Protection Du Patrimoine Nationale Marocaine

stagiaires …………………3 2. Dédicace ……………………………………4 3. Remerciement ………………..…………….5 4. Présentations de la CNIA ESAADA ……...6 II. L’environnement 5. Environnement économique international.8 6. Le contexte national ……………………...9 1. environnement économique 2008 2. organisations du marché 7. les réalisations de la cnia saada ………..13 III. Les produits de la cnia saada 8. les produits particuliers ………………

l’introduction de dispositions réglementaires dans les institutions pénitentiaires pour une meilleure exécution de cette peine et dans de bonnes conditions. 4. Le droit pénal comparé : Il a pour objet de faire évoluer le droit pénal national en comparant la composition des infractions, les sanctions, et les conditions d’exécution de peines. 5. Le droit pénal international : Il permet d’étudier le conflit des compétences et des lois… 6. Le droit international

s’est effectué a l’agence nationale des ports pour une période de deux mois partir de 01/02/10 a 31/03/10. Grâce a l’agence nationale des ports et À l’aide de toutes les personnes de l’agence je suis effectue mon stage dans les meilleures conditions, dont on a très bien assimilé le travail et on a pu résumer le travail et rédiger mon mémoire. Ce mémoire est scindé en QUATRE grandes PARTIES. La première partie, est consacrée À la présentation générale de l’agence nationale des PORTS. LA DEUSIEME

d’implémentation pour les entreprises marocaines Internal control Over Financial Reporting and Sarbanes-Oxley Act requirements: Evaluation and proposal of an implementation approach for Moroccan companies EZ-ZARZARI Zakaria Enseignant-chercheur à la faculté des sciences juridiques, économiques et sociales Université Ibn Tofail – Kénitra Laboratoire Economie et management des organisations zakaria.ezzarzari@gmail.com Yassine HILMI Enseignant-chercheur à l’Ecole Nationale du Commerce et de Gestion

Analyse du secteur immobilier marocain Comme le prouve la demande croissante de matériaux de construction, avec notamment une hausse spectaculaire de 25% des ventes de ciment, le secteur marocain de l’immobilier continue d’afficher une croissance stable, due en grande partie à la priorité accordée à l’habitat social- un secteur où l’offre est constamment déficitaire et qui promet alors un développement continu ces prochaines années.   L’immobilier résidentiel conserve sa place de principal levier

CHAPITRE  1: Le système bancaire marocain : SECTION 1 : EVOLUTION DU SYSTEME BANCAIRE Paragraphe 1 : Les mutations du système bancaire Il a fallu attendre 1943 pour qu’une première législation sur l’organisation des professions qui régissaient les banques et les professions se rattachant au métier de banquier apparaisse. Avant l’activité bancaire n’était pas réglementée en tant que telle. Les textes du 31 mars 1943 furent complétés par les arrêtés des 15 janvier 1954, 17 janvier

les actes et les omissions que le législateur considère comme des infractions ainsi que les sanctions qui leurs sont attribuées II. Histoire du droit pénal au Maroc : A. Date d’entrée en vigueur du droit pénal au Maroc : Le Code pénal marocain Le Code pénal marocain est la codification du droit pénal au Maroc. Il est entré en vigueur le 17 juin 1963 pour remplacer le Code pénal de 1913. B. Composition du code pénal : Livre I : des peines et des mesures de sûreté Peines délictuelles principales :

un contrôle préalable en vérifiant la conformité du dossier. Si pas conforme, le greffier prend une décision motivée de refus d’inscription. Par ailleurs, il peut vérifier à tout moment la conformité d’un dossier : contrôle permanent. Le registre national :Chaque greffier transmet à l’INPI à Paris un double des dossiers qu’il reçoit. C’est une garantie contre les risques de perte ou de destruction.•          Le BODACC et BRCS :Le BODACC (Bulletin Officiel Des Annonces Civiles et Commerciales) est

Ce Maroc est sans conteste celui auquel sont attachés les marocains : non seulement une destination attractive parmi bien d'autres, mais un havre de quiétude et de paix, un pays capable de fournir aux siens, travail, prospérité et bien être. Le Maroc s’est engagé dans une nouvelle stratégie touristique, dénommé « Vision 2010 ». L'objectif affiché de cette stratégie était de créer les conditions favorables au décollage du tourisme marocain. Pour soutenir cette ambition, le gouvernement et la fédération

claire sur mon futur parcours professionnel. Ce stage a donc été pour moi une opportunité de percevoir comment une institution financière chargée du dépôt gérant d’une façon plutôt réussie des fonds d’épargne institutionnels qui requièrent une protection particulière, aussi de la stratégie suivie pour transformer ses fonds , de fonds d’épargne à des fonds d’investissements, ainsi elle devient l’accompagnatrice des politiques de développement de l’Etat. L’élaboration de ce rapport a pour principale