Protection Du Conjoint En Succession

DROIT DE LA FAMILLE Introduction I. L’objet du droit de la famille A. Le droit patrimonial de la famille 1. Les régimes matrimoniaux 2. Les successions et libéralités B. Le droit extrapatrimonial de la famille II. L’évolution des relations familiales A. La révolution individualiste B. La réalité de l’individualisme III. L’évolution du droit de la famille A. L’égalité 1. Au niveau matrimonial a) Les rapports entre époux b) Les rapports entre parents et enfants 2. Sur le plan

l’empreinte génétique. ) A. La famille traditionnelle. 1. Le droit romain Il révèle la prédominance d’un conception patriarcale, e la famille que l’on appelé la Gens, tout les descendants d’un ancêtre commun y compris les enfants majeurs et leur conjoint demeurés placés sous l’autorité du Pater familias qui pouvait aller jusqu’au droit de vie et de mort dans les temps primitifs, le culte des ancêtres donne a cette famille étendue un caractère religieux tandis qu’elle joue dans une société agraire

famille ; la famille est un groupe de personnes unies par les rapports de parenté et d’alliance (parenté = lien qui naît de la filiation et relie entre eux les descendants d’un auteur commun), (alliance = est le lien créé par le mariage et qui unit deux conjoints et leur famille). Définition de M Benapent. Définition de Mazeaud complété par Leveneur. La France est un groupement formé par les personnes qui en raison de leur lien de parenté sont soumis à la même autorité. Cette définition limite la famille

collatérale (743). B. L’ALLIANCE C’est le lien qui unie un époux aux membres de la famille de son conjoint, le lien qui unie un époux aux parents de sont conjoints. L’alliance est par définition un lien qui n’existe que dans la famille fondé sur le mariage. Par conséquent ni le concubinage, ni même le PACS ne créer un lien d’alliance. L’alliance unie un époux et lui seul aux parents de sont conjoints. Par exemple, Pierre et marié à Jeanne, Pierre à une sœur Marie, Jeanne à un frère Paul. L’alliance

collatérale. Des liens de parenté supplémentaires résultent du mariage, puisque dans ce cas, des liens de parenté par alliance se créent avec la famille des conjoints = Des liens de parenté par alliance en ligne directe, se créent avec l’ascendant du conjoint et en ligne collatérale, avec les collatéraux, par le sang du conjoint ou les conjoints des collatéraux par le sang, c’est-à-dire les oncles et tantes, frères et sœurs, neveux et nièces. Conclusion : On distingue les liens de parenté en ligne

(743). B.    l’alliance C’est le lien qui unie un époux aux membres de la famille de son conjoint, le lien qui unie un époux aux parents de sont conjoints.       L’alliance est par définition un lien qui n’existe que dans la famille fondé sur le mariage.  Par conséquent ni le concubinage, ni même le PACS ne créer un lien d’alliance.      L’alliance unie un époux et lui seul aux parents de sont conjoints.  Par exemple, Pierre et marié à Jeanne, Pierre à une sœur Marie, Jeanne à un frère Paul. 

d’embrasser des hypothèses nouvelles et inconnues à l’origine. La famille est un ensemble de cercles concentriques. A. Sens large La famille englobe les personnes qui descendent les unes des autres. Celles qui descendent d’un auteur commun. Les conjoints et certains de leurs parents. Appartiennent à une même famille, les personnes qui sont unis par un lien qui est soit issu de la filiation soit issu du mariage. Une famille se caractérisent par des rapports, les rapports entre les parents et

domicile, l'état civil. Comment le droit accorde une protection aux personnes ? Le droit civil accorde plusieurs droits fondamentaux lié aux droits de la personnalité comme le droit à la vie privée ou le droit a l'image. Il y a aussi les incapables c'est à dire les mineurs qui n'ont pas la capacité de pouvoir prendre des décisions. Cela permet aussi de les protéger de divers maux (agression). En ce qui concerne les adultes il y a aussi une protection spéciale pour ceux qui ont une déficience mentale

d’accepter ces règles). Cette famille est consacrée par de nombreux textes internationaux qui démontrent que la famille en tant que institution sociale essentielle mérite la protection de l’Etat. La convention internationale relative aux droits de l’enfant du 20 novembre 1989, prévoit que la famille doit recevoir la protection est l’assistance dont elle a besoin pour jouer son rôle dans la communauté. Au niveau européen, la convention européenne des droits de l’homme du 4 novembre 1950 est importante

Quant à la sauvegarde des intérêts de la famille, il faut distinguer la période normale de celle dite de crise. En période normal, il existe principalement deux règles protectrices de ces intérêts : la contribution aux charges du mariage et la protection du logement familiale. La contribution aux charges du mariage est prévue à l’Article 214. Celui-ci prévoit que si les conventions matrimoniales ne règlent pas la contribution des époux aux charges du mariage, ils y contribuent à proportion de