Pratique Comptable De La Promotion Immobilière

la création d’entreprise Section2 : réalisation du Business plan Chapitre2 : le choix de la forme juridique Section1 : les avantages et inconvénient d’une entreprise séction2 : l’entreprise individuelle ou société ? Partie II : Les aspects pratique relative à la création d’entreprise des entreprise au Maroc Chapitre 1 : le choix du statut juridique de l’entreprise Section1 : choisir un statut juridique Section2 : la rédaction des statuts Chapitre 2 : Les formalités applicables à la

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 35 Dépenses fiscales : la TVA, les Entreprises et les activités immobilières en tête . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 40 Rapport

présenter mes profonds remerciements à la société xxxxxx, pour m’avoir accueilli dans son entreprise lors des journées professionnelles. Et je remercie plus particulièrement Mme xxxxxxx, ma responsable durant le stage. Je remercie également les autres comptables pour m’avoir soutenu ainsi que facilité mon intégration dans le monde professionnelle. Je remercie Mr xxxxxxxxxx, mon professeur encadrant, pour son aide précieuse. Sans oublier le corps administratif, ainsi que les autres formateurs et formatrices

La situation actuelle favorise l’importation d’huile brute, voire d’huile raffinée et constitue un obstacle à la mise en place d’une capacité nationale de trituration de graines oléagineuses et de production d’huile brute, obstacle aggravé par la pratique des pays producteurs de graines oléagineuses consistant à taxer ces dernières à l’exportation de façon à protéger leur industrie de trituration et à empêcher toute tentative de développement, dans d’autres pays, d’usines de production de ce demi-produit

dynamique de la convention « coût historique » sous l’effet de l’application des normes comptables IAS/IFRS ? Samira BENABDELLAH-DEMARIA Doctorante en Sciences de Gestion Laboratoire GREDEG UMR 6227 Université de Nice Sophia-Antipolis 250 rue Albert Einstein 06560 Valbonne samira.benabdellah@unice.fr halshs-00548086, version 1 - 18 Dec 2010 Résumé L’article observe la première application des normes comptables internationales IAS/IFRS et centre son propos sur les options retenues en matière d’évaluation

(art 1er) et l'expérience des pratiques ultérieures. Le système d'impôts directs comportait le tertib qui remplaçait les impôts coraniques ; la taxe urbaine; la patente et un peu plus tard la taxe d'habitation ; le prélèvement sur les traitements et salaires et le supplément à l'impôt des patentes. La fiscalité indirecte comprenait les droits de douane, les taxes intérieures de consommation, les droits d'enregistrements et de timbre, la taxe sur la plus-value immobilière, les droits de marchés ruraux

revenu dans la catégorie des BIC. SOUS-SECTION II REGIMES D’IMPOSITION DES BENEFICES INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX A- LE REGIME REEL D’IMPOSITION Le bénéfice net est déterminé dans ce cas sur la base d’une comptabilité conforme à la législation comptable des entreprises. Ce bénéfice tient compte de tous les produits réalisés par l’entreprise durant l’exercice, y compris ceux réalisés en dehors des opérations effectuées par cette dernière, telles que les subventions, primes, gains exceptionnels… Ces

Ordre des Expert Comptables de Tunisie Conseil Régional du Centre et du Sud Rapport de stage Régime fiscal des cliniques privées Elaboré par Ahmed KHARRAT Expert Comptable Stagiaire © 2009 OECT – CRCS - Route de Tunis Km 1 Immeuble El Houssine 5ème étage B9 3002 Sfax E-mail : info@oect-crcs.org.tn Tel : +216 74 438 301 Fax : +216 74 438 302 Un texte paraissant sur le site du conseil régional n’engage que son auteur. En publiant un article sur le site, le conseil régional ne prend pas

Cabinet Mahmoud ZAHAF Mohamed TRIKI mohamedtrikij@gmail.com CES – Révision comptable Mastère en droit fiscal Support de cours CES – Révision comptable Avantages fiscaux Mise à jour 1er juin 2011 Liste des abréviations CII : Code d’incitation aux investissements IRPP : Impôts sur les revenus des personnes physiques IS : Impôts les sociétés CDPF : Code des doits et procédures fiscaux CFL : Code de la fiscalité locale TCL : Taxe sur les établissements à caractère industriel ou commercial

régime du résultat net simplifié (RNS) ou celui du bénéfice forfaitaire, sous réserve de remplir les conditions fixées par la loi. 1°/- Régime du RNR : L’exercice comptable des contribuables dont le revenu professionnel est déterminé d’après le RNR doit être clôturé au 31 décembre de chaque année. Le RNR de chaque exercice comptable est déterminé d’après l’excédent des produits, sur les charges engagées ou supportées. Aux produits s’ajoutent les stocks et travaux en cours existant à la date de clôture