Proprieté Litteraire Et Artistique Cas Pratique

angoissé, ses premières expériences littéraires sont marquées par la fréquentation de Tolstoï et Dostoïevski. Même s'il lit beaucoup pendant ses études chez les jésuites, il ne s'oriente pas tout d'abord vers l'écriture mais vers la médecine, qu'il abandonnera assez vite pour s'engager comme matelot. Il navigue en 1920 et 1921, mais doit débarquer, son bateau étant désarmé. À peu près à la même époque, la découverte de Lautréamont le pousse à écrire. Il en sortira Cas de folie circulaire en 1922, premier

3/6/2015 [WEB1901] Législation et Internet ­ Propriété intellectuelle > ACCUEIL > NOS PRATIQUES > MIEUX COMPRENDRE L'INTERNET Législation et Internet ­ Propriété intellectuelle   FORUM NOS PRATIQUES   Communiquer et travailler grâce au réseau   Mieux comprendre l'internet   S'équiper   S'informer, se former et former à l'internet   Sites web    NOUS PLAN   http://www.web1901.org/article103.html No  laws  land.  Telle  a  été,  pour  un  temps,  la réputation  d'Internet.  Fantasme  ou  réalité 

D’AUTEUR Le droit d’auteur appartient à la catégorie juridique des propriétés incorporelles. Celles-ci constituent des droits exclusifs sur des objets immatériels (=incorporels=intellectuels), comme le sont les ' uvres de l’esprit ou les inventions techniques, les obtentions végétales ou encore les signes distinctifs. Le droit de la propriété intellectuelle se divise en 2 branches distinctes : - la propriété industrielle : -

ses premières expériences littéraires sont marquées par la fréquentation de Tolstoï et Dostoïevski. Même s'il lit beaucoup pendant ses études chez les jésuites, il ne s'oriente pas tout d'abord vers l'écriture mais vers la médecine, qu'il abandonnera assez vite cependant pour s'engager comme matelot. Il navigue en 1920 et 1921 mais doit débarquer, son bateau étant désarmé. À peu près à la même époque, la découverte de Lautréamont le pousse à écrire. Il en sortira Cas de folie circulaire en 1922

L’organisation des échanges La régulation économique □ □ □ □ ■ □ Thème du programme : Le cadre juridique des échanges Axe(s) de réflexion : Le droit de propriété Connaissances mises en œuvre : Libertés économiques et droit de propriété Titre de l’étude : Quel est le réel intérêt du droit de propriété ? Objectifs de l’étude : Définir les intérêts du droit de propriété, plus particulièrement du droit d’auteur, et les sanctions encourues pour le non-respect de ce droit. Référence des sources utilisées http://www

ou facultatif des réponses > des conséquences des réponses (ex : le recensement de l’INSEE est obligatoire = sanction) > ses droits d’accès, d’opposition et de rectification > des transferts des données (législation en fonction des Etats). En pratique ces informations peuvent être diffusée par tout moyens (pas forcément écrite : courriers électroniques, affichages, annonces dans le journal interne, etc.) Sur le site de la CNIL, il y a des modèles de lettre d’information. Après avoir vu son contenu

angoissé, ses premières expériences littéraires sont marquées par la fréquentation de Tolstoï et Dostoïevski. Même s'il lit beaucoup pendant ses études chez les jésuites, il ne s'oriente pas tout d'abord vers l'écriture mais vers la médecine, qu'il abandonnera assez vite pour s'engager comme matelot. Il navigue en 1920 et 1921, mais doit débarquer, son bateau étant désarmé. À peu près à la même époque, la découverte de Lautréamont le pousse à écrire. Il en sortira Cas de folie circulaire en 1922, premier

poser de problème puisque ces salariés conservent une partie des droits accordés par le code de la propriété intellectuelle (CPI). Cf : Rapport du Ministère de la Culture de déc 2002 ➢ Distinguo artiste interprète/artiste auteur ▪ L’artiste interprète ou artiste du spectacle Celui qui représente, chante, joue ou exécute de toute autre manière une œuvre littéraire ou artistique, un numéro de variétés, de cirque ou de marionnettes (art L-212-1). Le metteur en scène et le chorégraphe

et des organismes • sanctionner : la Cnil peut sanctionner les abus ou les pratiques irrégulières par un avertissement, une mise en demeure ou une sanction financière. Elle peut aussi saisir le parquet dans les cas les plus graves. L'INPI (institut national de la propriété industrielle). La propriété industrielle est regroupée avec la propriété littéraire et artistique dans la protection intellectuelle. La propriété industrielle a pour objet la protection et la valorisation des inventions,

d’utilités, il est très fréquemment usité en pratique. Le contentieux relatif au droit d'auteur est très important, au niveau : tant du droit interne ; que du droit communautaire. Matière riche qui fait appel à toutes les branches du Droit. Tous ces éléments forment une matière extrêmement riche. Droit civil Droit des contrats Droit des biens Droit international (CEDH, UE et mondial) → L’étude de la matière nécessite une mise à niveau en cas de lacunes. *** Bibliographie Manuels