Rapport De Stage Nantes Metropole

4.1 4.2 4.3 4.4 4.5 4.6 - 32 33 37 39 41 5.1 - Engagement RSE 5.2 - Gouvernance : politique et résultats 2013 5.3 - Démarche environnementale : politique et résultats 2013 5.4 - Démarche sociale et sociétale : politique et résultats 2013 5.5 - Rapport des Commissaires aux comptes 49 6.5 6.6 6.7 6.8 6.9 6.10 6.11 6.12 6.13 6.14 - Note préliminaire Événements marquants de l’exercice Résultat opérationnel Comparaison des résultats annuels 2013 et 2012 Flux de trésorerie et endettement Investissements

01_BTS_Droit_1_160373 8/08/07 13:23 Page 6 1. Analyse des documents RENVOIS AU PLAN DE COURS DU CHAPITRE Introduction A. Réponses aux questions sur les documents (pages 6 à 13) [ DOCUMENT 1 ] ̈ Le droit et l’activité économique (p. 6) 1 Quels rapports le droit et l’économie entretiennent-ils ? Le droit et l’économie sont en interaction. – L’économie agit sur le droit. Ex. : le développement économique a généralisé le travail salarié, lequel a nécessité l’arrivée du droit du travail. – Le droit

du droit et de l’économie. 5 1. Analyse des documents RENVOIS AU PLAN DE COURS DU CHAPITRE Introduction A. Réponses aux questions sur les documents [ DOCUMENT 1 ] (pages 6 à 13) Le droit et l’activité économique (p. 6) 1 Quels rapports le droit et l’économie entretiennent-ils ? Le droit et l’économie sont en interaction. – L’économie agit sur le droit. Ex. : le développement économique a généralisé le travail salarié, lequel a nécessité l’arrivée du droit du travail. – Le droit

une prise de conscience des relations de pouvoir diverses qui les ont façonnés et qui ont affecté la production de contenus dans une société particulière. Objectifs > Augmenter la connaissance des professeurs concernant les médias. > Clarifier les rapports entre les institutions médiatiques et les autres institutions générées par une société. > Promouvoir la prise de conscience des relations entre pouvoir et productions de contenu. > Souligner les dimensions commerciales des médias et de la production

Considérant que la responsabilité, qui peut incomber à l'Etat, pour les dommages causés aux particuliers par le fait des personnes qu'il emploie dans le service public, ne peut être régie par les principes qui sont établis dans le Code civil, pour les rapports de particulier à particulier ;que cette responsabilité n'est ni générale, ni absolue ; qu'elle a ses règles spéciales qui varient suivant les besoins du service et la nécessité de concilier les droits de l'Etat avec les droits privés ;Que, dès lors

GROUPE Secteur Power Secteur Transport Secteur Grid 5 6 22 27 5 GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE 153 Rapport du Président du Conseil d’administration (Article L. 225-37 du Code de commerce) Comité exécutif 154 192 Rapport des Commissaires aux comptes (article L. 225-235 du Code de commerce) 193 Intérêt des dirigeants et salariés dans le capital Commissaires aux comptes 194 204 RAPPORT DE GESTION SUR LES RÉSULTATS FINANCIERS CONSOLIDÉS EXERCICE 2010/11 Faits marquants de l’exercice 2010/11

flamande, non loin de Bruxelles : « Ils vivent dans la ville, mais ne se parlent presque pas. Ils ne lisent pas les journaux et ne regardent pas les chaînes de télévision. La plupart s’évitent et font comme si les autres n’existaient pas ». Et il rapporte ce propos d’un cafetier de la ville : « Ici, la séparation est dans la tête. Rares sont les Flamands qui viennent boire un verre chez moi. C’est malheureux, mais l’on reste entre nous et j’ai l’impression que cela devient de pire en pire dans

qui établissent les comptes. De plus, elle traite d’informations passées dans le but de rendre compte (accountability) – une de ses premières missions – de la façon dont l’entreprise a été gérée. La finance quant à elle apprécie les décisions par rapport à leur capacité à générer des résultats futurs appréciables en termes de potentialités à créer de la richesse financière. Ces éléments sont prédictifs et donc plus difficiles à appréhender. Bien évidemment, aucune de ces deux disciplines ne peut prédire

renouvelable (art. 496 AUSOC). Nul ne peut exercer simultanément plus de trois mandats d‟administrateur général de société anonyme ayant leur siège sur le territoire d‟un même Etat – partie. L‟administrateur général représente la société dans ses rapports avec les tiers. L‟assemblée générale ordinaire peut lui allouer en rémunération de ses activités, une somme fixe annuelle à titre d‟indemnité de fonction. L‟assemblée peut également allouer à l‟administrateur général, des rémunérations exceptionnelles

ressortissants de l’Hexagone. L’agglomération parisienne accueille plus de 10 millions d’habitants et les 58 unités urbaines de plus de 100 000 habitants comptent près de 16 millions d’habitants. Cette forte concentration de la population dans les grandes métropoles n’est pas sans conséquences sur le développement, dans ces lieux, des grandes surfaces et des centres commerciaux, alors que les petites communes rurales sont de plus en plus confrontées à des problèmes de maintien des commerces existants. Dans