Problèmes économiques Contemporains Fascicule 2

et une ligne collatérale. Paragraphe 2: La diversité des modèles familiaux Traditionnellement on avait trois figures de famille: La famille légitime, issue du mariage et de la procréation dans le mariage. La famille naturelle: issue de la procréation hors mariage. La famille adoptive issue d’un acte juridique qui est l’adoption, où on assimile un enfant qui est étranger par le sang. A ces figures, se sont ajoutées 4 figures contemporaines qui se superposent: La famille unilatérale:

ci-dessus tribunal de commerce 2 SOMMAIRE TITRE 1 L’EFFICACITE RELATIVE DES PACTES D’ACTIONNAIRES CHAPITRE 1. LA QUALIFICATION DES OBLIGATIONS CONTENUES DANS LES PACTES D’ACTIONNAIRES SECTION 1. La classification des obligations SECTION 2. La sanction de la violation de ces obligations et l’article 1142 du Code civil CHAPITRE 2. LES PROCÉDÉS TENDANT À ASSURER L’EXÉCUTION DES PACTES D’ACTIONNAIRES SECTION 1. L’exécution forcée directe SECTION 2. Des mécanismes indirectes tendant

année 2004/2005 DROIT PENAL INTERNATIONAL M. Reynald OTTENHOF Dossier : EXTRADITION Sommaire : 1° partie [définition] : La notion d'extradition : une approche historique du fondement juridique comme enjeu de puissance entre les Etats-Nations. 2° partie [actualisation] : L'extradition concrètement : un état des lieux des conventions liant la France aux autres Etats ("le dessous des cartes" des relations extraditionnelles : un essai d'analyse géo-juridique). 3° partie [interrogation] : L'extradition

du 30 juin 1994, modifiée par Toute du 22 mai 2005, sur le droit d'auteur, toute reproduction Conformément des étudiants régulièrement inscrits. la loi reproduction, communication au public, commercialisation ou autre forme d’exploitation de ce fascicule est interdite et pourra faire l’objet de poursuites disciplinaires, partielle ou totale du contenu de cet ouvragedu 30 juin 1994moyen que ce soit– est formellement voisins, civiles et/ou pénales, conformément à la loi –par quelque relative au droit

Un roman maghrébin contemporain :   Il était une fois un vieux couple heureux  de  Mohammed Khaïr­ Eddine    Séance 1 : séance de sensibilisation (1heure)    Objectifs :  ­  identifier les composantes du para texte ; ­  formuler des hypothèses de lecture d’après l’analyse de ces composantes ; ­  guider les élèves dans leur lecture en distribuant un questionnaire. Support : Il était une fois un vieux couple heureux, Mohammed Khaïr­Eddine.    Contrainte :  ­  Donner le travail à l’avance (2 semaines environ)

le Cned avec l’autorisation du Centre français d’exploitation du droit de copie (20, rue des Grands Augustins, 75006 Paris). Imprimé au Cned - Institut de RENNES 7, rue du Clos Courtel 35050 RENNES CEDEX 9 Boîte à outils 1. Les types de textes 2. L’énonciation 3. Périodes et mouvements littéraires 4. Les genres littéraires 5. Qui raconte l’histoire ? 6. Comment étudier le temps du récit ? 7. Comment étudier l’espace du récit ? 8. Comment étudier un texte littéraire lors de l’épreuve écrite

Les prescripteurs I. 2/ La demande I. 2/ a- La mode I. 2/ b- L’alimentation I. 2/ c- Les loisirs I. 2/ d- L’habitat et l’ameublement I. 2/ e- Le facteur temps I. 2/ f- La distribution I. 3/ L’environnement II. LES CONSOMMATEURS II. 1/ Définition II. 1/ a- Développement chronologique II. 1/ b- Quelques chiffres II. 1/ c- Leurs valeurs II. 1/ d- Leurs idoles II. 1/ e- Une entrée dans la vie adulte retardée. II. 2/ Leur comportement II. 2/ a- Un comportement d’adolescent II. 2/ b- Un refus de grandir

Indications  Découverte du livre premier du code du commerce, ainsi que les administrations dédiées à la matière économique. Examen : Oral écrit en 1h30. Certain nombre de petites questions avec une taille limitée, questions de savoir, ainsi que de savoir faire comme l’analyse d’une décision juridique, un petit cas pratique. Documentation : Reproduction dans un fichier pdf de la partie jurisprudentielle du code de commerce. Possibilité de l’apporter à l’examen mais sans annotation personnelle

de geste et la littérature courtoise, elle se développe les siècles suivants.(2) Et pour la définition du terme Littérature: il faut savoir que le mot littérature (du latin litteratura «écriture», «grammaire», «culture») désigne principalement: 1- L'ensemble des œuvres écrites ou orales fondées sur la langue et comportant une dimension esthétique (à la différence par exemple des œuvres scientifiques ou didactiques); 2- Les activités de production et d'étude de telles œuvres. Le mot est parfois utilisé

de geste et la littérature courtoise, elle se développe les siècles suivants.(2) Et pour la définition du terme Littérature: il faut savoir que le mot littérature (du latin litteratura «écriture», «grammaire», «culture») désigne principalement: 1- L'ensemble des œuvres écrites ou orales fondées sur la langue et comportant une dimension esthétique (à la différence par exemple des œuvres scientifiques ou didactiques); 2- Les activités de production et d'étude de telles œuvres. Le mot est parfois utilisé