Rapport Stage 3ème Architecte

PHENOMENE DE MONDIALISATION A TRAVERS LE TEMPS .....................................134 RAYONNEMENT GEOGRAPHIQUE DES PRESTATIONS DE SERVICES PRINCIPALES ............................135 POURCENTAGES DES CHIFFRES D’AFFAIRES REALISES A L’ETRANGER PAR RAPPORT AUX CHIFFRES D’AFFAIRES TOTAUX. ANALYSE TEMPORELLE.............................................................................135 ILLUSTRATION NO 9: NIVEAU D’INTERNATIONALISATION DES FIRMES – STRUCTURE INTERNATIONALE .....................

façon identique, d’un entretien à l’autre. Le phénomène de saturation Pour l’élaboration de notre mémoire d’expertise, nous avons mené une vingtaine d’entretiens, et les cinq derniers entretiens ne nous ont rien apporté de véritablement nouveau par rapport à notre sujet d’étude. C’est à ce moment là que nous avons décidé d’arrêter les entretiens, la variable temps nous a également contraintes à arrêter ce travail pour passer à la phase d’exploitation. 4. L’échantillon Pour que notre analyse puisse

percevoir auprès des citoyens leurs contributions aux charges financières de l’Etat exigées par l’intérêt public. = Droit de l’impôt car comporte toutes les règles et pratiques de l’impôt. = branche du droit public car met en jeu l’Etat = concerne les rapports entre l’administration fiscale et les sujets de droit. = branche du droit caractérisée par une extrême diversité de règles et de procédures. Mais ici = objet du cours, présentation des principes et règles fondamentaux. Autre définition Prélèvements

Exemple : les Guignols de l’info ont été attaqué et l’assemblée plénière de la cour de cassation du 12 juillet 2000 a donné raison aux demandeurs. 3- Le droit à l’image, à la voix, à la correspondance : Ces éléments ont pris une autonomie par rapport au droit à la vie privée. De plus en plus, le droit à l’image est protégé en tant que tel ainsi que le droit à l’enregistrement. Le droit au nom est aussi protégé : on peut interdire l’utilisation de son nom pour une œuvre littéraire, artistique à

vêtements. Il ne faudrait pas s'abriter derrière une théorie de la convergence comme derrière un alibi inventé par l'Occident pour se rassurer quant à sa suprématie culturelle. Le souci de la « sécurité d'abord » ainsi qu'une attitude insultante par rapport aux nouveaux venus ont miné la vigueur de l'Occident. Il s'agit d'une réflexion d'autant plus intéressante qu'elle vient d'un Occidental qui fréquente l'Asie depuis de longues années. JUDET, Pierre. IREPD. 1996/09. EUROPE ; ASIE. / MONDIALISATION

formant code des juridictions financières, j’ai l’insigne honneur de présenter à Votre Majesté le rapport de la Cour des comptes relatif à l’année 2009. 2009 DES COMPTES EL DE LA COUR RAPPORT ANNU 1 2 Rapport d’activités Relatif à l’exercice 2009, présenté à SA MAJESTE LE ROI Par Ahmed El Midaoui Premier président de la Cour des comptes Volume I 2009 DES COMPTES EL DE LA COUR RAPPORT ANNU 3 4 MAJESTÉ, Au cours de l’année 2009, les autorités budgétaires et économiques

programmation de l'application et préparation de l'environnement 91Section 1 Travaux du Conseil National de la Comptabilité. 921. Les objectifs du SCF et les divergences avec le PCN 1975 et les IFRS. 921.1. les objectifs et les principales évolutions par rapport les PCN 75. 921.2. Les principales évolutions par apport au PCN 1975. 931.3. La divergence entre nouveau système comptable financier et les normes IFRS. 942 Un Cadre juridique du nouveau système comptable financier. 952.1 . une loi relative au système

de l’entreprise Introduction Loi de modernisation de l’éco du 4 aout 2008 qui a mis en place le dispositif de l’auto-entrepreneur. C’est une matière du droit à part entière. Elle a pour objet l’étude du statut de l’entreprise, des rapports juridiques qui s’y trouvent tissés et des relations de l’entreprise avec des tiers. Ce droit n’est pas toujours aisé à identifier. C’est une matière qui agglomère divers autres branches du droit. On y retrouve : - le droit commercial traditionnel

1.3. Gouvernance……………………………………………………..………………….36 36 1.4. Politique…………………………………………………………………………….39. 39 1.5. Formation des jeunes sportifs……………………………………………………...42 42 1.6. Lien Sport de Haut Niveau-Sport de masse……………………………………….44 44 1.7. Rapports avec les fédérations………………………………………..……………...45 45 1.8. Reconversion des sportifs………………………………………………………….50 50 1.9. Autres………………………………………………………………………………52 51 CHAPITRE 2 : LA LOGIQUE PRIVÉE…………………………………….53 53 2.1. Visions……..……………………………………………………………………

code des juridictions financières, j’ai l’insigne honneur de présenter à Votre Majesté le rapport de la Cour des comptes relatifà l’année 2013. 3102 ‫التقرير السنوي للمجلس األعلى للحسابات برسم سنة‬ Rapport d’activités relatif à l’exercice 2013 Présenté à SA MAJESTE LE ROI Par Driss JETTOU Premier président de la Cour des comptes Volume II Livre I RAPPORT ANNUEL DE LA COUR DES COMPTES - 2013 5 6 RAPPORT ANNUEL DE LA COUR DES COMPTES - 2013 INTRODUCTION L’organisation territoriale du Royaume