empire » Le romain évolue dans le cadre de la famille, la hiérarchie observer au sein de la cité entre citoyens et pérégrins est complété par une hiérarchie au sein

les troubles à l’ordre publique. L’intelligence de Rome et de faire cohérence entre les provinces avec une fusion faite en douceur entre la civilisation gauloise et romaine. On parle de fusion des élites qui atteints son apogée en 212. (Edition de Caracalla = elle élargit la citoyenneté romaine soit tous les hommes libres sur le territoire romains peuvent accéder à la citoyenneté). On parle alors dans cette période de « Gallo-romains ». On parle de paix romaines. Désormais après JC le latin se substitue

mesures générales ou particulières au nom de la cité. L’édit d’entrée en charge du préteur constitue une forme particulière. Il constitue une sorte de programme officiel de ce que sera l’activité du préteur pendant la durée de ses fonctions. Dans son édit d’entrée en charge, le préteur dit les situations où il va donner une action en justice qui n’existait pas par le passé. De cette façon s’explique que le préteur a une activité créatrice de droit. Grâce à l’intervention du préteur, le droit romain

étroitement liée à un individu est protégée du vol par des tabous. ! 2. La propriété immatérielle ! La propriété immatérielle chez les peuples primitifs correspond chez nous à la propriété littéraire et artistique, donc c'est une propriété qui porte sur les 39 1 chansons, sur les dessins, sur les œuvres artistiques, c'est une propriété qui reste dans le clan et se transmet aux descendants. ! 40 1 Chapitre 2 : La propriété en Chine (20ème siècle avant notre ère - Révolution

mesures générales ou particulières au nom de la cité. L’édit d’entrée en charge du préteur constitue une forme particulière. Il constitue une sorte de programme officiel de ce que sera l’activité du préteur pendant la durée de ses fonctions. Dans son édit d’entrée en charge, le préteur dit les situations où il va donner une action en justice qui n’existait pas par le passé. De cette façon s’explique que le préteur a une activité créatrice de droit. Grâce à l’intervention du préteur, le droit romain