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Avertissement : Le présent document a pour but de vous aider dans la déclaration du sinistre que vous venez de subir. Vous pouvez également apporter les éléments que vous jugerez nécessaires quant à l’évaluation de votre préjudice. Nous vous demandons une attention particulière pour compléter ce formulaire. Nous vous remercions par avance de retourner les pièces à fournir selon le sinistre. Enfin, nous nous engageons à traiter votre dossier dans les meilleurs délais 1. L’assuré Nom : FREMIN DU

 20/01/2014 CGO 2 La société @Plug au cœur des TIC Première partie : 1. Présentation de la situation : L’employeur de la société @Plug soupçonne une de ses salariés de concurrence déloyale contre son entreprise en participant à la mise en place d’une structure directement concurrente. Durant l’absence du salarié, il demande à un huissier de vérifier le contenu des dossiers présents dans l’ordinateur portable professionnel du salarié. L’huissier ouvre un répertoire aux initiales de la

Récapitulatif des règles de secrétariat Lettre Le courrier est disposé à l'interligne 1 avec un interligne vide entre chaque paragraphe. Nos références : initiales de l’émetteur et du secrétaire Cependant, si votre lettre est particulièrement courte, il est alors vivement conseillé d'augmenter l'interlignage pour obtenir une lettre "harmonieuse" sur le plan graphique. Si votre lettre fait plus d'une page, il convient de mettre des points de suite ".../..." en bas à droite

LA CHOCOLATERIE TILMORIN « Destinataire » « Raison social » « Adresse 1 » « Adresse 2 » « Code postal » « Ville » Nos réf. : « … » Vos réf. : « … » Objet : Création d’une vidéo PJ : Diaporama sur notre entreprise Lons-sur-Saunier, Le, «… » Mesdames, Monsieur Notre entreprise est spécialisée depuis plus de deux générations dans la fabrication de chocolat. Nous souhaitons participer en septembre prochain au salon du chocolat à Lyon afin de valoriser

15 mars 2006 AVIS DU CONSEIL NATIONAL DE LA CONSOMMATION RELATIF AU TRAITEMENT DES LITIGES DANS LES COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES NOR ECOC0600203 V 22 ___ En application du mandat donné au Conseil National de la Consommation par le Ministre délégué à l’Industrie à la suite de la table ronde organisée le 27 septembre 2005 avec les associations de consommateurs et les fournisseurs de services et communications électroniques, un groupe de travail a été chargé de faire des propositions pour améliorer

VOTRE AVIS NOUS INTERESSE CENTRE DU SERVICE NATIONAL DE LYON Nous souhaiterions connaître votre avis afin d’améliorer notre prestation. C’est pourquoi nous vous remercions de bien vouloir remplir ce questionnaire qui peut être déposé ou retourné par courrier * ou par voie électronique : csn-lyon.jdc.fct@intradef.gouv.fr ou encore, remis lors de votre JDC. 1 - Les délais de réponse annoncés ont-ils été respectés

Effectuer une demande d'aide en ligne Vous êtes sur le site https://teleservices.poitou-charentes.fr Pour effectuer vos demandes d'aide, il vous faut un compte personnel (*). Ce compte est valable pour l'ensemble de vos demandes. Il est donc inutile de créer un compte à chaque nouvelle demande d'aide. Effectuer une demande d'aide passe par 4 étapes : ATTENTION : Si vous possédez déjà un compte, connectez-vous et passez directement à l'étape n°4. Étape n°1 : Créez un compte utilisateur Sur la page

l'en-tête (m) nom de l'entreprise adresse code postale et ville Capital social téléphone, e-mail, fax... il faut la mettre en haut à droite nom et adresse personne à laquelle il faut s'adresser/responsable du bureau d'achats.. la vedette ou adresse du destinataire 1ère partie la date n. pages lieu, article, jour, mois, année (ex Loreto, le 14 septembre 2010) les références Nos réf, Vos réf: HCDT3 l'objet envoi d'une documentation demande d'échantillons demande d'un prix

NOM Prenom ADRESSE VILLE, le 14 février 2014 CODE POSTALE PORTABLE A l’attention de, ***************** Objet : Demande de scolarisation en BTS « Fluides, Energie, et Environnements : génie climatique » au sein de votre

Formulaire d'inscription, dégroupage total Complétez-le sans oublier de le signer (attention, n'oubliez pas de signer aux endroits indiqués) et adressez-le en joignant un Relevé d'Identité Bancaire ou Postale et une photocopie de votre facture France Télécom à : FREE Télécom « Service Dégroupage total » - FREE - 75371 PARIS CEDEX 08 AUTORISATION DE situation le permet, tous les prélèvements ordonnés par le créancier mon PRELEVEMENT J'autorise l'Établissement teneur de compte à effectuer sur ce