Procédure Travaux Maritimes

P.A.C. dans son ensemble, il convient de donner une explication sur les concepts de Port de Cotonou et Port Autonome de Cotonou, afin d’éviter toute confusion. Le port en tant qu’interface de la chaine des transports maritimes, est un espace aménagé ou le mode de transport maritime est relié à toutes les formes de transport terrestre (rail, route, fleuve). Le port de Cotonou est un espace géographique et économique regroupant l’ensemble des infrastructures, les superstructures et plusieurs entreprises

III-pourquoi ce stage ? Première partie : la Direction du Contrôle et de l’Exécution des Dépenses de l’Etat «DCED» Chapitre 1 : Les Marchés de l’Etat I- Marchés-cadre A– Travaux B – Fournitures C – Services II-Marchés reconductibles A – Travaux B – Fournitures C – Services III-Bons de commande A – Travaux B – Fournitures C – Service Chapitre 2 : Contrôle des dépenses de l’Etat Chapitre 3 : Les paliers de CMD I- Premier palier du CMD : LE CONTRÔLE ALLÉGÉ II-Deuxième palier du

routes, les autoroutes, les barrages, les ports, les aéroports etc… Dans ce cadre, la lutte contre la pollution de l'eau et la protection de sa qualité méritent davantage d'attention dans l'avenir. De même, la pollution due aux transports routier et maritime, implique la prise de dispositions de prévention pour sauvegarder la qualité de l'air et protéger nos ressources halieutiques ainsi que notre littoral. 10 D'une manière générale, les orientations et les réformes et mesures inscrites au Plan

commerciale-------------------------------------57 2.1.1 Etat de lieux-------------------------------------------------------------------- 57 2.1.2 Système de défense commercial------------------------------------------60 2.2 Simplification des procédures et facilitation des échanges-----------------62 2.3 Encouragement des exportations------------------------------------------------- 63 2.3.1 Principaux instruments------------------------------------------------------ 63 2.3.2

public. Certains B doivent être spécialement aménagés : ce sont les B affectés au service public. Ce doit être un aménagement indispensable même si les travaux n’ont pas besoin d’être réalisés. Exclusion : Ord 19 Août 2004 : les immeubles de bureaux du DP sont déclassés et font partie du domaine privé. 2. Le DP immobilier spécifique Le DP maritime : naturel ou artificiel selon qu’il y ait intervention de l’homme ou pas. La loi littorale a diminué cette appropriation privée en mettant en place des

Histoire Affiche de 1941 représentant les Nations unies luttant pour la liberté La Charte est le fruit d'un long processus, dont les prémices se trouvent dans les divers traités internationaux, notamment en matière de droit de la guerre, de droit maritime et des frontières et de droit international signés à la fin du XIXe et au début du XXe siècle, actant l'échec de la Société des Nations créée en 1919. Elle fait suite à plusieurs traités et déclarations, plus ou moins formels, publiés entre 1941

SUPERSTRUCTURES LE GEANT DES MERS. transport maritime : http://www.cdmt.droit.u-3mrs.fr/memoires/2000/m00chma2.html SOMMAIRE SOMMAIRE Page 1 RESUME/ABSTRACT Page 2 INTRODUCTION Page 3 PARTIE 1 : LA GEOSTRATEGIE DES ARMEMENTS Page 5 Chapitre 1 : Le concept de ligne régulière Page 6 Chapitre 2 : Le choix du port d'escale par l'armateur Page 18 PARTIE 2 : LA LOCALISATION DES HUBS MARITIMES Page 29 Chapitre 1 : Les régions maritimes desservies par les lignes régulières Page 30 Chapitre

• LES SECTION DU SERVICE ← SECTION D’APPROVISIONNEMENT ← SECTION SECRETARIAT ← SECTION MAGASAIN TROISIEME PARTIE • REALISATION D’UNE APPLICATION SUR ACCESS • TRAVAUX EFFECTUES • THEME CONCLUSION Je dédie ce rapport premièrement à mes parents qui m’on aidé par leur soutien morale et matériel.

THEME ANALYSE DES PROCEDURES DOUANIERES D’IMPORTATION (IM4 ET COLIS POSTAUX) SOMMAIRE Remerciements Sommaire Introduction CHAP I : PRESENTATION DE L’ENTREPRISE ET REVUE DE LA LITTERATURE I- Présentation générale de l’entreprise II- Revue de la littérature (Intervenants en dédouanement et pièces à fournir) III- Procédures de dédouanement à l’importation : 1. Modèle de la mise en consommation codifiée IM4 sous système SYDONIA 2. Procédure de dédouanement des colis postaux

l’amélioration du rendement des différentes taxes locales. 7/ Promulgation du code des droits et procédures fiscaux par la loi n° 2000-82 du 9 août 2000 qui a couronné la réforme fiscale par la simplification et l’unification des procédures de contrôle et de contentieux fiscales et le renforcement des garanties du contribuable durant les étapes du contrôle et du contentieux fiscal par la consécration de la procédure écrite dans les relations contribuable- Administration et l'institution du double degré