Préfet de Rome

à l’origine l’acte du 20 décembre 1940 et celui du 26 mai 1941 Les ordonnances d’Alger d’Octobre 1943 et d’août 1945 les années 60 que l’influence Gaulliste marque fortement la place et le rôle de l’État. L’échec de jeux - Loi du 6 août 1963 de Rome L’organisation du sport français est pilotée par l’État. - Principaux acteurs dans le sport Cette politique aboutit à la loi du 29 Octobre 1975 l’influence socialiste dans les années 80 loi dite Avice du 16 juillet 1984 Code du Sport Le sport

séances = chambre d’enregistrement en 1860 le Senat et le Corps législatif obtiennent le droit d’adresse+ publicité des débats le droit d’interpellation des ministres en 1867 1869 : le corps législatif peut proposer des lois Doc. 1 les préfets désignent aux électeurs le candidat officiel désigné par Napoléon III et préviennent contre ceux qui ne sont pas dans l’esprit du régime opposants soumis à des brimades, bourrage des urnes, truquage des résultats Propagande (doc. 2 p. 89)

Cela est resté comme au proche orient ; ce sont des négociateurs et non un diplomate. Rôle des ambassadeurs est restreint de nos jours car avec les moyens de communication actuelle ils sont moins nombreux. Du point de vu de l’intérieur il y a le préfet qui a vu son rôle amoindrir (communication rapide). On parle de régime absolu mais en réalité une foi que c’est parti du prince ; ces représentants ont une autonomie incroyable : réalité échanges subalternes des grands traités. On est moins dans la

signifie la non discrimination des usagers devant les prestations matérielles du services. Par exemple est illégale une discrimination dans l'octroi d'une allocation sociale par une commune qui se fonde sur la nationalité, TA de Marseille 7 avril 1998, préfet des bouches du Rhône ; allocation naissance à Vitrolles. Mais légalité signifie parfois discrimination, différence de tarif vis à vis des usagers dans 2 cas principaux pour tenir compte des différences de situations entre usagers.1° On va admettre

permettre des lois commune de la cité qui seront un facteur d'égalité entre les citoyen. Dans beaucoup de cité il y aura des législateurs Ex licurne solon dracon.Ils vont donné au cité un corpus juridique. Les lois porterons des noms différent thesnos ( a Rome) retra ( sparte)...Avec l'apparition de la démocratie on passera de thesnos a Nomos. Terme séfista vise a pour accordé la citoyenneté a un étranger ( ou un petit groupe ) Il existe une hiérarchie des normes aucun décret ne prévaudras contre une

place des institutions extrêmement solides réunissant la tradition centralisatrice de l’Ancien Régime et les idées révolutionnaires centralisatrices. La loi qui crée les préfets est retenue le 28 pluvios an 8 (1800). De plus les dirigeants sont systématiquement nommés par le pouvoir central. Finalement, aujourd’hui la nomination de préfet n’a jamais été remise en cause, alors que les départements sont constamment discutés. Cet esprit centralisateur s’est souvent renforcé en période de crise et se poursuit

les commissaires pour l'exécution du roi qui ne possèdent pas leur charge et qui s'apparentent plutôt aux fonctionnaires d'aujourd'hui. (les commissaires sont nommés par le roi. Ils seront les ancêtres des intendants, eux-mêmes ancêtres des actuels préfets) Cette construction est facilitée à l'époque, au XVI ème siècle par les légistes royaux comme par exemple l'Abbé Fleury ou encore Domat qui sont des juristes et qui redécouvrent le droit public. Va s'imposer une conception qui établit une différence

précisément quand il est apparu, mais on trouve à Babylon, en Egypte, chez les Grecques et les romains des règles d'organisation de la cité. C'est un anachronisme de dire qu'à l'époque il s'agissait de droit administratif. Le droit administratif de Rome s'effondre avec l'empire romain, il n'est plus alors conservé que dans les droits dits Savants, soit le droit romain non appliqué mais aussi Cultivé par l'Église. Il y a un néo droit administratif qui renaît avec les cités, les villes du Moyen-Âge

Michelet, Edgar Quinet et Adam Mickiewicz. • 2 décembre : Proclamation du Second Empire, Louis-Napoléon Bonaparte devient Napoléon III. 1853 • 29 janvier : Mariage de Napoléon III et d'Eugénie de Montijo. • Juin 1853: Haussmann préfet de la Seine et début des grands travaux à Paris 1854 • 27 mars : Le Royaume-Uni et la France déclarent la guerre à la Russie, pour soutenir l'Empire ottoman. Guerre de Crimée. 1855 • 10 septembre : Prise de Sébastopol et de la

jeune empereur Romulus Augustule[footnoteRef:1] par Odoacre (433-493) est traditionnellement considérée comme la fin de l’empire d’Occident, la chute de la Rome antique et le début du Moyen Âge en Europe occidentale. Une vanité littéraire a pris le pas sur le jugement historique en donnant à Romulus Augustule le rôle du dernier empereur de Rome. Cependant, Momigliano déclare que le seul dernier empereur légitime d’Occident, ayant régné de jure avec l’aide de l’empereur d’Orient