Pouvoir De 1789 A 1814

Hist des Instit ap 1789 coursHistoire des institutions après 1789 INTRODUCTION Histoire des institutions publics de la Fr, donc régime politique et l’administration française. Premier semestre, institutions contemporaines après 1789. Au second semestre, cours sur l’ancienne France avant 1789. Découvrir l’origine de nos institutions publiques par l’explication de leur forme. Puis critique des institutions publiques fr a la fin du 18eme siècle. Les institutions ce sont les choses établies

[pic] ( L’EXPERIENCE D’UNE MONARCHIE LIBERALE (1814-1820) L’avènement de Louis XVIII, la charte du 4 mai 1814. ( L’entrée des alliés dans Paris signe la fin du premier Empire. ( Le 2 avril, le Sénat proclame la déchéance de Napoléon I, il abdique le 6 et est ensuite exilé à l’ile d’Elbe. ( Le traité de Paris signé le 30 mai, reconnaît à la France les territoires annexés entre 1789 et 1792 (tels la Savoie, Nice, Avignon, ou Mulhouse notamment), sans occupation, ni indemnité de guerre.

PARTIE 2 : L'Histoire Constitutionnelle Française Si les origines du droit constitutionnel remonte à bien avant la révolution de 1789, elle est souvent représentée comme le véritable point de départ de l'histoire constitutionnelle française, en raison du bouleversement qu'elle a provoqué avec l'abolition de la monarchie absolue. Cependant, pendant près d'un siècle, la France aura beaucoup de mal à adapter un régime politique conforme aux idéaux révolutionnaires et elle connaîtra par conséquent une

termine en 1799 avec le coup d’état des brumairiens, l’onde de choc se prolonge jusque dans le dernier quart du 19e siècle, lorsqu’enfin la France trouve l’équilibre politique républicain dont les insurgés de 1789 ont rêvé. L’héritage social et culturel de l’Ancien Régime est lourd, le pouvoir se place avant tout là où se trouve la puissance financière. En même temps, les bouleversements scientifiques et techniques changent la société française, une nouvelle classe émerge, celle du prolétariat et des

HISTOIRE Questions Dès 1814, le suffrage censitaire est réinstauré avec deux conditions, celle de payer un cens minimal de 300 cens et d’être âgé d’au moins 30 ans. Ce mode de suffrage est particulièrement restrictif puisque la grande majorité des citoyens est écartée du droit de vote. Les notables et les grands propriétaires, qui eux ont accès aux urnes, soutiennent le pouvoir monarchique et sauront préserver les intérêts propres à leur condition. En 1848, le suffrage universel masculin est

Présentation de l’œuvre : Cette œuvre, peint par Goya en 1814, fait partie d’un ensemble de 2 peintures : « Dos de Mayo » et « Tres de Mayo ». Elle est conservée au musée du Prado à Madrid cette toile est également connue sous le nom « Les Fusillades du 3 mai ». C’est une huile sur toile de 266 x 345 cm. Dans cette œuvre, Goya dénonce la fusillade des Espagnols par les soldats français le 8 mai 1808. Il met en valeur la douleur et la terreur des Espagnols, à l’opposé des soldats froids et déshumanisés. L’auteur

les ouvrages sur la contre-révolution déjà cités ou qui figurent dans la bibliographie du fascicule, le livre fondamental est la thèse de G. de Bertier de Sauvigny sur son ancêtre Le Comte Ferdinand de Bertier et l’énigme de la Congrégation (1948), à compléter en amont par G. de Grandmaison, La Congrégation (1889) et J. Bertaut, Le Faubourg Saint-Germain sous l’Empire et la Restauration (1949) et en aval par les travaux de B. Yvert et d’E. de Waresquiel. Introduction Dénomination impropre d’une

révolution de 1789 n’a pas été le fruit d’un mouvement spontané, anarchique. C’est le résultat d’une confrontation entre une France ancienne (malade de ses institutions) « l’esprit du siècle ». Il semble alors important de définir les principaux termes du sujet, c’est-à-dire le terme de monarchie qui désigne étymologiquement, un régime politique où un seul gouverne. En réalité, régime dont le chef d'État est un roi, le plus souvent choisi à titre héréditaire. Premièrement on peut avoir à faire une

 1  La  constitutionnalisation  du  phénomène  politique   A.  Société  politique  et  Etat   B.  L’apparition  du  droit  constitutionnel   §  2  La  généralisation  du  droit  constitutionnel     CHAPITRE  I   LE  DROIT  CONSTITUTIONNEL  ET  LE  DROIT     Section  1  la  finalité  du  droit  constitutionnel   §1  La  question  du  pouvoir  politique   §  2  La  question  de  l’autonomie  politique

Les fonctions exercées par les constitutions a) Déterminer le statut de l’état et des gouvernants La constitution a pour fonction de poser les règles du jeu politique et de distribuer les rôles entre les différents acteurs. Elle fixe les principales règles qui régissent l’organisation et le fonctionnement de l’état. Dans un état libéral la constitution a pour fonction de mettre en œuvre la théorie de la séparation des pouvoirs définie par Montesquieu. Selon l’auteur de l’ouvrage de l’esprit des