Que Dieu Nous Garde De L équité Des Parlements

foules qu'on amène à se faire tuer pour le triomphe d'une croyance ou d'une idée, qu'on enthousiasme pour la gloire et l'honneur, qu’on entraîne presque sans pain et sans armes comme à l'âge des croisades, pour délivrer de l'infidèle le tombeau d'un Dieu, ou comme en 93, pour défendre le sol de la patrie. Héroïsmes un peu inconscients, sans doute, mais c'est avec ces héroïsmes-là que se fait l'histoire. S'il ne fallait mettre à l'actif des peuples que les grandes actions froidement raisonnées, les

foules qu'on amène à se faire tuer pour le triomphe d'une croyance ou d'une idée, qu'on enthousiasme pour la gloire et l'honneur, qu’on entraîne presque sans pain et sans armes comme à l'âge des croisades, pour délivrer de l'infidèle le tom-beau d'un Dieu, ou comme en 93, pour défendre le sol de la patrie. Héroïsmes un peu inconscients, sans doute, mais c'est avec ces héroïsmes-là que se fait l'histoire. S'il ne fallait mettre à l'actif des peuples que les grandes actions froidement raison-nées, les

de développement et du système mis en place sous l’égide du FLN. Les émeutes d’octobre 1988, violemment réprimées, vont conduire à la promulgation d’une nouvelle constitution prônant le multipartisme. D’anciens mouvements comme le Parti de l’avant-garde socialiste (PAGS, héritier du Parti communiste algérien) ou le Front des forces socialistes (FFS, de Hocine Aït Ahmed, ancien dirigeant du mouvement national) réapparaissent sur la scène politique, tandis qu’une pléthore de nouveaux partis voient le

la paix » en 1625, a déclaré « il ne manque pas d’Hommes qui traitent avec mépris cette branche du droit comme si elle n’avait pour réalité qu’un mot vide de sens. ». Il pose son hypothèse impie10 de manière très habile puisqu’il nous dit « même si Dieu n’existait pas, il faudrait quand même respecter le DI parce qu’il régit les conduites humaines en tant qu’élément rationnel. ». GROTIUS est donc considéré comme le théoricien du droit naturel, mais aussi comme le fondateur d’une science morale moderne :

Abdelaziz. Pourtant, elle n’avait eu qu’un seul rapport charnel avec lui. Un seul, de toute sa vie ! Le Palais entier savait qu’il s’était passé quelque chose cette nuit-là, car il y avait eu un branle-bas de combat, la garde avait même été appelée. Quant à savoir ce qui s’était exactement passé… Ma mère titillait souvent Haajar pour percer son secret. Mais mon père objectait : « Laisse mon oncle tranquille, il s’agit là de la vie

recommandations ont été formulées tant à l’endroit du gouvernement, des ONG que des femmes elles mêmes. INTRODUCTION Partout dans le monde, des voix se sont levées pour réclamer une égalité effective des deux sexes et surtout une équité et un peu plus de justice entre les êtres humains qui naissent libres et égaux en droit et en dignité. Il s’agit en fait de dénoncer le mauvais traitement lié au sexe dont sont victimes les femmes et les filles dans le monde. Ce problème longtemps

législation européenne la pénalisation du contournement des MTP prévue par le traité OMPI sur le droit d’auteur. L’article 12 prévoit quant à lui que : « Au plus tard le 22 décembre 2004, et ultérieurement tous les trois ans, la Commission transmet au Parlement européen, au Conseil et au Comité économique et social un rapport sur l’application de la présente directive, dans lequel, entre autres, sur la base d’informations spécifiques fournies par les États membres, elle examine en particulier l’application

dont le français tire directement le terme de «morale». La tradition philosophique, comme la langue ellemême, ne distingueront guère l’éthique de la morale jusqu’au vingtième siècle ; tout au plus notera-t-on que le terme d’"éthique" a longtemps gardé, et garde sans doute encore, le privilège de renvoyer, du fait de son origine grecque, à la réflexion morale et aux théories des philosophes - pensons à Aristote et à Spinoza -alors que la morale renvoyait à la fois à la langue commune comme à la pratique

contentieuses. LAHALLE Thibault 26 Comparé à l’ordre judiciaire, le Conseil d’Etat représente une juridiction atypique. Il cumule en effet les fonctions de juge de premier degré, de juge d’appel et de juge de cassation. Présidé par le Garde des sceaux, ministre de la justice, le Conseil d’Etat a d’abord une compétence en premier ressort. Il a ensuite une compétence en appel. Il a enfin une compétence comme juge de cassation. TITRE III : LES JURIDICITONS NATIONALES RATTACHEES

devoir mais par-dessus toute la preuve de notre profonde reconnaissance envers toutes les personnes qui nous ont aidés, puissent-elles y trouver l’expression de notre sincère gratitude. En premier lieu, nous adressons nos plus grands remerciements à Dieu pour sa bénédiction qui nous a permis l’élaboration de ce travail de mémoire. Nos remerciements s’adressent aussi : Au Doyen de l’UCM, Mr RAMIARAMANANA Jeannot Aux Chefs de Départements de la Faculté des Sciences Sociales Au corps administratif