Procédure Veille Réglementaire

Motiver et mobiliser les effectifs dans le sens de l’accomplissement des objectifs stratégiques de l’organisation • Former et perfectionner les compétences des ressources humaines en adéquation avec les besoins de développent de l’organisation • Veiller constamment à l’amélioration du rendement et de la performance des ressources humaines dans le sens de l’appui à la mise en œuvre de la stratégie et particulièrement des priorités et de l’organisation. Pour bien réussir sa mission il lui

précipitation dans cette étape on oxyde la totalité des ions métalliques sous 1. Ce qui exige le référentiel OHSAS 18001 4.2 La politique santé et sécurité La norme La direction doit définir et autoriser la politique SST de l'organisme et veiller à ce que, dans le cadre du champ d'application défini de son système de management de la SST, elle : a) soit appropriée à la nature et à l'étendue des risques de SST de l'organisme ; b) inclue un engagement envers la prévention des préjudices

PRINCIPAUX TEXTES RELATIFS AU GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE 31 35 37 NB : Le questionnaire relatif au contrôle interne comptable et financier est destiné à devenir l’ossature d’un document plus approfondi susceptible de constituer un référentiel de procédures de contrôle interne relatives à l’élaboration et au traitement de l’information financière et comptable. Ce document technique dont la rédaction a été confiée à un groupe ad hoc et qui fera l’objet d’une validation par le Groupe de place sera achevé

de risques sanitaires •Bilan de fonctionnement décennal dont analyse des Meilleurs Techniques Disponibles •Bilans de classement ICPE •Etudes de dangers (dont calculs de flux thermiques et dimensionnement de bassins) •Evaluation de la conformité réglementaire •Réalisation de contrôles périodiques des ICPE à déclaration Janvier & Février 2010 SME - Licence GRESSER 6 Mes missions ISO 14001 : •Assistance à la mise en place d'un système de management environnemental selon la norme ISO 14001

hiérarchique de la banque est assuré par le Président du Directoire qui veille au bon fonctionnement de toutes les activités et structures de l’Institution et en assure la planification et la gestion stratégique.· Les deux autres membres du Directoire, qui ont rang de Directeurs Généraux, ont pour responsabilité de diriger chacun, des entités opérationnelles dans un périmètre de compétence défini.· Mettre en harmonie les procédures et les process par une implication de l’ensemble des niveaux hiérarchiques

schéma suffisamment souple mais néanmoins complet, nous proposons la figure suivante. Autissier.book Page 72 Lundi, 16. f vrier 2009 11:03 11 72 L’évaluation des activités de la fonction ressources humaines Figure 13 : La fonction RH Veille et audit social trôle de gestion socia n o C l GPEC SIRH Communication Gestion de la tr et ma Motivation/ ansf rket Im or in RSE plica mat g R t io io n H n lo oit g s s s ue ocia nn oci soc l em ale ial en s et t d cu e

Management de la Qualité).  Gestion du personnel (formation, qualification, habilitation).  Gestion des fournisseurs, des stocks et des commandes.  Gestion documentaire (veille réglementaire, mise à jour du document unique, sensibilisation & formation aux procédures et instructions de travail).  Gestion du matériel (métrologie, vérification & maintenance).  Gestion des plannings.  Gestion du système Qualité (non conformités, réclamations

sessions du groupe de travail pour leur persévérance et la très grande qualité du travail réalisé. Il nous appartient désormais, dans un environnement d’audit et de contrôle interne qui ne manque pas de sujets d’actualité, notamment sur le plan réglementaire, de relever le défi d’une future contribution qui ne pourrait être que tout aussi remarquable. Jean-Yves PELISSON Président du Groupe Professionnel Assurance de l’IFACI, Directeur de l'Audit Général Groupe AGF GUIDE D’AUDIT 5 CARTOGRAPHIE

- mettre en œuvre et assurer le suivi du processus de déconcentration de la gestion des ressources humaines et matérielles ; - veiller à l’élaboration du budget des services douaniers, mettre en œuvre un processus de planification budgétaire pour le pilotage des structures déconcentrées ; - assurer les objectifs d’optimisation des recettes budgétaires ; - promouvoir un système de

Direction Comptabilité CPM, Département Fiscalité : 13 1) Organigramme hiédrarchique de la Division Comptabilité & Finances : …………….. 13 2) Représentation et tâches des départements de la Direction Comptabilité CPM : …... 14 A. Département des Normes & Procédures : ……………………………………….. 14 B. Département des Agios : …………………………………………………………… 16 C. Département des Arrêtés  Comptables : ………………………………………….. 17 D. Département Gestion de la Fiscalité : ……………………………………………... 19 Conclusion……………………………………………………………………………………………………