Problématique Sur La Déclaration De Tva

Groupe : 1 Plan  : * Introduction * L’entreprise au Maroc : - la fiscalité des PME : 1. Impôt sur les sociétés (IS) 2. Impôt sur le revenu (IR) 3. Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) 4. Taxe professionnelle (TP) 5. Taxe des services communaux (TSC) - LES AVANTAGES FISCAUX D’ORDRE SECTORIEL : 1. Le secteur des exportations 2. Le secteur de l’artisanat

de 10 salariés. Par ailleurs, le secteur du bâtiment bénéficie d’un abattement de 10%. Ensuite il m’a été donné de mettre à jour la base de données du logiciel concernant les nouveaux employés. Cette mise à jour donne lieu à l’édition d’une déclaration unique d’embauche. (cf. Annexe 2) Elle regroupe neuf formalités en une :c'est-à-dire qu’une fois expédié a L’URSSAF, ce document est ensuite automatiquement ajouté aux fichiers de la sécurité sociale, de l’assurance chômage, de la médecine du travail…

-SOMMAIRE- Introduction Chapitre 1 : Présentation du cabinet 1- Historique du cabinet 2- Organigramme du cabinet Chapitre 2 : Les différentes tâches effectuées durant le stage 1- La saisie Chapitre 3 : La problématique -INTRODUCTION- Dans mon cursus scolaire à l’IHECF (Institut des Hautes Etudes Comptables et financières) ou j’y fais un DCG (Diplôme de Comptabilité et de Gestion) il m’a était demandé d’effectuer un stage de deux mois en entreprise, en cabinet d’expertise comptable ou

PRESENTATION DE L’ACTIVITE Problématique : quelles sont les différences entre les BIC (bénéfice industriel commerciaux) et les BNC (bénéfice non commerciaux) ? Et quel est leur régime d’imposition, et quelle comptabilité doivent-ils tenir ? * Introduction : Les BIC et les BNC sont différents, et il en est de même pour la tenue de la comptabilité. Dans le développement mon étude, je vais expliquer les deux catégories de sociétés, de leur régime d’imposition, ainsi que l’obligation de

SUR LA VALEUR AJOUTEE (TVA)….……………………. 3 Chapitre préliminaire……………………………………………………………………………………………….. 4 Chapitre I : Champ d’application…………………………………………………………………………………. .6 Section I : Opérations imposables……………………………………………………………………………… .6 Section II : Personnes imposables……………………………………………………………………………… 9 Section III : Exonérations……………………………………………………………………………………… 11 Section IV : Territorialité……………………………………………………………………………………… ...12 Chapitre II : L’assiette de la TVA…………………………………………………………………………………14

sera faite pour analyser les différentes réponses, comprendre le phénomène d’étude, projeter la lumière sur tous les côtés de la problématique et puis enfin proposer des recommandations.Cette étude s’inscrit parmi les phases importantes du rapport afin d’assimiler la thématique de recherche, comprendre les différentes variables de recherche, pouvoir répondre à la problématique et puis la recherche des solutions et les recommandations dont elles doivent être réalistes et raisonnables. Rappelons que d’après

l’entreprise au niveau de plusieurs volets : - Il s’occupe de l’accomplissement des démarches administratives nécessaires à la constitution d’une société. Commençant par le retrait du certificat négatif et passant par l’immatriculation et la déclaration des impôts...etc. - Après la mise en œuvre de la société, l'expert comptable a la tâche de tenir la comptabilité et toutes les opérations fiscales… - A plusieurs reprises, l’expert comptable est appelé pour faire des analyses comptables et

Development :Fous on perspectives », Doctoral thesis, Lulea University of Technology, p.11. 3-Le management public de l’environnement au Algérie :Vision fiscale Le souci de l’environnement et le changement climatique figurent parmi les grandes problématiques planétaires dont l’Algérie a pris connaissance et conscience de cette inquiétude et qui adonné naissance à des politiques, des pratiques et des stratégies qui font face au changement climatique et à la pollution pour que ce soit un environnement

FIDECOFATFIDECOFATRapport du stageSpécialité : Finance et Audit Sujet · Comptabilité générale· Déclaration de la TVA· IR/IS· CNSS· Réaliser par : AYMAN ABDELBASSET ELKIHAL· Encadrant pédagogique : ZORA· Encadrant d’Entreprise : Mr ABDELLAH BAIROUKAnnées universitaire : 2022/2023SOMMAIRE :· Remerciement· IntroductionPartie 1 : Partie théorique Présentation du fiduciaire FiDECOFATSECTION 1 : PRESENTATION DE LA SOCIETE FIDUCIAIRE DANS L’ECONOMIE MAROCAINE.1) Société fiduciaire

impôts indirects I. L'impôt I. La place de l'impôt dans le budget de l'Etat II. TVA : (la taxe sur la valeur ajoutée). B.Les impôts directs. III. IGR : (l'impôt sur le revenu général). IV. IS : (l'impôt sur les sociétés). PARTIE III : CNSS  (la caisse national de la sécurité social). PARTIE IV : La création des entreprises. A. Création légale B. L'immatriculation C. Publication PARTIE V : L’analyse financier (problématique de rapport) CONCLUSTION ANNEXE . Présentation du