Quels Sont Les Différents Intervenants Dans Un Contrat De Travail Temporaire

Conditions de travail – Sécurité et santé du personnel – Accidents du travail. 48 CHAPITRE VI : UNE ORGANISATION ADMINISTRATIVE FIABLE ET UNE GESTION AU CORDEAU 49 1 – Où s’inscrire ? Où se déclarer ? Quel code NAF ou APE ? 49 2 - Le respect de la réglementation, le système des agréments et de l’autorisation 51 3 - Le règlement intérieur 53 4- L’assurance Responsabilité civile 53 5 - Conditions générales de vente – Les contrats commerciaux et le devis 53 6 - Les contrats de travail et leur

territorial (secrétaire administrative). Car c’est un métier qui m’intéresse énormément et je voulais donc voir s’il pouvait me correspondre. Le but de mon stage est de m’aider à consolider mon projet professionnel, ainsi que de découvrir différents métiers. De plus travailler dans un CDAS* me permet de voir un métier avec un public très diversifié ainsi qu’une grande équipe pluridisciplinaire. Le CDAS de Villejean est un des sept relais de l’action sociale dans le département d’Ile et Vilaine. Le but est

de la médiation sociale,…). À ce titre, les sources sont à chaque fois citées. Éléments du dossier : - Quelques éléments sur l’histoire de la médiation sociale ............................................................. p.3 - Les différents champs de la médiation ....................................................................................... p.7 - La charte de référence de la médiation sociale ..........................................................................

privés, ce sont les documents contractuels qui constituent la règle applicable. Il faut être attentif car ceux-ci peuvent avoir des rédactions particulières et ne pas faire forcément référence aux normes AFNOR. Exécution du contrat Période de garanties Prise d’effet du contrat Achèvement des travaux Décision de Réception2 NOTES3 Sommaire 1 Préparation et planification du chantier___________________________ 4 1-1 Préparation du chantier - Autorisations d’urbanisme - DICT________________ 5 1-2 Études

p23 1°/ Taxe sur la valeur ajoutée (T.V.A) P23 2°/ TAXE SPECIALE ANNUELLE SUR LES VEHICULES AUTOMOBILES (TSAVA) P29 3°/ TAXE SUR LES CONTRATS D’ASSURANCE P30 III- DROITS D’ENREGISTREMENT ET DE TIMBRE p32 1°/- DROITS D’ENREGISTREMENT (D.E) P32 2°/- DROITS DE TIMBRE (D.T) P38

R Droit social – Ou droit du travail c’est pareil Cours de Madame Pizzio- Delaporte Droit social = droit du travail + droit de la protection sociale (non étudié). CHAPITRE I : PRESENTATION GENERALE DU DROIT DU TRAVAIL SECTION I : DEFINITION, OBJET ET FINALITES DU DROIT DU TRAVAIL I- Définition Quelle est la sphère du droit du travail ? A qui s’applique-t-il ? Il s’applique aux salariés, personnes titulaires d’un contrat de travail, lequel se détermine par 2 critères :

Référentiel 1 2 3 4 5 6 7 8 Le contrat de travail La diversité des contrats de travail Les pouvoirs de l’employeur La durée du travail La rémunération Les événements qui affectent l’exécution du contrat de travail La rupture du contrat de travail Le conseil de prud’hommes 5 17 33 47 61 81 93 111 IV. Relations de travail dans l’entreprise 1. Les relations individuelles de travail 9 La représentation des salariés 123 139 155 2. Les relations collectives de travail 10 La négociation collective

Aboutissement du projet 2 VII. Synthèse 2 Présentation de Reims Aviation Industries Reims Aviation Industries est une Société Anonyme française, dont l’activité principale est la fabrication de l’avion F406, ainsi que l’intégration de système sur différents types d’avions. Elle fait partie du groupe Geci Aviation qui détient aussi la société Sky Aircraft. A ce jour, Reims Aviation Industries emploie près de 70 personnes pour un chiffre d’affaire de 7 091 289€ pour l’exercice 2010-2011. Son objectif

..........................................................................................................................8 1) L'organigramme de la Direction Régionale de Casa-port.......................................................8 2) Les intervenants d'une opération de manutention au port ...................................................9 C – LE CIRCUIT DE DÉDOUANEMENT DES MARCHANDISES ..........................................9 1) A l'importation ........................................

doit être parfaitement connue, il s’agit d’un point essentiel de la relation malade/médecin, ou malade/professionnel de santé. Cette relation correspond à l’axe majeur du travail que l’on va étudier. 1) Relation médecin/malade : → Cette relation malade/médecin est plus compliquée car elle est triangulaire, il ya un 3ème intervenant dans cette relation : la société, car ce secret médical gène beaucoup de monde, il est pourtant garanti au patient en France, c’est un devoir pour le professionnel de santé