Rapport D Un Stage D Observation à La Cnss

Je tiens à remercier vivement les formateurs et les cadres de l’ E cole S upérieure de T echnologie « EST » qui m’ont assuré une préformation professionnelle et pour leur collaboration et leur soutien. Cette équipe qui met tout son effort pour fournir aux étudiants les meilleures conditions de travail. Je tiens également à exprimer mes profonds

travail : 9 a- Conditions de formation du contrat : 9 b- Formes du contrat de travail : 9 c- Période d’essaie : 10 5- Cessation du contrat de travail : 11 a- Cessation provisoire : 11 b- Cessation définitive : 12 ( Licenciement : 12 ( Licenciement disciplinaire : 12 ( Licenciement abusif : 14 ( Démission : 15 ( Licenciement collectif : 15 6- Effets de la résiliation du contrat : 16 a- Délai de préavis :

travail : 9 a- Conditions de formation du contrat : 9 b- Formes du contrat de travail : 9 c- Période d’essaie : 10 5- Cessation du contrat de travail : 11 a- Cessation provisoire : 11 b- Cessation définitive : 12 ( Licenciement : 12 ( Licenciement disciplinaire : 12 ( Licenciement abusif : 14 ( Démission : 15 ( Licenciement collectif : 15 6- Effets de la résiliation du contrat : 16 a- Délai de préavis :

objectif est l’ensemble des règles applicables à une société déterminée. Ces règles sont systématisées et formées en catégorie selon un ordonnancement juridique formé par le droit positif. Pour l’appréhender, il faut se concentrer sur la règle de droit qui en constitue l’élément essentiel, pour rechercher les sources du droit. Chapitre1:La reconnaissance de la règle de droit La règle du droit est une norme d’organisation de la société, des rapports qui se nouent entre ses membres (les sujets

jet de ce travail. Enfin, Je saisis l’occasion qui m’est offerte pour remercier l’ensemble de mes camarades de la promotion pour les moments qu’on a pu partager ensemble et la complicit€ qui s’en est suivie. 2 REMERCIEMENTS 3 Je tiens € remercier vivement Monsieur le Professeur Omar IDALI, pour sa disponibilit• et l’aimable attention dont il a fait montre dans l’encadrement de ce m•moire. Je voudrais •galement exprimer ma reconnaissance € messieurs le Professeur Abdeljalil SERGHINI

Conclusion Introduction Le secteur des assurances fait partie des secteurs introduits au Maroc à la suite de l'activité maritime qui a permis l'émergence d'agences des compagnies d'assurances étrangères dans les principaux ports marocains au cours du XIXe siècle. Il a connu en suite un développement organisé et bien structuré sous le Protectorat, ainsi qu'une évolution accentuée après l'Indépendance. A travers les sommes importantes qu'il mobilise, le secteur des assurances joue un rôle important

service ou de travail est un contrat par lequel l’une des parties s’engage moyennant un prix que l’autre partie s’oblige à lui payer, à fournir à cette dernière ses services personnels pour un certain temps ou à accomplir un fait déterminé «  La validité du contrat est subordonnée aux conditions relatives au consentement et à la capacité des parties à contracter ainsi qu’à l’objet et à la cause du contrat. Le salarié se distingue du travailleur indépendant car il exerce son activité au profit d’un autre

Méditerranée, France Economic Research Forum, Egypt Coordinateurs Femise Juillet 2004 Ce rapport a été réalisé avec le soutien financier de la Commission des Communautés Européennes. Les opinions exprimées dans ce texte n’engagent que les auteurs et ne reflètent pas l’opinion officielle de la Commission. Institut de la Méditerranée C AISSE D EPARGN E PROVENCE -ALPES - CORSE Le présent rapport a été coordonné par le Professeur Jean-Louis Reiffers, avec l’aide de Frédéric. Blanc, Directeur

ou libres : le psychologue, à faire préciser certains points obscurs, à rappeler des éléments énoncés antérieurement. Son rôle essentiel va consister à permettre à son interlocuteur de s’exprimer librement, sans contrainte, sur le sujet proposé et comprendre son système de références. Ce type d’entretien correspond à la phase de découverte du problème posé. C’est une phase exploratoire destinée à formuler des hypothèses de travail, à identifier des thèmes de recherche

PRÉFACE travers la publication des rapports mondiaux et régionaux, le Programme des Nations Unies pour le Développement (PNUD) contribue à l’approfondissement de la connaissance du développement humain et à la mise en œuvre de pratiques novatrices susceptibles d‘assurer des progrès en matière de la lutte contre la pauvreté, de la promotion de la bonne gouvernance et du respect de l’environnement. À De même, à travers la publication des rapports nationaux sur le développement humain, le PNUD,