Prohibition de l'inceste

culpabilité, et dans ce contexte si l’on se réfère aux théories de Freud, il s’agit des remords liés aux pulsions de la petite enfance, de ces appétits du corps qui se sont précisément exprimés en opposition à la tradition et à ses fondements ( prohibition de l’inceste et du parricide) et auxquels il a fallu renoncer pour accéder à la culture et donc à l’humanité véritable. Mais si précisément le remords est toujours là, c’est que ce n’est pas moi qui ai renoncé, c’est que je n’ai pas encore accompli

adultères aux complices de se marier. Aujourd'hui, il ne subsiste plus que deux interdits au mariage : l'inceste et la bigamie. La prohibition des mariages multiples et simultanés Elle découle de l'Art.147 du Code Civil : "On ne peut contracter un second mariage avant la dissolution du premier." Ce texte prohibe d'une part la bigamie et il admet d'autre part la licéité du remariage. La prohibition de la bigamie Il s'agit d'un principe fondamental d'inspiration chrétienne. Aujourd'hui en Europe

menace que représente l'étranger, c'est sa nécessité : le fait que ni l'individu ni le groupe ne peuvent s'en  passer. Car ni l'individu, ni le groupe ne peuvent exister sans la prohibition de l'inceste et donc sans l'exogamie. La pression de l'étranger pour s'imposer révèle, à travers le refus lui-même, la tentation de l'inceste qui constitue le grand refoulement, la source même du refoulement. L'étranger est nécessaire, et l'exclusion ne peut être une solution. Fondamentalement  l'homme ne peut exister

13 décembre 1989. Puis cette solution a été reprise a été rendu dans un arrêt de l’assemblé plénière. Le législateur a consacré cette prohibition en interdisant toute convention dite de mères porteuses. Elle figure à l’art 16-7 du code civil, ce texte dispose « toute convention portant sur la procréation ou gestation pour le compte d’autrui est nul » et la prohibition est général car elle vaut pour la mère gestatrice mais aussi pour la mère génitrice et ceux que la convention soit conclus à titre onéreux

mariage par exemple si le mari étranger qui est en France é déjà fait venir une de ses épouse étrangère en France du regroupement familiale, la seconde épouse ne pourra venir en France pour donner effet a un regroupement B. L’interdiction de l’inceste Il s’agit des empêchements liés à la parenté et a l’alliance. On observe le poids de la moral sur le droit. On parle de ligne direct (parent, fils/fille, dg parent …) ligne collatérale ( frère et sœur, cousin, …) 1) La parenté : Le code civil

empêchements étaient nombreux. Ils ont aujourd'hui presque tous disparus, sauf pour deux: l'inceste et la polygamie (pluralité de mariages concomitants). a) L'interdiction du mariage entre proches parents et alliés (l'inceste). Dictée par deux types de considérations : • raisons liées à l'eugénisme : les enfants qui en seraient issus sont plus facilement atteints de malformations graves • raisons morales : réprobation de l'inceste, souci de préserver la paix en famille. Au Moyen-Age, le droit canon prohibait

 traduisent  sous  la  forme  d’empêchement  à   mariage.  Il  y  a  tout  d’abord  l’empêchement  de  polygamie  et  l’empêchement  de  parenté   et  d’alliance  qui  découle  de  la  prohibition  de  l’inceste.     1. L’empêchement  de  la  polygamie       La   monogamie   est   un   des   fondements   de   la   société   française   qui   est   posée   par   l’article  147  du  code  civil

parents et alliés l’empêchement lié à une pluralité de mariages. L’interdiction du mariage entre proches parents ou alliés Les relations qui s’établissent entre parents et alliés au degré prohibé constituent l’inceste. Si le droit pénal français ne réprime pas l’inceste - sauf à l’égard des mineurs-, la loi civile interdit l’union incestueuse. Deux raisons justifient cet empêchement : la première est médicale : selon certains médecins, les enfants nés d’une union entre proches parents

1) La prohibition du mariage incestueux On appelle inceste les relations sexuelles qui s’établissent entre parents ou alliés à un degré prohibé. L’inceste n’est pas pénalement sanctionné lorsque pratiqué par majeurs consentants. Une loi du 8 février 2008 a introduit le mot incestueux dans le code pénal pour sanctionner l’inceste commis sur les mineurs. L’empêchement à mariage déduit de l’inceste ne va concerner que certaines personnes dans leurs rapports réciproques. La prohibition est quand

peut former une opposition au second mariage. Exemple : cette femme ne peut pas se marier avec vous c'est ma femme. B- l'apparenté ou l'alliance à un degrés prohibé : Pour des motifs, d'ordre physiologique, ou de convenance sociale, la prohibition de l'inceste existe en droit français. Il y a un principe d'exogamie, prohibant le mariage entre personne d'une même famille. À coté des interdictions, il existe des dispenses. 1- les cas d'interdictions : Ils sont mentionnés aux articles 161 et suivant