PT

communiste français (PCF), de la SFIO (Section française de l'internationale ouvrière), des divers gauche et du Parti radical. (2 pts : 0,5 pt pour chaque parti avec les divers gauche) 2. D'après la couverture de cette brochure, le Front populaire veut lutter contre « la misère, la guerre et le fascisme » et combattre pour « le pain, la paix et la liberté ». (2 pts : 1 pt pour la citation de chaque slogan, clairement identifié) 3. Avec 369 députés élus à l'Assemblée nationale (sur un total de 614), le

annexe 2. 2) Qu’est-ce qu’une clé primaire ? Une clé primaire d’une table est un attribut qui identifie de manière unique et certaine tout enregistrement de la table. 1 pt 3) Qu’est-ce qu’une clé étrangère ? Une clé étrangère est un attribut d’une table qui fait référence à la clé primaire d’une autre table. 1 pt 4) Dans la table Transporter, que représentent les champs numéro et 2 pts codematière ? Numéro et codematière sont des clés étrangères des tables CONTENEUR et TYPEMATIERE

Débit | Crédit | | | Compte | Intitulé | | | | 30/06/03 | VTE | 411DAS | Client Da silva | Vente blocs portes | 24 079.00 | | | | 701200 | Ventes de portes UE | | | 24 079.00 | c) Facture d’avoir : retour de portes non-conformes (1 pt) Date | Jal | Comptes | Libellé | Débit | Crédit | | | Compte | Intitulé | | | | 11/07/03 | VTE | 701200 | Ventes de portes UE | Retour de portes | 1 350.00 | | | | 411DAS | Client Da Silva | | | 1 350.00 | 2 - Factures d’achats

Présentation succincte de l’organisation (1 pt) La société Catoni Caoutchouc, spécialisée dans le caoutchouc pour voitures et hélicoptères, 23, rue des Restanques, 13230 Berre-l’Étang, est une entreprise familiale de 187 salariés qui a à sa tête l’héritier du précédent propriétaire, Jean Catoni. Elle se situe dans un secteur où la concurrence internationale se fait durement sentir. 2. Contexte managérial de l’entreprise (3 pts) a. Le manager du service (1 pt) Il s’agit de Mario Mansard, le DRH. Il est

MGE (Magyar Gépjárm import rök Egyesülete), MNB (Magyar Nemzeti Bank). L’Observatoire Cetelem 2010 – 1 Le marché du meuble Le marché (En milliards d’euros) MEUBLE(1) 2008 2009 (estimation Cetelem) Variation 2009/2008 FR IT ES PT DE CZ SK HU(2) Total 8 pays 9,64 9,10 - 5,6 % 16,96 15,81 5,14 3,29 0,78 0,71 - 9,0 % 30,40 29,50 - 3,0 % 0,91 0,86 0,17 0,10 0,66 0,56 64,66 59,93 - 7,3 % - 6,8 % - 36,0 % - 5,5 % - 41,2 % - 15,2 %

C-36/02) confirme que le respect des droits fondamentaux «constitue un intérêt légitime de nature à justifier en principe une restriction aux obligations imposées par le droit communautaire, même en vertu d’une liberté fondamentale garantie par le traité» (pt 35). Cependant, la manière dont s’opère la conciliation diffère : la Cour ne met pas en balance des valeurs placées sur un même plan juridique, comme dans l’affaire Schmidberger, mais construit son raisonnement en suivant le régime de (1) Caroline Picheral

mieux vaut négocier 1 transaction avec l’administration pour obtenir une remise partielle ou totale de la majoration et des intérêts de retard. 2 Cas n° 2 Soc Beaugendre Intro champ d’application TVA (ddé dans l’énoncé par Mme Deboissy) sur 1 pt. Art 256 I du CGI : 1° Activ de l’E : Fabrication et vente de matériel et mobilier de bureau : impliq le transfert du pouvoir de dispo d’1 b meuble corpo comme un proprio. En effet, activ est de vendre (transf du pvr de dispo du b com 1 proprio) + matériel

électronique |20 pts | |1.1 |Recenser les gains attendus du vote électronique. |1,5 pt | Les gains attendus du vote électronique sont : - la baisse de l’abstention et une démocratie participative plus active, - une réduction des coûts du scrutin, - le dépouillement instantané, - la suppression de certaines possibilités de

|7 à 9 marches = 3 pts | |6 marches = 2 pts |7 à 9 marches = 2 pts |9 à 11 = 2 pts |10 à 12 = 2 pts | |8 marches = 1 pt |10 à 12 = 1 pt |12 à 14 = 1 pt |13 à 15 = 1 pt | |INVESTISSEMENT SUR 4 pts | |PROJET SUR 3 pts | |Volontaire, progresse au cours des séances |4 pts |

S) du système ? (1 pts) M.O.E : ……………………………………….………………………….…………………… M.O.S : …………………………………………………….………………………….……… 2. Indiquer la nature de la matière d’œuvre : (0,25 pt) …………………………………………………………………………………………………… 3. Quelle est la valeur ajoutée (V.A) apportée par ce système à la matière d’œuvre principale : (0.5 pt) ………………………………………………………………………………………………….. 4. Compléter le modèle fonctionnel de ce système : (4 pts) Nom :……………….………. Prénom :……….…………….. .. Classe :1 er S