Quatrième République

Mai 2008 REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE DIRECTION GENERALE DES DOUANES DIRECTION DE LA VALEUR ET DE LA FISCALITE SOUS DIRECTION DE LA FISCALITE ET DU TARIF GUIDE DES AVANTAGES FISCAUX CENTRE NATIONAL DE L’INFORMATION ET DE LA DOCUMENTATION CNID -2008 SOMMAIRE PREFACE INTRODUCTION ……………………………………………………………………………………………………………… CHAPITRE I : Avantages institués par des accords et conventions………………………………….. 01 02 SECTION 1 : Avantages institués par des accords……………………………………………………………

« La république, en France, a ceci de particulier, que personne n'en veut et que tout le monde y tient. ». De Joseph Arthur de Gobineau .La troisième république est le régime qui a le plus perdurer dans l'histoire de France . En effet , elle a persister 70 ans avec a son actif 104 gourvement ce qui est bien sûr invraisemblable pour un régime qui était partie pour n'être que provisoire en attendant l'instauration d'une nouvelle monarchie . La troisieme republique est proclamé ds des circonstances

ESSAI D’ANALYSE DE LA NOTION DE REPUBLIQUE . Par Malick TAMBEDOU Juriste internationaliste et maritimiste, Politologue, Professeur d’enseignement secondaire (Anglais) E-mail : malicktambedou @ hotmail.com Le 21 Septembre 1792 constitue une date repère dans l’histoire des institutions politiques françaises. Ce jour-là, en effet

LE ROUX Jeudi 4 Novembre 2010 Thibaud TLB Philosophie Pourquoi un tel rejet de la part de l'auteur envers les « méchants »? Quel avenir est réservé aux « méchants »? Selon Rousseau, il est clair que ce sujet n'est rien de plus qu'inutile.L'auteur décrit ce qu'il ressent envers ces personnes et ne porte pas beaucoup d'interêt à leur égard. Rousseau, dans cet extrait d'Emile, réfléchi en 2 parties. Il commence par décrire le ressenti qu'il éprouve envers ces « êtres » et rend par la suite

POLITIQUE SOUS LA V EME REPUBLIQUE Au classement des inégalités hommes femmes 2010, la France affiche un classement peu flatteur, à la 47ème place mondial dans le domaine du pouvoir politique offert aux femmes. On appelle ce domaine champ politique, un espace de compétition dans lequel les agents politiques rivalisent pour conquérir le pouvoir. Les professionnels de la politique évoluent dans ce système qui se transforme tout au long de la Vème République, mise en place en 1958, avec

Auto dissolution de l’assemblée. Cette date marque la fin de la première monarchie constitutionnelle, c’est la chute du roi, et annonce la 1ère République. A la fin de la journée, ROBAISE PIERRE (ennemi politique de DANTON) dis : « La royauté est anéantie, la noblesse et le clergé ont disparus, le règne de l’égalité » CHATITRE 2 : LA PREMIERE REPUBLIQUE (21-22 septembre 1992) La nouvelle assemblée doit être élue le 26 aout et le 2 septembre. Cette épisode s’engluant va amener « les massacres de

domaine legislatife sinon il doit etre annuler. 2 – Préambule de la Constitution de 1958 : Il renvoie à différent textes : La DDHC de 1789 ; Préambule de la constit de 1946, qui renvoi au principe fondamentaux reconnu par les loi de la republique, egalement aux principe politique, économique et sociaux particulierement necessaire à notre temps ; Charte de l'environement de 2004.(depuis mars 2005) Le juge admini lui meme à reconnu une valeur juredique et constitionel à ses textes.

défaut. Elles sont décrites dans le but de servir de modèles d'organisation politique et sociale. Le premier auteur considéré comme utopiste est Thomas More qui, dans "Utopia" (1516), décrit une île imaginaire formant un Etat idéal, inspiré par la République de Platon, où l'on ne travaille que 6 heures par jour, où la propriété privée est bannie et où règnent l'égalité et la vertu. L'utopie est un genre littéraire qui s’est développé dans le sillage de Thomas More, aux XVIIe et XVIIIe siècles. Il

& LA REPUBLIQUE La République : 3 républiques Introduction : Actualité : Depuis 1980, la majorité des membres du Sénat est de droite. Aujourd'hui, pour la première fois depuis 130 ans, les membres du parti de gauche sont majoritaires au Sénat. Par ailleurs, le Sénat n'est pas élu au suffrage universel direct : le peuple élit des électeurs qui votent. La IIIème République commence en 1870. Mais dans quels contextes ont existé la I et la II république ? *Ière république : En

Ddclarationd e 1789,c onfirmde el compldtdep ar le prdambule de la Constituiion de 1946, ainsi qu'aux droits et devoirs ddfinis dans la Charte de I'environnemendt e 2004. En vertu de ces principes et de celui de la libre ddtermination des peuples, la Republique ofte aux lerritoiresd 'Outre-Mer qui manifestentl a voloniJ d'y adhdrerd es institutionsn ouvellesf onddess ur I'id6al commun de liberte,a 'egatitee 1d e fralernitde t conguese n vue de leur dvolutiond dmocratique. Article ler : La Francee st