Rapport De Stage Holding Immobilier

normal, nous étudiants de l’ISCAE, sommes tenus d’effectuer un stage de 2 mois en vue de rédiger le mémoire de fin d’études. Cette épreuve est obligatoire pour l’obtention du diplôme et a pour but de: • Évaluer notre capacité à maîtriser un sujet ; • Mesurer nos compétences à communiquer et argumenter notre point de vue ; • Vérifier notre appropriation des outils et techniques de gestion dispensés lors de notre formation et en rapport avec notre spécialité. Notre choix s’est ainsi porté sur le

Najim & ZONGO Martial Professeur encadrant : M. Mountassir Tuteur de stage: Monsieur AMRAOUI Mounaim L’audit des immobilisations corporelles : cas pratique d’une société industrielle Nos profondes gratitudes à toutes les personnes ayant contribué de près ou de loin au bon déroulement et à la réussite de ce mémoire. Nous adressons un remerciement particulier à Monsieur Mountassir, notre encadrant de stage à l’ISCAE qui a orienté nos travaux vers la bonne voie, à monsieur Mounaim

actionnaires et des tiers qu’un modèle imposé d'organisation de la société. Le souci de protection des tiers est aujourd’hui tempéré par l’application du principe de liberté contractuelle. Mais les marges de manœuvre restent réduites, notamment par rapport aux possibilités offertes par la SAS. 3. Contrat et institution. Traditionnellement, la société trouve son fondement dans un contrat4. Et effectivement la société naît presque toujours5 d’un contrat, expression de l’autonomie de la volonté. Mais

PERSONNES IMPOSABLES A LA T.V.A 2. 1. Les assujettis en raison de l’activité - Les producteurs : Ce sont des personnes ou des sociétés qui à titre principal ou occasionnel fabriquent des produits. - Les entrepreneurs de travaux immobiliers, de matériels, les imprimeurs ainsi que les prestataires de service à l’exclusion des personnes exerçant les activités financières ou bancaires qui sont soumises à la T.0.B. ( taxe sur opérations bancaires). - Les commerçants : grossistes, demi-grossistes

Accor Leder et 100 % hôelie RAPPORT ANNUEL 2010 Soaie Message de Denis Hennequin Fonctionnement des organes sociaux Conseil d’administration Comité exécutif Accor dans le monde 2 6 8 10 12 Une année de grand changement et de croissance Des marques fortes et d’une grande vitalité Des savoir-faire hôteliers qui font la différence Des collaborateurs au cœur de notre performance Un leader pionnier, engagé et responsable 14 24 52 62 74 1 Les indicateurs de performance Carnet d’adresses

SECRET DE L’INSTRUCTION 40 E. LA DENONCIATION DU CRIME 40 6. LA CONFIDENTIALITE DE LA CORRESPONDANCE ECHANGEE ENTRE AVOCATS 40 A. PRATIQUE DE LA CONFIDENTIALITE 40 B. LES TRIBUNAUX ET LA CONFIDENTIALITE DES CORRESPONDANCES 41 C. LES RAPPORTS DE L’AVOCAT D’UN BARREAU FRANÇAIS AVEC LES AVOCATS DE LA COMMUNAUTE EUROPEENNE ET DES AUTRES PAYS ETRANGERS 41 D. CORRESPONDANCE ADRESSEE PAR L’AVOCAT A UN TIERS 41 7. PUBLICITE ET DEMARCHAGE 41 A. LA PUBLICITE FONCTIONNELLE 41 B.

preuve, Montréal, Wilson & Lafleur, 1986. Précis de la preuve, 4e éd., Montréal, Éditions Wilson &Lafleur, 1993. DUCHARME, L., Précis de la preuve, 5e éd., Supplément, Montréal, Éditions Wilson & Lafleur, 2002. GAGNON, J., L’examen des titres immobiliers, 2e éd., Sherbrooke, Quid Juris, 1994. (5) PRATIQUE NOTARIALE – Doctrine – Document 3 [Novembre 2002] LAMONTAGNE, D.-C., La publicité foncière, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 1994. MACKAY, J.S., L’évolution des règles de déontologie

tout particulièrement Mr Robert Rézenthel, pour son aide et sa disponibilité tout au long de la rédaction de ce mémoire. Je remercie également l’équipe du service juridique de la Compagnie Maersk France à Marseille, pour m’avoir permis, lors de mon stage, d’aborder sous un angle pratique et juridique les problématiques de transport et pour m’avoir donné l’opportunité de visiter le Terminal à conteneurs de Fos-sur-Mer. 2 Sommaire Abstract ....................................................

usine. Toute la problématique est de trouver « la » bonne idée qui répondra à une attente réelle. Les idées d’entreprises nouvelles naissent souvent de difficultés vécues au quotidien ou observées chez les autres, de constats de carence du marché par rapport à un besoin à satisfaire dans la vie de tous les jours. Cela peut être un service ou un produit inédit, l’amélioration d’une offre existante souffrant de lacunes, l’apport de valeur ajoutée à un produit ou service banalisé ou encore la duplication

Rapport annuel OCP 2010 Sa Majesté le Roi Mohammed VI. Le mot du Président O CP fête cette année son 90e anniversaire. 90 ans d’une histoire riche de succès dont, à OCP, nous sommes tous fiers. L’année 2010 a été bien lotie de ce point de vue. S uccès nationaux, tout d’abord. Nous sommes fiers de contribuer à la richesse et au bien-être de notre pays. Par nos exportations, qui ont fortement progressé cette année. Par notre implication, en tant qu’entreprise citoyenne, auprès des