Procedure Ecart Inventaire

fonctionnement du système management de la qualité SMQ  Maintenir en permanence le lien fonctionnel et rendre compte à la direction qualité et refonte des procédures sur le fonctionnement du SMQ au niveau de sa structure.  Assurer la diffusion et la mise à disposition de la documentation qualité au niveau de sa structure  Assurer la sensibilisation à ces procédures  Assurer la vérification de la documentation de niveau 2 et le contrôle des documents internes obsolètes de sa structure. exigences réglementaires

LE CONTRÔLE INTERNE : GUIDE DE PROCÉDURES LE CONTRÔLE INTERNE GUIDE DE PROCÉDURES Direction du développement des entreprises Préparé par Jacques Villeneuve, c.a. Conseiller en gestion Publié par la Direction des communications : janvier 1995 Réédité par la Direction des communications et des services à la clientèle : avril 2003 Révisé : juillet 2004 Actualisé : juillet 2004 Réimprimé : mai 2001 Numéro de document : 1345 Toute reproduction de ce document est autorisée avec la mention

-> tout ce qu’il y a 1 rapport ac l’E Les actes mixtes Présente le caractère commercial & civil. Les juges ici appliquent à chacune des parties la règle de droit à laquelle elle est soumise. Régime des actes mixtes en matière de procédure Le demandeur (nn comm, va assigné soit dvt le TComm ou TCivil). Si celui qu’on accuse n’est pas commerçant on va dvt une juridiction civile. Régime des actes mixtes en matière contractuelle La preuve se fait par tous les moyens. En matière

CHAPITRE 2 : ORGANISATION DE LA COMPTABILITE…………………….. ...P. 13 • • • • • • • Objectifs de l'organisation comptable Structures fondamentales de la comptabilité Plan de comptes Livres et autres supports comptables Procédures d'enregistrement Préparation des états de synthèse Procédures de traitement CHAPITRE 3 : ETATS DE SYNTHESE………………………………………………….…P. 18 • • • • • • • Finalités et nature des états de synthèse Etablissement des états de synthèse Le bilan le compte de produits et charges L'état

globalisation et de mondialisation des marchés, la maîtrise des métiers de l’entreprise devient un impératif pour assurer la survie de cette dernière, bien entendu, cette maîtrise ne pourra être atteinte que si l’entreprise dispose de tout un arsenal de procédures lui permettant d’abord de gérer ces métiers dans les meilleures conditions, mais aussi et surtout de les adapter continuellement aux évolutions de son environnement aussi bien interne qu’externe. Dès lors, apparaît toute l’importance de l’évaluation

s’assurer de l’acheminement de biens et des services de qualité au lieu de consommation, en temps opportun, et au meilleur coût possible. Ces activités incluent les achats, la gestion des contrats, la réception des marchandises, la gestion des inventaires et le réapprovisionnement de points de services. Toujours grâce à des études menées sur la logistique hospitalière, selon l’auteur Swinehart et al. (1995), un établissement de santé se compose de cinq activités centrales qui se définissent ainsi

Technique……………………………………………………………………. P.16 14- Sécurité……………………………………………………………………... P.17 15- Bureau d’ordre………………………………………………………………. P.17 16- Décoration…………………………………………………………………… P.18 IIIL’organisation au sein du service comptabilité ; P.21 deux procédures clés : la procédure achats/fournisseurs et la procédure d’arrêté mensuel des états de synthèses………………………..…………………. 1- Le cycle achats fournisseurs…….…………………………………. 1.11.2P.23 Les réceptions………………………………..……………… P.23 Les retours définitifs…………………………..…………….. P.24 1.3- Les

aménagé l’image de l’auditeur en lui fournissant plus de pouvoir pour exercer sa tâche. Il décéda l’année où le prêtre Italien PACIOLI fut publié son ouvrage qui décrit la comptabilité en partie double. LUCA PACIOLI, s’est basé sur des écritures, un inventaire physique des actifs au 1er janvier de chaque exercice, et fait reconnaître la nécessite de l’Audit. 1- L’ Etymologie du mot : Audit une histoire, un mot "Jamais un orateur n’a pensé en parlant, jamais un auditeur n’a pensée en écoutant"19

dépenses passées en immobilisations en non valeur. Obtenir le tableau des mouvements (Brut, Amort. et prov.) des immobilisations incorporelles et des non valeurs. Prendre en considération l’étendue et les résultats des travaux effectués sur les procédures de contrôle interne pour déterminer les travaux à faire et leurs dates de réalisation. S’assurer par un examen du tableau des mouvements qu’aucune variation anormale ne peut remettre en cause les résultats du contrôle interne. Vérifier les

quantités indiquées par la gestion des stocks dépend de la rigueur avec laquelle les mouvements sont saisis. toute erreurs de saisie se traduira par un écart entre la réalité et les quantités indiquées dans les fichiers. Pour une gestion rigoureuse, il est indispensable de limiter l’accès des magasins aux seules personnes autorisées. 6. Les inventaires A tout moment le gestionnaire doit être capable de fournir un état des stocks pour chaque référence en quantité et en emplacement. Pour vérifier