Pouvoir Royal En France Aux 17ème 18ème Siècles

3ème grande crise au 18ème : la Révolution Française : se succède ensuite une monarchie constitutionnelle puis une république. C’est la fin de l’absolutisme. On parle d’Ancien Régime (politique) ou des Temps Modernes. L’État et la royauté se débarrassent de la féodalité grâce au pouvoir judiciaire. L’État s’affirme ainsi par la suite. Partie 1 : la monarchie administrative Avant, au 16ème, c’était une monarchie judiciaire. Pour s’affirmée, elle est passée par les juges royaux envoyés dans les provinces

2 sources : - la coutume. Droit coutumier très important (code d'Hammurabi) - la loi - royale. Des coutumes passées en loi. - votée par le peuple : les comices (avec accord du Sénat). Patriciens et Plébéiens : Plébéiens demandent que le droit soit connu de tous : Loi des 12 tables (450 av. JC) : les lois plébiscites. Ne concernent que les plébéiens puis deviennent applicables à tout le monde. Au 3ème siècle av. JC, ce sont les seules lois existantes. Le droit classique (150 av. JC - 284 ap. JC)

économique c’est le couple seigneur vassale. Au MA : un seigneur offre sa protection à un vassal qui en échange ce dernier lui rend un service. A partir de 9ème siècle on parle de noble service car ce sont des services militaires. Le seigneur en échange va donner un fief à son vassal. Le fief est un territoire sur lequel le vassal va pouvoir exploiter les terres, contrôler les villages…. Vont apparaitre par conséquent des zones quasi autonomes. Seul le roi est une figure qui rassemble qui donne

tyrannie. B: L'empire. En 27 av J.C. Auguste met en place un nouveau régime politique et c'est un régime ambigu, parce qu'il transfert le pouvoir à l'empereur, mais ce régime laisse subsister les institutions républicaines traditionnelles. Au début de l'empire, l'empereur à le titre PRINCEPS qui signifie le 1er des citoyen. À la fin 4ème siècle le pouvoir impérial devient absolue. On appel le l'empereur DOMINUS (maître). SECTION 2 : LES SOURCES DU DROIT À ROME. §1 : l'ancien droit romain

exemple l'auteur présente la loi comme indissociable du droit. La loi serait donc par ce raisonnement au service du droit. Historiquement, la loi a occupé dés la Révolution une place sacrée, ainsi la Constitution de 1791 déclarait « qu'il n'y a point en France d'autorité supérieure à la loi », et influencé par les idées de Jean-Jacques Rousseau la loi dispose d'une souveraineté qui peut être qualifiée de « dictature de la loi ». Dés lors, la loi occupe une place fondamentale dans l'optique du droit, cela

Le gouvernement du 15ème au 18ème siècle Introduction : Le conseil d’état est la plus vieille institution elle apparaît au 15ème siècle et il y a une rupture de 7 ans à peine jusqu’à aujourd’hui. Du 15ème au 18ème siècle la France a beaucoup évolué, les idées révolutionnaires ne se sont pas implantées en un jour. Des institutions se sont mises en place pour limiter le pouvoir du roi. La curia régis constituée de grands personnages proches du roi l’aidait dans le gouvernement du royaume et

TD Histoire du droit Séance n°2 : L’ESPRIT DU SIECLE : DISSERTATION : Introduction : La révolution de 1789 n’a pas été le fruit d’un mouvement spontané, anarchique. C’est le résultat d’une confrontation entre une France ancienne (malade de ses institutions) « l’esprit du siècle ». Il semble alors important de définir les principaux termes du sujet, c’est-à-dire le terme de monarchie qui désigne étymologiquement, un régime politique où un seul gouverne. En réalité, régime

L’Europe des idées de la Renaissance aux Lumières Introduction : aux origines de la pensée européenne Ce qui va nous intéresser c’est la manière dont s’est constitué au fil des siècles et particulièrement pendant l’âge moderne un fond culturel commun, une sorte de patrimoine commun aux européens dont l’influence perdure jusqu’à aujourd’hui. On va essayer de voir comment les européens ont essayé d’ordonner le monde qui les entourait par la pensée. Pour cela ils ont élaboré des théories philosophiques

la Paulette : vénalité et pénalité des offices. On parle aussi de l’autonomie de l’Eglise française par rapport à Rome qui pose problème pour les décrets du Concile de Trente qui réformait le droit canonique. C’est un obstacle à la réception en France du concile de Trente qui réforme le droit canonique, le droit du mariage, et que les parlements refusaient d’enregistrer. Le problème des finances aussi qui a toujours été le problème central des EG. Tous ces problèmes furent autant de prétextes pour

ans. B/ L'agriculture La terre est la principale considération de l'époque. Il y à une stagnation agricole qui n'a pas changée jusqu'à la révolution de 1789. Le Capital est né mais le régime féodal est toujours présent. En France il y à divorce entre économie et Capital et l'agriculture féodale. I / Les relations humaines 1) Les vestiges du royaume antérieur (= existance des seigneurs) Il y à des choses qui restent et qui