Droit de la famille

18066 mots 73 pages
DROIT DE LA FAMILLE
INTRODUCTION

La notion de famille

Chacun connaît intuitivement le contenu de la notion de famille et pourtant celle-ci demeure particulièrement floue. Très approximativement, on peut la définir comme un groupe de personnes qui peuvent être liées par un fait biologique, un acte juridique ou un comportement social. La difficulté vient du fait que la notion est plurielle : il n’existe pas une mais des familles qui varient selon le temps, le lieu, les individus concernés ou encore les questions considérées.

Le premier fondement de la famille est donc un fait biologique. C’est la famille par le sang. On parle alors de parenté. Au sein de celle-ci on distingue les parents en ligne directe et les parents en ligne collatérale.

La parenté en ligne directe relie les ascendants aux descendants. La ligne peut être descendante (enfants, petits-enfants, arrières petits-enfants...) ou ascendante (parents, grands-parents...), maternelle (du coté de la mère) ou paternelle (du coté du père).

La parenté en ligne collatérale relie les personnes qui ont un auteur commun. On distingue :
- les collatéraux consanguins dont l’auteur commun est un homme
- les collatéraux utérins dont l’auteur commun est une femme
- les collatéraux germains qui ont deux auteurs communs (un homme et une femme).
On parle également des collatéraux privilégiés lorsque l’auteur commun est le père ou la mère (ce sont les frères et sœurs qu’ils soient consanguins, utérins ou germains) par opposition aux collatéraux simples lorsque l’auteur commun est plus éloigné que le père ou la mère (ce sont les oncles et neveux, les cousins...).

Un autre fondement de la famille est l’acte juridique. Il peut s’agir : du mariage : on parlera alors de lien d’alliance. Le mariage fait bien entendu naître un lien d’alliance entre les époux, mais il ne se limite pas là : le mariage fait également naître un lien d’alliance entre chacun des époux et la parenté de l’autre

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