Procédure Travaux Maritimes

 Code Général des Impôts Livre de procédures fiscales Autres textes fiscaux 2009 Mondon Conseil International Immeuble 2ème étage 29, Boulevard Clozel 08 BP 1112 Abidjan 08 Tel : 20.30.00.82/87 Fax : 20.21.37.76 Email : contact@mondonconseil.ci Sommaire général Code général des Impôts……………………………………………..03 Livre des Procédures fiscales……………………………………….209 Taxes parafiscales………………………………………………..... 245 Droits domaniaux et publicité foncière …………………………... 250 Divers

Référentiel BTS Travaux Publics - TECHNOLOGIE DES CONSTRUCTIONS LA QUALITE 1 - OBJECTIFS DE LA QUALITE Définition Les enjeux 2 - LA NON-QUALITE Pathologie de la construction Coût de la non-qualité 3 - LES MOYENS D'AMELIORATION DE LA QUALITE Outils / méthodes 4- DE LA PREPARATION A LA RECEPTION Plan qualité sur un produit Analyse des risques Point critique, point d'arrêt Actions de prévention Instruction Procédure Relation client fournisseur Plan de contrôle Non-conformités

Les méthodes d’élimination des doubles impositions V. La coopération fiscale internationale I. CHAPITRE INTRODUCTIF Section 1 : Origine des conventions fiscales internationales A – Les travaux de la SDN et de l ’OCDE: l’influence des pays « riches » Réunie à Bruxelles en 1922, la Conférence financière internationale avait demandé l’adoption de mesures visant à éliminer la double imposition (DI) La Société des Nations (SDN), par le biais

travers de lois de décentralisation (1983, 2004). La réforme portuaire du 4 juillet 2008 a quant à elle transformé les ports autonomes maritimes en Grands Ports Maritimes (GPM). L'objectif de ces réformes successives est d'accroitre l'autonomie des ports et d'alléger leurs règles de gestion. Bien que l’Etat souhaite se désengager de la gestion des ports maritimes, il n’en reste pas moins qu’il garde une certaine influence au travers de la législation et de la règlementation (police portuaire

Nationale des Chambres des Métiers : Voiries et réseaux Divers 5 SOMMAIRE PLAN D’ACTION GENERAL AGRICULTURE INDUSTRIE ARTISANAT SERVICES TRANSPORT MARITIME TRANSPORT ROUTIER TRANSPORT FERROVIAIRE TRANSPORT AERIEN ENERGIE EAU TELECOMMUNICATIONS SANTE EDUCATION RESSOURCES NATURELLES INTEGRATION REGIONALE BANQUES ET ETABLISSEMENTS FINANCIERS PROCEDURES ADMINISTRATIVES JUSTICE COMMERCE EMPLOI PRIVATISATION ADMINISTRATION PUBLIQUE FISCALITE 6 Page 02 Page 02 Page 05 Page 08 Page 10 Page 13 Page 18

Présentation du Port Autonome de Cotonou I- Historique, statut juridique, activités et infrastructures du PAC A- Historique du Port de Cotonou Avant la construction du Port de Cotonou et jusqu’à la fin du XIXe siècle, les échanges commerciaux maritimes se faisaient en deux points du Littoral que sont Grand-Popo et Ouidah. En ces deux points, le débarquement et l’embarquement des marchandises et des passagers s’effectuaient par transbordement sur les pirogues qui assuraient la liaison entre les

après une phase d'expérimentation menée dans huit départements ; les fusions seront effectives au 1er janvier 2009 ou 2010 selon les départements. Dans le domaine maritime, les services seront réorganisés en fonction des grandes façades maritimes. ⇨ accroître la performance, notamment par une évaluation appropriée : Les travaux engagés pour la réforme du permis de conduire ont connu en mai 2008 une avancée significative, avec la remise du rapport Lebrun-Mathieu sur la modernisation de

| |Section I : Procédures de rectification | |Article 43  : Procédures de rectification des impositions | |Article 44 : Procédures de rectification en cas de cession ou de cessation

partie est consacrée à la l’explication du concept de conteneurisation, de la logistique utilisée et des avantages assurés par ce mode de conditionnement. Dans un deuxième point, sont exposés la présentation de l’ODEP, ses rôles dans les transports maritimes et le projet de reforme portuaire en cours d’établissement. La deuxième partie se veut théorique où est présentée tout d’abord un aperçu sur le système actuel de suivi des coûts et particulièrement la démarche de la planification stratégique, le

L’organisation de Total 4 Le naufrage de l’Erika 5 2. Conséquences du naufrage de l’Erika 6 Conséquences écologiques : 6 Conséquences économiques : 6 Conséquences sur la santé humaine : 7 Conséquences sur la sécurité maritime : 8 Conséquences politiques 8 Conséquence sur l’opinion publique 9 3. Les réactions de Total 10 Réactions à court terme 10 Réaction à moyen et long terme 11 4. Stratégie sociétale de Total 12 Développement