Procedure Inventaire Physique Immobilisation

de la procédure : La présente procédure à pour objet de définir les modalités et les règles de gestion des immobilisations jusqu'à leur mise à la reforme et/ou leur cession. Par gestion, il est entendu : ✓ les décisions à prendre en matière de distinction entre les immobilisations, les stocks et les charges d’exploitation ; ✓ la tenue des fichiers et des registres relatifs aux actifs immobilisés ; ✓ le processus de décision et de suivi des mouvements des immobilisations entre

Section 3 : GESTION DES IMMOBILISATIONS Chapitre 1 : Affectation des immobilisations Chapitre 2 : Cession des immobilisations Chapitre 3 : Entretien et maintenance des immobilisations Chapitre 4 : Mise au rébut des immobilisations Chapitre 5 : Organisation des inventaires physiques des immobilisations Chapitre 6 : Prise d'inventaire Chapitre 7 : Transfert des immobilisations Manuel de procédures de la SNE Propriétaire du Processus CYCLE : Direction des exploitations Département Comptabilité

de l'article L 123-12 du code de commerce et de l'article 130-1 du PCG (Article L 123-12 du code de commerce) Toute personne physique ou morale ayant la qualité de commerçant doit procéder à l'enregistrement comptable des mouvements affectant le patrimoine de son entreprise. Ces mouvements sont enregistrés chronologiquement.    Elle doit contrôler par inventaire au moins une fois tous les douze mois l'existence et la valeur des éléments actifs et passifs du patrimoine de l'entreprise.   

Présentation générale du groupe et ses filiales…………….…..3 2. Présentation de la société………………………………….…….…4 2.1 Présentation ………………………………………………….…..4 2.2 L’organigramme du TEXPRO………………………………..….5 Partie B………………………………………………………………6 1. Procédure générale de l’inventaire………………………………..6 a) Cadre juridique……………………………………………….…..7 b) Cadre comptable et fiscale……………………………………...8 2. Différents types d’inventaire……………………………………….9 a) L’inventaire permanent………………………………………….…

 GESTION DES IMMOBILISATIONS SOMMAIRE 1 Définition 3 2 Gestion des immobilisations 3 2.1 Objectifs poursuivis 3 2.2 Règles de gestion 4 2.3 Codification des immobilisations 4 2.4 Support de gestion 4 2.5 Inventaire annuel 5 2.6 Amortissement 6 2.7 Processus d’entretien et réparations des immobilisations 6

5.2 Logiciel Inventaire des activités du client - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - Inventaire des logiciels / progiciels utilisés par le client - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - Existe-t-il des interfaces entre les différentes applications - - - - - - - - - - - - - - - (O / N) 5.3 Sécurité - existe- il une procédure de sauvegarde - - - - - - - - - - - - - - - (O / N) - cette procédure décrit-elle le périmètre

interne Immobilisations I- Objectifs de l’audit interne du cycle Immobilisations: L’analyse du système de contrôle interne des immobilisations doit permettre de s’assurer que ce système est suffisant pour que :  Toutes les immobilisations soient correctement autorisées et comptabilisées.  Toutes les immobilisations soient correctement évaluées (valeur brute et valeur nette).  La protection des actifs soit assurée.  Les engagements hors bilan concernant les immobilisations soient

INTRODUCTION 4 1. L’INVENTAIRE PHYSIQUE DES STOCKS DANS LE CADRE DE L’AUDIT LEGAL : 6 1.1. DEFINITION ET ROLE DU COMMISSAIRRE AUX COMPTES 6 1.1.1. Définition et éléments de l’inventaire physique des stocks 6 1.1.2. Rôle du commissaire aux comptes 6 1.2. PLACE DE L’OBSERVATION PHYSIQUE DANS LA MISSION LEGALE 7 1.3. INTERETS ET OBJECTIFS DE L’OBSERVATION PHYSIQUE 8 1.3.1. Intérêts de l’inventaire physique des stocks 8 1.3.2. Objectifs de l’inventaire physique des stocks 8 1.4. PRINCIPALES

delta holding Procédure pour la gestion des immobilisations et des biens acquis en leasing Version définitive 01/08/2006 OG-01-06 Procédure pour la gestion des immobilisations et des biens acquis en leasing 1- Préambule La gestion des immobilisations et des biens acquis en leasing proprement dite, permet au sein d’une filiale de : - Retrouver les informations liées à la nature d’un bien et à sa valeur. Identifier individuellement un matériel et le localiser. Etablir un

Institut Supérieur de Commerce et d’Administration Des Entrepri- Mémoire de fin d’études Option : finance comptabilité Thème Audit des immobilisations corporelles : cas pratique d’une société industrielle Élaboré par: RHABIDINE Najim & ZONGO Martial Professeur encadrant : M. Mountassir Tuteur de stage: Monsieur AMRAOUI Mounaim L’audit des immobilisations corporelles : cas pratique d’une société industrielle Nos profondes gratitudes à toutes les personnes ayant contribué de près ou de