Pouvoir Royal à L époque Franque

Elle ne donne pas uniquement lieu à celui-ci. Elle détermine la conception que l'on a du Droit dans son ensemble. I. Utilité de l'Histoire du Droit ? II. La méthode en Histoire du Droit (en terme pratique) ? III. Références bibliographiques IV. Programme de l'année : plan du cours (qui sera transmis) I. L'UTILITE DE L'HISTOIRE DU DROIT L'histoire du droit permet de se défaire des illusions de l'instant où nous tendons à nous enfermer. On tend à considérer l'actualité immédiate, sans

le roi a été sacré à tort. On trouve là l’origine de quelque chose qui gênera la monarchie pendant toute son histoire, à savoir la volonté du pouvoir spirituel, incarné par l’Eglise, de la contrôler. Un colophon intitulé « Scriptores rerum Merowingicarum : la Clausula de unctione Pippini regis » (l’onction royale de Pépin le Bref) composé par un témoin du sacre du roi et de ses fils nous en fait un récit (source : wikipédia) : « Si tu veux savoir, lecteur, à quelle époque ce petit livre a été composé

« Le canon a tué la féodalité, l’encre tuera la société moderne ». Telle est la manière que Napoléon Bonaparte dépeint la féodalité. Depuis la fin du règne de Charles le Chauve en 877, on voit apparaitre une époque nouvelle dans laquelle ce n’est plus le lien public entre le roi et les sujets qui compte, on voit apparaitre une nouvelle forme d’ordonnance qui vient remplacer le pouvoir du roi. Le pouvoir va s’institutionnaliser essentiellement au niveau local, intra étatique. Le pouvoir repose sur

476 à 1492. Il existe trois périodes à l’intérieur du Moyen-âge : le Haut Moyen-âge, qui va de 476 à 987, (avènement d’Hugues Capet, fondateur de la dynastie des capétiens) est aussi appelé l’époque Franque. Puis vient la féodalité (seigneurs, châteaux, fiefs…), du 11ème au 13ème siècle. Enfin, le Bas Moyen-âge, jusqu’au 15ème siècle. Titre premier : l’époque Franque ou Haut Moyen-âge Une période relativement obscure, dans la mesure où l’écrit va décliner. Donc il y a plus de difficultés à connaître

today) A)le concept d'état (ça a sûrement commencé durant le cours précédant) La respublica (la chose publique) intronisée par les romains. C'est comme un synonyme d'état, puissance de commandement et d'organisation, distincte de la personne, ou des personnes qui ont la charge de l'exercer momentanément. L'empereur pour les romains doit servir l'intérêt public, il est donc au service de la respublica de l'état. Les romains ont été les premiers à distinguer les hommes et le pouvoir. Cette

est installé dans une zone déterminée, a ses propres coutumes et son nom propre. Ce sont les romains qui les appellent les peuples gaulois (les Celtes se disaient Arvernes, etc). On trouve donc une grande mosaïque de peuples celtes. Ils sont connus grâce aux historiens grecs et romains, et, surtout depuis le 20ème siècle, par l’archéologie. Mais ces peuples avaient des points communs : - Une communauté linguistique : ils parlent tous le celte, même s’il y a des variations. De ces variations sont

Introduction Historique au Droit : Les institutions : c’est ce qui est établit par les Hommes par opposition à ce qui est naturel. Ex : l’acte sexuel: naturel MAIS le mariage est une institution ou encore, la mort: naturel MAIS la succession du patrimoine est une institution. Se sont les structures/formes fondamentales d’organisation sociale qui sont établies par la loi ou par la coutume d’un groupe humain. * Institut ere = établir quelque chose qui reste/DEMEURE

I : Etat A/ Empereur B/ Administration Par. II : Société A/ Citoyenneté B/ Clivages sociaux Section II : Bas Empire Par. I : Pouvoir impérial A/ Dioclétien B/ Constantin Par. II : Un monde en mutation A/ Eglise B/ Clivages sociaux Chapitre II : Francs Section I : Mérovingiens Par. I : Roi A/ Nature juridique a) Caractères germaniques b) Métissage culturel B/ Baptême de Clovis a) Cérémonie

sont en place à la fin de la dynastie précédente. On considère que cette dynastie est fondée par Pépin le Bref, qui a régné de 751 à 768. C’est le fils de Charles (en latin carolus, c’est lui qui a donné son nom à la dynastie) Martel, il est resté célèbre pour sa victoire à Poitier sur les Sarrazins en 752, et sur leur chef Abd el Rahman, personne n’avait stoppé ces invasions qui avaient commencés en 713. Du coup on l’a présenté comme celui qui a sauvé la civilisation chrétienne. Il a poursuivi la

Histoire des institutions Titre 1 : Introduction : Le droit est un produit de l’histoire « Nul juge ne doit, homme ou femme, condamner à mort si justice ne trouve chose claire et apparente, ainsi doit être toute justice plus émule absoudre que de condamner et tous doivent croire qu’ils sont bons jusqu'à temps qu’il soit prouvé du contraire » ⇨ principe de la présomption d’innocence, principe fondamentale de nos libertés publiques – code de procédure pénale Ce texte pourrait venir du code