Rapport De Stage Notaire

BMCI LA GIRONDE de m’avoir accepter ma demande de stage , ainsi que Monsieur Adnane JROUNDI directeur de l’agence BMCI CASA GARE qui m’ont éclairé tout au long de la période de stage. Enfin, je remercie toute l’équipe commerciale qui a contribué au bon déroulement de mon stage, sans oublier ceux qui, de prés ou de loin, m’ont aidé et encouragé pour aller de l’avant de cette expérience. INTRODUCTION Le présent rapport se propose pour donner un bref aperçu sur l’une des

 Rapport de stage Effectué du 08Décembre 2014 au 08 janvier 2015 LICENCE PROFESSIONNELLE : BANQUE-FINANCE-ASSURANCE FACULTE DES SCIENCES JURIDIQUES ECONOMIQUES ET SOCIALES AIN SEBAA REALISE PAR: ASSIA ROUJDI Encadré par: LAILA TAJOUI Remerciement : Ce travail n’aurait pas abouti sans l’implication de toutes les personnes qui nous ont épaulés tout au long de ce stage. C’est donc à ce titre que je voudrai remercier infiniment la responsable d'agence Mme Laila Tajoui et mon encadrant MlleeHajarLmchareq

Département Carrières Juridiques MEMOIRE DE STAGE NEGOCIATION D UN PRET IMMOBILIER ET LOIS APPLICABLES Stage effectué à l’agence COURT’EA 16 rue Nicolas Chorier 38000 GRENOBLE Année 2010 - 2011 Université Pierre Mendès France – Grenoble - Institut universitaire de technologie II 2, Place Doyen Gosse – 38031 Grenoble CEDEX Tel. : 04 76 28 45 09 Fax : 04 76 28 45 95 REMERCIEMENTS : o Je tiens à remercier toute l’équipe de Court’ea

PME-PMI 7 Remerciements Je tiens à remercier toutes les personnes qui ont contribué au succès de mon stage et qui m'ont aidé lors de la rédaction de ce rapport. Tout d'abord, j'adresse mes remerciements à mon enseignant tuteur, Monsieur Eric Bidet de l'Université du Maine, pour m’avoir guidé et conseiller tout au long de mon stage. Je tiens à remercier vivement mon maitre de stage, Monsieur Benoît Huet, président d’AB Investigations, pour son accueil, le temps passé ensemble et le partage

L’agence 1.Présentation : Le Crédit Agricole du Maroc dispose actuellement d’un réseau composé de 68 agences installées dans différentes régions du Maroc dans le but de se rapprocher de sa clientèle. Le choix des régions se fait par rapport aux zones géographiques présentant des potentialités appréciables au niveau économique et commercial. 2.L’organisation : L’agence du crédit agricole de Dcheira est assurée par de nombreux postes et chacun a sa fonction : – La

acceptée, il entame alors une période de stage d’au moins trois ans, durant laquelle il exerce de manière effective dans un cabinet d’avocat. Le stagiaire doit, par ailleurs, obligatoirement assister aux plaidoiries dans les tribunaux. Il est également tenu d’assister et de participer, activement et de manière assidue, aux conférences de stages qui sont organisées. Le long parcours du combattant ne se termine pas nécessairement au bout des trois années de stage, puisque cette période peut être prolongée

RAPPORT DE STAGE [pic] L’analyse de l’offre clientèle Particuliers&Professionnels Réalisé Par : BENHAJJAM MERIEM Encadré Par : M FAHMI ABDELMALEK REMERCIEMENTS Je tiens tout d’abord à remercier mon encadrant de stage et mon encadrant DE CENTRE Mr ELOGDI ,Mr ABID et MrFAHMI; qui m’a été d’une aide précieuse tout au long de ce stage ainsi que Mr karim, et tout Le personnel de la société des différents services qui m’ont éclairci

o r t s o f f i c i e l s Rapport au garde des Sceaux L’ ambition raisonnée d’une justice apaisée COMMISSION SUR LA RÉPARTITION DES CONTENTIEUX PRÉSIDÉE PAR SERGE GUINCHARD PROFESSEUR ÉMÉRITE DE L’UNIVERSITÉ PANTHÉON-ASSAS (PARIS 2) RECTEUR HONORAIRE (ACADÉMIES DE LA GUADELOUPE ET DE RENNES) DOYEN HONORAIRE DE LA FACULTÉ DE DROIT DE LYON DIRECTEUR HONORAIRE DE L’INSTITUT D’ÉTUDES JUDICIAIRES « PIERRE RAYNAUD » (PARIS 2) Rapports officiels Rapport au garde des Sceaux © La documentation

spécialisés (EHPAD, Centre hospitalier, Maison d’accueil spécialisée, MARPA…) ou encore avec des familles d’accueils. Ils travaillent également avec d’autres services d’État comme le centre des impôts. Parmi les partenaires, on retrouve également des notaires, des avocats, des huissiers ainsi que les juges, mais aussi des partenaires financiers : les banques et les assurances. Par ailleurs ils sont amenés à travailler avec les offices gérant des logements sociaux. Enfin ils travaillent avec de nombreux

aussi de la taxe foncière et des droits d'enregistrements versés aux notaires. B. Qui va-t-on imposer ? Il s'agit de définir les contribuables passible du paiement de l'impôt, le redevable n'est pas forcément le contribuable, par exemple pour la TVA, ce sont les entreprises qui sont redevables vis-à-vis de l'État mais c'est le client final qui est le contribuable définitif, idem pour les droits d'enregistrements pour les notaires. C. Quand imposer ? Il s'agit de définir le moment de l'exigibilité