Préfecture de Casablanca

transport Mardi 13 avril 2010 : Départ vers la commune rurale BAB BOUDIR visite du parc nationale de Tazekka Directeur Provincial des eaux et forets PREFECTURE D’OUJDA-ANGAD Mercredi 14 avril : Rencontre avec M. le Wali de la Région de l’Oriental Intervention sur les projets de mise à niveau urbaine de la ville d’OUJDA (salle des réunions de la Préfecture d’OUJDA ANGAD) Séance de travail au CRI et visite de la station balnéaire de SAIDIA Départ vers LA COMMUNE URBAINE D’OUJDA Rencontre avec M. le Président

établissements d’enseignement privé et de formation professionnelle. (1) : Entre 2011 et 2015, ce taux augmentera de 2 points par an. Au-delà de cette période, c’est le régime de droit commun qui s’applique (barème en vigueur). (2) : Il s’agit des préfectures et provinces suivantes : AL Hoceima, Berkane, Boujdour, Chefchaouen, Es-smara, Guelmim, Jerada, Laâyoune, Larache, Nador, Oued-eddahab, Oujda-angad, Tan-tan, Taounate, Taourirt, Tata, Taza, Tétouan. 2 Les sociétés en nom collectif, les sociétés

sur la carte désigne le Sahara occidental, revendiqué et majoritairement contrôlé par le Maroc, mais dont la souveraineté n'est pas reconnue à l'ONU. Langue officielle Arabe[1] Capitale Rabat 34°02′ Nord 6°51′ Ouest Capitale économique Casablanca Forme de l’État Monarchie constitutionnelle - Roi - Premier ministre Mohammed VI Abbas El Fassi Superficie - Totale - Eau (%) Classé 57 (40(a))e 446 550 (710 850(a)) km2 1,059 % Population - Totale (décembre 2009) - Densité

remplacement du syndic puisse être motivé par une situation de conflit d'intérêt dans laquelle il se trouve sans qualification intellectuelle et scientifique nécessaire à la mission de syndic ou par des fautes professionnelles (Cour d'appel de commerce de Casablanca, arrêt du 24 mai 2002 n° 1407/2002). Le tribunal reste tout de même libre dans son appréciation de tous motifs évoqués, La responsabilité du syndic est tributaire de sa qualification professionnelle. Il s'ensuit conformément aux dispositions des

carte désigne le Sahara occidental, revendiqué et majoritairement contrôlé par le Maroc, mais dont la souveraineté n'est pas reconnue à l'ONU. Langue officielle arabe, Tamazight2,3 Capitale Rabat 34°02′ Nord 6°51′ Ouest Capitale économique Casablanca Forme de l’État Monarchie constitutionnelle - Roi - Premier ministre Mohammed VI Abbas El Fassi Superficie - Totale - Eau (%) Classé 58 (40(a))e 446 550 {(710 850(a)) km2 1,059 % Population - Totale (décembre 2009) - Densité Classé

les commandes de voitures. Mme SAADI, la secrétaire fait les commandes de pièces détachées, les fiches de paie, répond au téléphone, note les rendez vous et gère le planning des réparations. Elle fait aussi les demandes et va les chercher en préfecture une fois par mois. Les techniciens sont polyvalents et réalisent n’importe quelle réparation. Ils disposent d’un camion de remorquage pour dépanner les véhicules immobilisés. ALLOUMI ACHRAF

Université Hassan II Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales de Casablanca Master Droit international des affaires L’AUDIT ET LE CONTROLE FISCAL Thème présenté par : Ali BENYAHYA Fayçal TERJANI Wilfried AKENDENGUE Encadré par : Professeur SKALLI Année universitaire 2012-2013 PLAN Introduction I. LE CONTENU DU CONTRÔLE FISCAL A. Les droits de l’administration B. Le déroulement de la procédure de rectification II. LES CONSEQUENCES

société spécialisée qui prend en charge le transport des DASRI et se doit de respecter la réglementation de l’arrêter dit ADR du transport de matières dangereuses sur route. 2. volontaire22 des déchets de soins sur un site de regroupement déclaré en préfecture (borne automatisée, certaines déchèteries, certains établissements de soins, certains cabinets médicaux, laboratoires d’analyses ou les officines pharmaceutiques). L’apport Les sites de regroupements doivent respecter les contraintes règlementaires

représentation/participation politique des femmes au plan national, d’une part, et à la présence à des postes décisionnels politiques et de responsabilités publiques, d’autre part. De même que pour les conseils municipaux, la représentativité des femmes au niveau des préfectures, des provinces et des régions reste dérisoire. Le plaidoyer des associations de femmes s’oriente dans le sens du renforcement des capacités des femmes en vue d’une réelle représentativité au niveau politique et d’une meilleure redistribution des

| |le département du Premier Ministre | |les Wilayas de Casablanca, Agadir et El Jadida | |Descriptif du projet