Pouvoir De 1789 A 1814

(au nombre de 5). La 1ère des C° écrites est la C° du 3 septembre 1791, cette C° est la suite de la révolution commencée en 1789 : c’est une C° monarchiste. Cette C° va être appliquée pendant moins d’un an. La 2ème C° est l’acte constitutionnel du 24 juin 1793. Cette 2ème C° fut votée mais n’a jamais été appliquée. Lorsqu’une république est proclamée on va commencer à daté de l’an 1 de la république, on change également le nom des mois. La 3ème C° date du 5 fructidor de l’an 3 (22 août 1795)

------------------------------------------------- PREMIERE PARTIE : L’évolution constitutionnelle de la France L’histoire constitutionnelle de la France commence en 1789. De 1789 à 1958 une longue période qui est en matière constitutionnelle en France riche. Pendant cette période on a eu 14 constitutions = La 1ère du 3 septembre 1791, 193, 1795, celle de l’An 8, l’An 10…et de 1958. Parmi ces 14 constitutions il y en a 3 qui ne furent jamais appliqué celle adoptée par la Convention le 24 juin 1793, l’acte additionnel aux constitutions de

XIXè siècle : Deux choses qui caracterisent la France du XIXeme siecle : · l'aprés revolution de 1789 · l'entrée dans la revolution industrielle 1789: Révolution française, manque d'argent aux Etats généraux de la part de Louis XVI 1792: Louis XVI est toujours au pouvoir mais dans un placard doré: L'ass à des PVDS 22sept 1797: Proclamation de la république, L'assemblée ayant des pouvoirs coupe la tête de Louis XVI: épuration des dissidents (2ans) --> Le directoire (plus moderé) suit toujours

1ere année droit avec le droit civil. Principe du dualisme juridique : division entre droit public et droit prive. C’est un droit qui touche les pouvoir public, les institutions, la vie politique. Le droit constitutionnel n’apparaît qu’au 19e siècle : dans les facultés des droits à la fin du 19 e siècle même si la première chaire apparait au 1834 à la faculté de droit de paris : c’est Guizot qui l’installe. Matière où l’on commente les textes constitutionnels, discipline d’analyse des textes jusque

2 Les caractéristiques du pouvoir de l’État L’autorité de l’État est un pouvoir politique qui a un but global (la survie du groupe social) et un objet général (l’intérêt général). L’autorité de l’État est supérieure aux pouvoirs privés. L’État a le monopole de la contrainte légitime. Le pouvoir de l’État est impersonnel, il n’est pas objet de propriété privée. FICHE 3 La nation : un élément constitutif de l’État La nation correspond à une collectivité de personnes qui a conscience de son identité

 Droit constitutionnel la costitu espagnol fait reposer le principe de l'egaliter sur le pouvoir judiciaire qui est le seul des trois ppuvoir a recevoir exprécment la qualification de pouvoir la const fr ne fait ref qu'a une autorité don le president de la republique est le garant de l'independence le caractére bi-partite du pouvoir et mis en cause par un fenomene d'inbrication légilatif et exécutif. Ce modele europeen subii 2 evultion : la monter en puissance du ppouvoir juridictionnel

 La France de 1814 à 1914 La Restauration : 1814-1830 I - Le retour de Louis XVIII Après la chute de Napoléon en 1815, puis son exil à Ste-Hélène, Louis XVIII redevient roi de France, après avoir accepté de faire une Constitution (la Charte). Durant les années 1815-1816, des massacres de révolutionnaires et de Bonapartistes se produisent : c'est la Terreur Blanche. La Charte établit une monarchie constitutionnelle. Le Parlement est constitué de 2 assemblées : la Chambres des députés, dont

France comprise entre la chute du Premier Empire le 6 avril 1814 et la révolution des Trois Glorieuses du 29 juillet 1830. La Restauration consiste en un retour à la souveraineté monarchique, exercée dans le cadre d'une monarchie limitée par la Charte de 1814, sous les règnes de Louis XVIII et Charles X. Un régime parlementaire est un régime. Le régime parlementaire est le système constitutionnel caractérisé par l'équilibre entre les pouvoirs du gouvernement (ou cabinet) et du Parlement. Le cabinet

La vie politique en France de 1815 aux années 1880 La vie politique en France de 1815 aux années 1880 La Restauration (1814/5-1830)et les Trois Glorieuses de 1830La monarchie de Juillet (1830-1848) et la Seconde République (1848-1851)Le Second Empire (1852-1870)La IIIe République (1870-1940) Portrait de Victor Hugo par Léon Bonnat, Château de Versailles, 1879Les exposésMercredi 8 mars-la Révolution des 3 Glorieuses (1830) : Héloïse + Mani Mercredi 15 mars-François Guizot : non pourvu-les femmes

LA RESTAURATION -On se pose vite la question de ce qu'on va faire au niveau politique. Ceux qui ont le pouvoir sont les bourgeois et certains militaires. -En 1814, les frères de Louis XVI et certains nobles, comme Lafayette ou le vicomte de Noailles, reviennent en France car ils étaient partis dans toute l'Europe pour reprendre le pouvoir. Il y a aussi Chateaubriand qui revient. Il tient ces mémoires, les Mémoires d'Outre-tombe. Tous ces nobles ont donc réfléchis et ont pu regarder ce qui se