Rapport à La Municipalité Au Maroc

DU GROUPE DE REFLEXION SUR LA GOUVERNANCE URBAINE Rapport de synthèse pour la Sous-direction de la Gouvernance démocratique (Direction des politiques de Développement à la DgCiD), Ministère des Affaires Etrangères et Européennes. Rédacteurs : Annik Osmont Charles Goldblum Jean François Langumier Emile LeBris Claude de Miras Clément Musil Janvier 2008 / GEMDEV – AMODEV 2 REMERCIEMENTS Les rédacteurs du présent rapport tiennent à remercier vivement François Pacquement, chargé de mission

cas : La nouvelle station balnéaire de Saidia 1. Présentation de la MARINA 2. Services de la MARINA 3. Le développement de Marina-Saidia Conclusion Introduction La région de l'Oriental est l'une des seize régions du Maroc. Elle occupe le nord-est du Maroc. Sa superficie est de 82 900 km² pour une population de 191 809 habitants. Sa capitale est Oujda. La région est composée de 8 provinces (dont 5 situées au Rif oriental) qui sont: * Province d'Oujda-Angad * Province de Nador

Cet article est disponible en ligne à l’adresse : http://www.cairn.info/article.php?ID_REVUE=RIS&ID_NUMPUBLIE=RIS_066&ID_ARTICLE=RIS_066_0065 Vers une nouvelle forme de gouvernance de l'eau en Afrique et en Amérique latine par Philippe HUGON | Dalloz/I.R.I.S. | Revue internationale et stratégique 2007/2 - N° 66 ISSN 1287-1672 | ISBN 9782247074105 | pages 65 à 78 Pour citer cet article : — Hugon P., Vers une nouvelle forme de gouvernance de l'eau en Afrique et en Amérique latine, internationale

administrative Section 1 : les tribunaux administratifs 1- organisation A) le système de la collégialité B) Le commissaire royal de la loi et du droit 2- La compétence des tribunaux administratifs Section2 : Les cours d’appel administratives 1- L’organisation 2- La compétence Section 3 : La cour suprême (La chambre administrative) 1-Organisation de la cour suprême Chapitre 2 : la procédure à suivre devant les juridictions administratives A- La procédure devant le tribunal administratif et la cour d’appel

Année universitaire 2011-2012 Introduction I - La compétence communale en matière de police administrative A- Les autorités de police communale au Maroc B- Quelques typologies des polices communales: II - Les limites de l'exercice des pouvoirs de police communale A - La problématique juridique B- Le conflit de compétences  C- Les difficultés d’exécution des mesures de police  D- Une tutelle lourde

bouleversement : l’ère du pétrole touche à sa fin. Quelles qu’en soient les estimations apportées par les scientifiques quant à l’étendue des réserves en or noir, les constructeurs automobiles ont mis de l’eau dans leur vin : l’heure est au développement durable. On pouvait lire dans le mensuel Sport Auto qui titrait « GAME OVER » son article au sujet du salon de l’automobile à Detroit. Il n’est plus question de voitures polluantes et puissantes, mais la tendance est à l’écologie. Aussi, et ce depuis plusieurs

La prostitution (du latin prostitutio) est une activité consistant à échanger des relations sexuelles contre une rémunération. Une grande majorité de législations s’entendent sur 3 critères distincts de la prostitution a savoir : -le contact sexuel -la rémunération - la nature répétée ou habituelle de l’opération Bien que pratiquée par les membres des deux sexes, elle est majoritairement exercée par les femmes et consommée par les hommes. Le statut légal de la prostitution varie selon les pays

sociaux dans un quartier en état d’urgence : le Mellah de la médina d’Essaouira, Maroc. Réinterprétation de la maison à patio et du Derb. ALICE GIBAUD _ INSA STRASBOURG _ 2011 1 Remerciements, A Monsieur Touet mon directeur de diplôme, pour toutes nos discutions A l’équipe encadrante, toujours présente A toute la classe, pour l’ambiance et la richesse de nos échanges A Redwane pour toutes les informations et le reste ! Et à tous les autres, ma sœur, ma mère, mon père, mes amis … 2 sommaire A_ PRESENTATION

exprimer nos remerciements les plus chaleureux et ma gratitude la plus profonde à Mme EL HARRASSE Souad, Directeur General Adjoint pour sa gentillesse et sa grande sympathie. Nous tenons également à adresser tous nos remerciements les plus sincères à M. BOUSBAA ALLAL, ainsi qu’à M. Ismail , agent d’expédition, qui m’ont accordé leur plus grande attention et leur plus grand aide et soutien. Nos vifs remerciements à tout le personnel de L’hôtel transatlantique de Meknès pour son accueil,

Université Hassan II – Faculté des sciences juridiques économiques et sociales Mohammedia Rapport de stage Effectué au sein de la municipalité de Settat Effectué au sein de la province de Berrechid Année universitaire : 2013/2014 1 Sommaire Remerciements ........................................................................................ 3 INTRODUCTION ................................................................................. 4 Partie 1 ..........................